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aurea
Nouveau Membre
7 réponses |
 Posté - 05 avr. 2008 : 09:28:42
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Bonjour,
J'ai un gros problème que aparament personne ne peux aider, nous somme en copropriété de trois maison il y a un peu plus de un an nous avons réaliser des travaux dans notre maison cet a dire ( chainage, remplacement de la toiture et pose de velux ss autorisation ) l'année derniere nous avons fait faire notre ravallement.
et la tout c'est enchainee les voisins on depose une plainte a l urbanisme on nous a arrete le ravallement ( et nous avons ete somme par l agent de la municipalite de regularise )
jusque la tt va bien la regule pour le ravallement et les velux c'est bien passe sauf pour le chainage qui en faite a reausse de 20 cm nos combles.
depuis j ai vue au moins dix personnes de l urbanisme qui mon donne a chaque fois une version différente du cas apres on nous demande la shon sans nous dire ce que c'est ( alle demerdez vous en gros )
pour finir on nous dit que ce n est pas regularisable et que ca ne le sera jamais car le fameux voisin qui a porte plainte a l urbanisme a une parti de sa surface qu il na pas declare et du coup maintenant il veux la declare donc depassement de cos pour nous et comme on est les dernier en gros a avoir fait les travaux c nous qui prenons.
j aimerais avoir une soluce ne serait ce que pour que ce soit regulariser j ai vendu la maison et les futures proprietaires veulent que la regularissation soit faite et en plus il sont tres sympa et font de leur mieux pour m aider à regler cette situation.
merci beaucoup de ttes vos reponse
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Vincentius
Pilier de forums
497 réponses |
Posté - 05 avr. 2008 : 17:02:50
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Dans cet éclairage, vous trouverez des explications concernant le COS et la SHOB/SHON.
Demandez en mairie, une copie du règlement d'urbanisme local (POS/PLU) de votre zone; Un COS y serait donc indiqué. De plus si vous êtes en lotissement, dont le règlement d'urbanisme est toujours valable, l'instruction de la régularisation en tiendra aussi compte.
En surélevant votre toiture, vous augmentez la SHON de votre maison (dans votre cas en augmentant la surface des combles dont le hauteur sous plafond est supérieur à 1.80m). Si un COS est effectivement prévu, alors la SHON ne doit pas être supérieur à: COS X surface terrain. |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 05 avr. 2008 : 18:19:14
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| et en matière pénale, le premier demandeur n'est pas le premier servi... |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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aurea
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 06 avr. 2008 : 01:05:47
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merci pour votre reponse mais que puis je faire si ce n est pas regularisable ?
que puis je dire au futur propriétaire et est ce qu il vont avoir des problèmes ?
aussi est ce que l urbanisme peux demander la remise en etat ?
Puis je demandé une derogation au maire dans la mesure ou cela na cree que environ 9 m²?
que puis je faire contre mon voisin qui lui a environ 34m² de comble et 54m² de sous sol amenage et non declarer ?
je sais cela fait beaucoup de question mais c'est un tel stress surtout quand on y connais rien je vous remercie de votre aide |
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vdc
Contributeur actif
28 réponses |
Posté - 06 avr. 2008 : 01:54:35
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Cela dépasse de bcp le SHON ??
Moi je ne dépassait pas de bcp et il 'mont fait une dérogation mais AVANT de faire les travaux (déclaré). Sinon c'est la GALERE avec l'urbanisme, au mieux ils feront trainer votre dossier, au pire il vous diront NON et donc remise en état.
Et donc démontage chainage + TOIT + Charpente
Le problème chez vous c'est que c'est visible EXTERIEUREMENT (augmentation de la hauteur de vos murs et sans doute augmentation du faitage, modification des façades)
C'est une entreprise qui a réalisé vos travaux ???????
Chez votre voisin, ce n'est pas visible extérieurement, et pour lui ce sera plus facile de régulariser ses surfaces... (en ayant calculé avant le shon pour ne pas le dépasser,en tout cas il a l'air d'être un bel enfoiré)
La maison est vendue ?????
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Edité par - vdc le 06 avr. 2008 02:00:14 |
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aurea
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 06 avr. 2008 : 09:29:13
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Bonjour,
Oui effectivement vous avez raison mon voisin et un bel enfore etant donne en plus qu'il est architect
Aussi n y a t il pas un moyen d evite la remise en etat car le compromis de vente a été signé au mois de mars et il nous reste jusqu'a mi juin pour trouver une solution.
Nous avons achete un autre bien avec un pret relais et si on ne vend pas la maison bah c la M ..... total
la surface qui a augmente et de seulement 9 m² puisque la hauteur et le plancher existait deja dans la parti la plus haute il y a 2m10 vous enlever 20 cm du chainage
les travaux c mon mari qui les a faits. en effet cette maison date de 1950 et nous avons tout renove a l interieur comme a l exterieur.
avant que mon voisin ne porte plainte a l urbanisme cela fesait un peu plus de 1 an que les travaux ete fini
je voulais savoir si en demande une derogation au maire en lui disant que j ai trois enfants (en effet avant travaux deux enfants apres tavaux trois) avant de realiser ces travaux nous n avions que une chambre et que cete pas possible a vivre.
