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Nous sommes copropriétaires d'un appartement dans une belle résidence "calme" et fleurie. Mais depuis que nos voisins du dessus ont emménagé, c'est le cauchemar!!!. Nous ne pouvons plus nous reposer le Week-End : ADIEU les grâces matinées : nous sommes levés grâce à nos "charmants" voisins dès 8h00 du matin. Mon époux est professeur de physiques, ce qui implique qu'il apporte du travail à la maison (correction des copies, préparation des cours et des sujets d'examen). Mais à cause de nos voisins bruyants (enfant qui n'arrête pas de courir sur du parquet, il joue avec son ballon, ils poussent les meubles, ils font tomber des objets lourds...), il lui est impossible de se concentrer!. Nous leur avons envoyé une Mise en Demeure mais ils nous ont répondu que nous faisions également du bruit (disputes et musique forte), alors que eux, fermaient les yeux. Il nous arrive de nous disputer comme tous les couples, mais pas tous les Week-End (de 8h00 à 19h00 non STOP). Et concernant la musique, j'ai décidé de diminuer le son. Nous sommes désespérés, AIDEZ NOUS... Miss marathon
Vos bruits de dispute arrivent a l'étage au-dessus, il est donc normal que le sbruits des voisins vosu arrivent aussi.
Quelque soit le métier de l'un et de l'autre il semble s'agir plutot de problème d'isolation phonique quasiment impossible techniquement à résoudre.
C'est vrai qu'en commencant avec la mise en demeure, vosu vous privez de toute gradation, et surtout vous allez à l'échec, mais y' at'il d'autre solution maintenant, je n'en vois pas.
J'ai oublié d'indiquer que nous sommes montés les voir à 3 reprises mais sans succès, avant de leur envoyer une mise en demeure. Je ne sais pas si on peut démontrer une intention de nuire, mais ils démontrent un égoisme à outrance. Cependant, nous pouvons démontrer des bruits anormaux autres que ceux de la vie quotidienne; exemples : tous les week-end dès 8h00 du matin, ils poussent les meubles sur du parquet, ils font tomber des objets lourds, on soupçonne qu'ils exercent une activité professionnelle dans leur appartement, ils laissent leur enfant courir et jouer dans l'appartement alors que la résidence est entourée d'un jardin ( ou les autres enfants ont l'habitude de jouer ...); les propriétaires précedentd étaient extrêmement discrets, mon époux ne les entendaient jamais...
Kheddachesonia, les bruits de meubles viennent peut-être de ce que vos voisins les déplacent pour faire le ménage. Ca expliquerait que ça se produise tous les weekends. Leur avez-vous suggéré de mettre des patins anti-bruit sous les pieds des meubles? C'est ce que j'ai fait avec mes voisins du dessus, et à présent il faut vraiment tendre l'oreille pour entendre déplacer les meubles! Surtout que sur la résidence où je vis, les sols sont en carrelage sur dalle béton! Le top en matière de propagation sonore!!! Il n'est peut-être pas trop tard pour renouer le dialogue, même s'il y a eu des mots! Allez voir vos voisins, proposez-leur de venir prendre un verre chez vous, n'hésitez pas à dire que vous regrettez de vous être emporté mais qu'il faut quand même évoquer ce problème de bruit... C'est pas facile, mais je ne vois pas d'autre option pour tenter de revenir à une situation normale... Bon courage!
Merci pour votre réponse séllier97. J'ai également pensé qu'ils faisaient leur ménage le week-end avec tout ce vacarme. Mais on ne fait pas le ménage le samedi et le dimanche de 8h00 à 18h00 voir 19h00 NON STOP!!! J'ai appris par la suite qu'ils sont gérants d'une société de thé, ce qui explique toutes ces nuisances sonores. Nous sommes dans le Pays des Droits de l'Homme, ce que certains apparemment ignore. La liberté des uns commence là ou s'arrête celle des autres...
Peut etre sont ils bruyants car ils sont nouvellement arrivés , c'est souvent le cas.Les gens emmenagent, installe d'une facon, et comme le WE ils bossent pas, ils se disent qu'ils aurait du mettre la TV de l'autre cote du salon, idem pour le fauteuil, puis papa achete un meuble de confo et encore du bruit.... Le bruit est pénible (je déteste ca et je vous comprend); néanmoins, selon moi, il n'existe que 2 remèdes, le dialogue (mal engagé pour l'instant mais a essayer de renouer) ou déménager...
Je sais que c'est pas juste, tout le monde dit ca en general; mais, je ne parle pas de ce qui est juste mais de vos possibilités pour que ca s'arrete.
Est-ce que vos voisins du dessus sont également copropriétaires, si non pourquoi n'être pas passé par le syndic ( après vos trois essais de contact infructueux avec eux) pour qu'il avertisse le propriétaire?
Numero6, cela fait bientôt 3 ans qu'ils ont emménagé et ils sont copropriétaires. C'est pour cette raison, que je rédige actuellement un courrier que nous allons envoyer au syndic afin qu'il joue le rôle de médiateur. Il est hors de question que nous déménagions, c'est trop FACILE!!! On ne va pas se laisser faire, ils vont arrêter de nous pourrir la vie!!!
