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Bonjour, N'ayant pas eu de succès en essayant de trouver l'info sur le forum, je pose ma question par un nouveau sujet. Pour équiper un logement parisien au dernier étage de sanitaires, j'ai demandé aux autres copropriétaires de me céder les 3 m carrés de couloir qui desservaient les portes d'entrée de trois lots mansardés dont je suis propriétaire. J'ai pris un expert pour évaluer le prix de ces trois mêtres carrés et obtenu l'accord des autres copropriétaires pour acquérir cette surface en assemblée générale au prix donné par l'expert. Il doit donc y avoir création d'un nouveau lot de 3 metres carrés, recalcul des tantièmes et rédaction d'un modificatif du RCP qui se fera à mes frais. Le syndic m'a dit qu'il s'en occupait puisque la cession a été confirmée par un vote mais je n'ai pas la moindre idée de ce que pourra couter cette transaction en dehors du prix de vente. Est ce qu'une âme charitable peut me donner une indication même grossière de ce à quoi je dois m'attendre sans m'abreuver de quolibets sur mon inconscience? Merci par avance,
dgu, Avez vous un plan des lieux qui serait plus parlant pour essayer de répondre à votre question ? vous aurez à remettre à votre notaire la résolution qui vous accorde ces 3M2 précisant, en outre, le nombre de millièmes que cela représente , pour faire modifier le fichier immobilier que détient le conservateur des hypothèques. Quelques fois les "quolibets"valent mieux que le silence sur UI ! Qu'en pensez vous ?
Merci pour cette réponse oldman24, Bien d'accord sur l'ironie souvent constructive mais comme cette question me vient après avoir obtenu la résolution sur les trois M2, je me dis que j'aurai quand même du y réfléchir avant. Je peux sans problème transmettre par email, un plan scanné, le texte de la résolution si cela peut éclaircir la situation (je ne sais pas comment mettre un doc scanné sur le forum). Pour résumer, le bout de couloir est en situation terminale pour desservir uniquement les portes des trois lots mansardés que j'ai. Le montant de la vente est d'un peu plus de 6000 euros et je me demandais à combien pouvait revenir les frais de vente, l'expert qui doit recalculer les tantièmes et la création du modificatif du RCP qui tienne compte des nouveaux tantièmes. Merci en tout cas de la réponse et éventuellement précisez moi comment faire parvenir le doc scanné si besoin est !
La cession a été confirmée par un vote. C’est tout ce qui importe.
Pourquoi se compliquer la vie avec un (soi-disant !) expert pour calculer les millièmes ?
Qui décide sur les millièmes ? C’est bien l’AG du syndicat et pas un inconnu « expert ».
Si vos tantièmes changent de 1%, et les charges générales pour vos lots représentent en moyenne 300 €, le changement représente 3€ par an pour le syndicat. Amortir les 300 € de frais (200 € pour le notaire et 100 € pour le syndic) demande 100 ans !
Mieux vaut mettre ces 300 € dans la caisse du syndicat ! Et demander le syndic de notifier un éventuel acheteur de cette décision lors de l’envoi d’un état daté : il n’y a pas besoin d’enregistrer cet accord auprès de l’administration.
Mon conseil est de laisser tomber le changement de millièmes : le notaire risque de demander (au syndicat) en plus de mettre à jour le Règlement de copropriété, ce qui coute au moins 800 €.