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framan
Contributeur débutant

10 réponses

Posté - 10 avr. 2008 :  09:56:18  Voir le profil
Bonjour à tous,

ma question concerne le titre de propriété.

Un agent immobilier m'a expliqué qu'un ami à lui avait eu un problème lors de l'acquisition d'un bien. En effet, il semblerait que le vendeur n'était pas le propriétaire du bien !! Comment cette situation peut-elle arriver ? Est-ce à l'acheteur de vérifier ce point, ou au notaire ?

Cet agent nous a donc conseillés de demander le titre de propriété pour le bien qui nous intéresse ainsi que la carte d'identé du vendeur !! Vive la confiance... Doit-on aller jusque-là ou devons-nous attendre que le notaire le fasse ?

Je vous remercie pour vos réponses.
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axe
Pilier de forums

797 réponses

Posté - 10 avr. 2008 :  10:18:31  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par framan
Un agent immobilier m'a expliqué qu'un ami à lui avait eu un problème lors de l'acquisition d'un bien.



il a acheté la tour eiffel ?

plus sérieusement, vous pouvez demander au notaire si il a bien fait cette vérification.
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yguerveno
Pilier de forums

2236 réponses

Posté - 10 avr. 2008 :  11:32:42  Voir le profil
Aucun notaire ne réalisera une vente sans titre de propriété et sans avoir vérifié l'identité des parties. On peut toujours imaginer des arnaques mais généralement elles se font à partir de sommes en liquide dans des conditions discutables.
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framan
Contributeur débutant

10 réponses

Posté - 10 avr. 2008 :  11:51:17  Voir le profil
Je me disais aussi qu'une transaction "légale" ne pouvait pas etre entachée de points aussi discutables. Mais c'est vrai que ça fait réfléchir car on se dit toujours "ça n'arrive qu'aux autres" mais on ne sait jamais ...

Merci en tout cas...
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Scorpion
Pilier de forums

1366 réponses

Posté - 10 avr. 2008 :  13:17:23  Voir le profil
Je ne prends jamais aucun mandat sans avoir vu l'acte de propriété et fait une photocopie. Certains pseudos vendeurs peuvent essayer de vendre des biens qui ne leur appartiennent pas pour encaisser les chèques d'acompte, puis filer à l'anglaise avec.

Passer par une agence à un cout, mais le service que nous vendons permet d'éviter ce genre de déconvenues.
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nefer
Modérateur

28499 réponses

Posté - 10 avr. 2008 :  19:15:04  Voir le profil
Citation :
Initialement posté par framan

Bonjour à tous,

ma question concerne le titre de propriété.

Un agent immobilier m'a expliqué qu'un ami à lui avait eu un problème lors de l'acquisition d'un bien. En effet, il semblerait que le vendeur n'était pas le propriétaire du bien !! Comment cette situation peut-elle arriver ? Est-ce à l'acheteur de vérifier ce point, ou au notaire ?

Cet agent nous a donc conseillés de demander le titre de propriété pour le bien qui nous intéresse ainsi que la carte d'identé du vendeur !! Vive la confiance... Doit-on aller jusque-là ou devons-nous attendre que le notaire le fasse ?

Je vous remercie pour vos réponses.



exact

j'ai connu , il n'y a pas si longtemps, le cas d'une vente où le titre de propriété avait bien été fourni au négociateur......et surprise, c'est à la signature du compromis chez le notaire qu'il fut découvert que c'était le frère du propriétaire qui s'était présenté comme le vendeur.....


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Mi la Candide
Pilier de forums

332 réponses

Posté - 10 avr. 2008 :  22:16:08  Voir le profil  Voir la page de Mi la Candide
Reste aussi la possibilité de falsifier un titre de propriété... mais on va loin, là... j'espère que ce genre de cas est rare...
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yguerveno
Pilier de forums

2236 réponses

Posté - 11 avr. 2008 :  10:07:01  Voir le profil
Citation :
c'est à la signature du compromis chez le notaire qu'il fut découvert que c'était le frère du propriétaire
De l'utilité de signer un compromis chez le notaire... Mais il s'agit tout de même, j'espère, d'un cas très exceptionnel.
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