Je suis entièrement d'accord avec vous car selon l'article 18 de la Loi du 10/07/1965, "le syndic est chargé d'assurer l'exécution des dispositions du règlement de copropriété" Je vais invoquer l'article 18 du Règlement de Copropriété : " Tout bruit, tapage nocturne et diurne, de quel que nature que ce soit susceptible de troubler la tranquillité des occupants est formellement interdit...Les bruits, et d'une manière générale, tout trouble anormal de voisinage est formellement interdit" En outre, je vais invoquer l'article 12 du règlement de Copropriété "Le revêtement du sol des parties privatives pourra être changé sous réserve que les nouveaux matériaux utilisées présentent des caractéristiques d'isolation phonique au moins égale à celles d'origine". Or Les propriétaires précédents ne faisaient aucun bruit. Nous souffrons des nuisances sonores qu'avec l'apparition de ces nouveaux propriétaires (cela fait bientôt 2 ans). Ils ont bien entendu fait de gros travaux lors de leur emménagement, mais ce fut de courte durée. Par la suite, nous avons constaté que nos voisins étaient bruyant, et l'intensité des nuisances sonores augmente dans le temps. Par conséquent, en raison de la violation de l'article 12 et l'article 18 du Règlement de Copropriété, je vais demander au syndic de faire appliquer ces articles. "La Liberté des uns commence là ou s'arrête celle des autres"
Le syndic n'a pas a jouer les médiateurs, il n'est pas payé pour cela. Il doit faire respecter le réglement de copropriété, point.
Bonjour moi mon syndic est la pour encaisser le pognon et en ce qui concerne faire respecter le reglement de coproprieté ca sa n'est pas leur probleme d'apres eux!! vive les syndic de M....
Citation :Je vais invoquer l'article 18 du Règlement de Copropriété : " Tout bruit, .../... de quel que nature que ce soit susceptible de troubler la tranquillité des occupants est formellement interdit...
Oui, mais il vous faut démontrer qu'il s'agit d'un bruit suceptible de troubler la tranquilité. Tel que rédigé, la différence entre un bruit qui trouble et un qui ne trouble pas doit nécessité l'interrogation d'au moins une dizaine d'experts.
Citation :je vais invoquer l'article 12 du règlement de Copropriété "Le revêtement du sol des parties privatives pourra être changé sous réserve que les nouveaux matériaux utilisées présentent des caractéristiques d'isolation phonique au moins égale à celles d'origine". Or Les propriétaires précédents ne faisaient aucun bruit.
Cela n'est pas ne serait-ce que le début d'une démonstration, cette action la est éteinte avant d'être allumée, ou presque....
Difficile de prendre parti pour les uns ou les autres, je voudrais juste rajouter que le Bruit est une véritable plaie du monde moderne, et qu'il faut mettre en place toute action afin de le réduire, voire le maitriser (soyons modestes et réalistes, je ne parle pas de l'éradiquer).
Que les lois existent.
Qu'elles ne sont que rarement appliquées, car difficilement applicables.
Que le bon sens et le dialogue valent en général bien plus que tout recours contentieux.
Quand on débouche dans une impasse, seules les mesures appropriées, avec des experts et de vrais appareils de mesure, peuvent servir de base à des "discussions" plus approfondies.
Tout a fait, et il y a une définition légale du bruit acceptable. Je ne sais en revanche pas ou la trouver.
Bonjour
J'avais posté un message récemment, je crois me souvenir, donnant un lien vers un site, ou des données. Je n'ai pas le temps là, je vais essayer de retrouver ça ce soir (c'était à l'occasion d'un bruit d'ascenceur jouxtant une chambre ....)
Je peux vous dire une chose concernant le bruit d'un 2 roues: il est limité à 80dB courbe A, comme indiqué par la loi bruit de 1979 et son décret 95-79, rappelé par un décret de 2003.
Que la loi permet dans ce cas de verbaliser par une contravention de 3ème classe, avec saisie possible du 2 roues.
Qu'elle n'est jamais appliquée
Et pourtant 2 articles du code de la route permettent aux gendarmes de verbaliser, sans appareil de mesure, uniquement par estimation de "l'exagérément bruyant".
Tout ça pour dire qu'un bon accord amiable vaut un mauvais procès
Je suis d'accord avec vous, ANKOU :" un bon accord amiable vaut mieux un procès" Actuellement, je suis entrain de rédiger un courrier à non voisin du dessus et un courrier au syndic en espérant vivement d'arranger les choses à l'amiable. Je vous remercie d'avance si vous m'informez sur la réglementation ou sur la jurisprudence. J'ai besoin de ces infos pour rédiger mes courriers. Miss marathon
Je ne crois pas que vous trouverez dans la loi en question matière a rédaction, car le bruit y est défini selon qu'il est comme nocturne ou diurne comme gênant ou non sil est au -dessus du bruit moyen comme étant d'un certain niveau. Tout doit donc être mesuré
En revanceh, les infractions a ces valeurs méritent action pénale, donc gratuite, et c'est en cela que c'est intéressant, contrairement à une action vicile qui va couter les yeux de la tête.
Ce qu'il y a c'est que ce sont les services de préfecture qui font les mesures, je pense que c'est souvent la DASS, et qu'il est certainement difficile de les faire venir sans éveiller les soupçons.