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Tout d'abord merci, en faisant quelques recherches, j'ai appris beaucoup de choses.
Malheureusement, je n'ai pas trouvé réponse à toutes mes questions. Je vais tâcher de vous expliquer mon cas, accrochez vous !
Immaginons 3 copropriétés : Copro1, Copro2 et Copro3. Gérés par deux syndics différents : SyndicA s'occupe de Copro1 alors que SyndicB s'occupe de Copro2 et Copro3. Les trois copros partagent le même sous-terrain pour les garages, l'accès se fait via Copro1. La porte semi-automatique qui permet d'accéder aux garages tombe en panne, l'un des copropriétaires (résidant dans Copro2) décide qu'il faut la remplacer, fait faire un devis et le soumet à SyndicB qui passe commande ...
Voilà ce qui me tracasse : Je suis copropriétaire dans Copro1 (la porte fais donc partie de mon immeuble), vous comprendrez que je sois plus sensible au choix de la porte que les habitants des deux autres copros qui ne font qu'y passer ... mais c'est un détail. J'ai moi-même fais faire un devis, la porte n'est nullement à remplacer, juste le moteur et c'est 5 fois moins chèr.
Mais le fond du problème c'est : depuis quand un syndic fait-il réaliser des travaux "à la vollée" sans convoquer d'AG ? Etant membre du conseil syndical, je sais qu'on peut faire réaliser des réparations mineures tant que leur prix ne dépasse pas un plafond ... mais un syndic qui se lance dans 6000 euros de travaux sans AG c'est inédit pour moi.
Y aurai-t-il un decret particulier concernant les portes de garages ? Du style "... si elle demeure ouverte et en panne ... sécurité ... le syndic a tout pouvoir pour règler la situation ..." ?
Sinon c'est que le syndic des immeubles de derrière est en train de remplacer inutilement la porte sous mes fenêtres sans nous demander notre avis et qu'ils nous prennent pour des grosses buses ...
Perso je penche pour ça mais c'est tellement gros, j'me dis qu'il doit y avoir une astuce quelquepart.
Je retourne épelucher mon règlement de copro, merci d'avance pour vos lumières.
À vous lire, il semble que les accès aux parkings (et la porte) soient "parties communes" à l'ensemble des 3 copros. On peut également envisager une servitude de passage mais je n'y crois guère.
Dans les deux cas, il doit y a une répartition des charges prévues pour les 3 résidences et la résolution qui consiste à changer cette porte devrait être votée par les 3 assemblées.
Autre cas de figure (et à mon avis la moins bien ficelée parce que coûteuse pour la résidence propriétaire) c'est que cette porte appartient à un seul syndicat. Les autres payant pour l'entretien et les charges. Auquel cas, les membres de ce syndicat sont les seuls à pouvoir décider le remplacement de la porte mais à leurs seuls frais. Mais cela se fait aussi en assemblée générale.
Votre copropriétaire qui envoie un devis au syndic qui fait immédiatement réaliser les travaux, les exemples ici ne manquent pas bien que cela ne doive pas se passer ainsi. Le copropriétaire en a-t-il le droit ? Quant au syndic ...
Mais êtes vous certain qu'il n'y a pas d'un côté un devis envoyé pour changer la porte et, conjointement à cela, l'intervention d'un technicien chargé de la remettre en fonction ?
Accès aux garages et multi syndics
Forum fermé
Posté - 04 avr. 2008 : 17:55:43
