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Citation :initialement posté par philippe388 NOus avons constaté beaucoup d'abus chez nous - votes non comptabilisés, oubli des mandats, modifications des votes, modifications de l'ODJ,...
Il ne faut pas,là non plus,généraliser mais, en lisant cette citation, il convient de rappeler: - que les mandats doivent être vérifiés,comme les signatures sur la feuille de présence,avant le début de l'AG, voire lors de l'arrivée des retardataires (par le CS voire même 1/2 copropriétaires,rien à ma connaissance ne l'interdit)
-que c'est le président de l'AG qui doit diriger la séance pas le syndic (modification ODJ) -que les votes doivent être vérifiés le syndic n'est que secrétaire,avec l'accord de l'AG, et les scrutateurs ne sont pas là uniquement pour "faire joli", ce qui se passe malheureusement trop souvent,mais bien pour assurer et assumer ces vérifications
d'accord, nous ne sommes que 31 copropriétaires, dont 3 défaillants chroniques-reste donc, systématiquement, 28 présents ou représentés
Je précise ce qui m'a amené à vous poser la question de départ.
Je viens d'intégrer le Conseil Syndical de ma copropriété à la dernière Assemblée Générale de février et j'essaie de me former en lisant les textes règlementaires et en parcourant les forums spécialisés.
Je viens d'apprendre de la personne qui a présidé notre dernière Assemblée Générale, qui se trouvait être aussi la présidente de l'ancien Conseil Syndical, que le procès-verbal de cette Assemblée avait été rédigé et signé par le bureau de l'Assemblée 10 jours après la tenue de l'AG.
J'ai fait remarquer cette irégularité à la présidente qui m'a répondu que c'est très difficile de rédiger un PV à 11h le soir après l'AG et que nombre de copropropriétés de notre taille (170 logements) font de même.
Je vous remercie tous de vos contributions très instructives.
Je relance le débat, si vous permettez, en vous demandant comment font les copropriétés de notre taille, ou plus, pour respecter la règlementation ?
il est très facile de complèter en séance le texte des résolutions au fur et à mesure
le syndic vient avec le texte des projets de résolution en laissant un esapce entre chaque résolution afin de reporter le texte voté et le décompte des voix
un PV est un relevé de décisions, pas un roman feuilleton...
ne pas confondre PV et et CR. un PV se borne à dire si les résolutions sont votées ou non, avec les millièmes. le PV donne également l'échéancier de paiement pour les travaux. Tout au plus, quelques réserves d'un copropriétaire. Un tableur Excel permet de décompter rapidement les millèmes.
Un CR est plus complexe, il retranscrit fidèlement les débats.
La loi demande un PV, et non un CR. Il suffit de le prérédiger. Il se remplit au fil de l'eau. Votre présidente de CS n'a rien à commenter : la rédaction du PV est à la charge du CS, en général le syndic. Un syndic vient maintenant avec un ordinateur portable, et un logiciel d'AG pour le décompte des millièmes. L'idéal serait qu'il ait également une imprimante. En ce qui me concerne, je préside l'AG de ma résidence principale (80 lots) depuis 5 ans. Le PV est signé en fin d'AG.
il est très facile de complèter en séance le texte des résolutions au fur et à mesure
le syndic vient avec le texte des projets de résolution en laissant un esapce entre chaque résolution afin de reporter le texte voté et le décompte des voix
Très juste, c'est tout simplement comme ça qu'il faut pratiquer, qu'on remplisse ensuite manuellement ou directement sur PC portable la trame du procès-verbal.
Je pratique cette méthode depuis des années pour des AG allant jusqu'à 400 copros et 30 points à l'ordre du jour, et croyez-moi, il est tout à fait possible de faire signer en fin d'AG un PV propre et définitif.
Tout est une question : - de bonne préparation en amont de la trame du PV - de moyens matériels (PC imprimante) et surtout humains (syndic+collaborateur pour faire le PV) le jour de l'AG.
Proverbe du mois : "Assemblée d'été, Copropriétaire bronzé" Humeur : Taquin Localisation : 22° grâce à la clim'
les PV de nos AG ne sont jamais signés de suite après la séance;nous avons continué comme avant cette obligation. Notre copropriété existe depuis 30 ans et 5 syndics ,dont 2 gros,pas de problème particulier pendant,disons 25 ans,pas plus après la "réforme" de la partie signture
PV d'une AG
Forum fermé
Posté - 02 avr. 2008 : 13:49:54