notre cos est de 0,50 pour un terrain de 309 m²
voisin 1 : 40 m²
voisin 2 : declare 54 m² non declare 84 m² cela fait plus de 10 ans
nous : 51 m²
lui en voulant declare c surface non declare fais explose le cos sinon cela passe
Lurbanisme ne nous aide pas ils nous traite comme des criminels
je ne sais pas si cela pourrais marche je cherche desesperement une solution.
un grand merci pour vos reponses |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 06 avr. 2008 : 09:35:52
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un juge ne vous demandera surement pas un démontage pour une surface aussi faible. je pense que vous risquez une amende, pas grand chose de plus.
votre voisin indélicat avait il l'autorisation des colotis pour ocnsommer ainsi du COS collectif ?
a t il obtenu son autorisation de travaux de la commune ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 06 avr. 2008 : 10:14:24
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Vous êtes en COPROPRIETE ,
ce qui suppose indivision du sol entre les copropriétaires,
ETAT DESCRIPTIF DE DIVISION et REGLEMENT DE COPROPRIETE signalés dans les ACTES DE VENTE
Dans une copropriété, la SHON est répartie sur l'ensemble du bâti, lui-même divisé en jouissance (= partie privative des LOTS de copropriété)
Y a t'il des assemenblées générales de copropriété?
Votre problème pourrait se résoudre en utilisant cet aspect d'indivision du sol entre les 3 copropriétaires, de respect du règlement de copropriété par tous ( = les 3 copropriétaires, la copropriété et la commune)
Comment les LOTS de copropriété sont-ils décrits au règlement de copro?
Comment est décrit le lot du voisin archi? (sa profession ne lui permet pas d'ignorer les dispositions d'ordre public de la loi du 10 juillet 1965...
Avez-vous une assistance juridique? |
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Mout
Pilier de forums
2545 réponses |
Posté - 06 avr. 2008 : 10:24:45
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PS : je reviens sur un point important : la commune et le maire doivent aussi respecter la loi du 10 juillet 1965, d'ordre public
C'est DONC la "copropriété" qui doit être dans leur colimateur, le cas échéant : le seul propriétaire connu EST L'INDIVISION
Votre voisin risque d'être ainsi dans la position de l'arroseur arrosé |
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aurea
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 06 avr. 2008 : 10:51:54
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merci de votre reponse
la futur proprietaire voulant sincerement la maison veux nous mettre a dispo un avocat mais elle veux que l ont attaque notre voisin dans le privé, sincerement je ne sais si cela est une bonne solution ?
Aussi, pour la copropriete c'est trois maisons privative avec une cour commune ( partage en millieme c'est la galere les milliemes )
mon voisin na aucune autorisation tous ce qu il nous dit c est que cela fait plus de 10 ans et donc il est tranquil.
Nous n avons pas de syndic quand on a achete on savait a peine ce que cete une copropriete du coup le voisn en question s en ais bien servi.
j'a fait appel a un concilliateur de justice quand on a sus qu ils avaient porte plainte contre nous car le dialogue n etais plus possible. ils n'ont donne aucune reponse au concilliateur.
j ai deja depose une main courante aupres de notre voisin archi car celui ci nous avait piqué note panneau d affichage de l autorisation des velux et ne voulant pas nous le rendre j ai fait intervenir la poilce national ( biensur tout ca après la plainte a l urbanisme )
j ai aussi une autre question dans la mesure ( je le souhaite ) que lon nous demande pas de remise en etat quand est il de la regularisation et que peux t il arrive au futur proprietaire si dans l eventualite il venait a signe mi juin l acte definitif ?
merci de votre aide
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aurea
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 06 avr. 2008 : 21:50:21
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| svp besoin de conseil sur mon probleme meci d avance pour vos reponse |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 06 avr. 2008 : 22:01:05
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votre voisin n'est pas tranquille car si ses travaux étaient soumis à PC, ils ne sont pas régularisés même administrativement.
en outre, il est vrai que la prescription en matière de copro est de 10 ans pour la "privatisation" de parties communes, mais je ne la connais pas pour ce type d'irrégularité.
je vous conseille d'appeler votre protection juridique si vous en avez une... et un petit rendez-vous avec un avocat vous permettrait de mieux mesurer les risques... locaux, puisque les usages des tribunaux varient pas mal d'un département à l'autre en matière de droit pénal de l'urbanisme. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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aurea
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 07 avr. 2008 : 15:04:25
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| Merci pour toutes vos reponses je vais voir pour ressoudre mon problème avec mon voisin par voie judiciaire. |
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aurea
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 15 avr. 2008 : 14:41:51
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Bonjour,
Je reviens vers vous pour vous dire un peu ce qui c passe dernierement
Nous sommes parti à l'urbanisme samedi dernier pour enfin depose les dernier docs qui manqué aux dossier quand on nous a dit que la declaration été caduc de 2 jours la dame de l urbanisme nous a dit que comme il restait 1 an qu il fallait faire profil bas pour avoir les trois ans de prescription.
Hors mon voisin qui a si gentillement porté plainte contre nous et entrain en ce moment même posé un velux ss autorisation car il n'a pas de panneau d affichage que puis je faire concretement car c vache que lui porte plainte et que je ne puisse rien faire a mon tour.
merci pour vos reponses |
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regularisation de travaux ss auto
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