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trek63_78
Contributeur débutant
20 réponses |
 Posté - 18 avr. 2008 : 14:02:26
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Bonjour à tous,
Voici un pb mal odorant.
Nous sommes un petite copro : 1 commerce + 2 apparts, 6 mois d'existence.
Depuis 1mois, une boutique de fenetre a laissé place a une poissonnerie. Ce lot de rez de chaussee a comme destination ds le RDC : commerce et aucune reserves n'est indiquée quant à l'exercice sauf le fait de ne pas generer de nuisances.
Le pptaire (ancien magasin de fenetre) realise les travaux de transformation pour son futur locataire. Nous sommes au dessus et l'informons des remontees d'odeurs de cigarettes qui existaient lors de leur activité et les invitons à prévoir une isolation du plafond (nous avons seulement 10cm de beton entre nous).
Fin des travaux : changement d'enseignes et fixation d'une plaque sur facade, le tout sans avertir la copro.
Le poissonnier arrive et installe une première machine, sans prevenir personne. Une fois posée et devant le fait accompli, nous l'acceptons verbalement ainsi que la traversee de canalisations dans la cour commune.
2 semaine apres, nouvelle machine, posée sans accords de la copro dans la cour commune avec tranchée.
Maintenant, il veut installer un extracteur d'air ds la cour commune.
Devant tous ces points, en tant que syndic, nous lançons une AG pour accepter toutes ces modifs.
Cependant, devant la manière, nous allons nous opposer à tt ce qi a ete fait sans autorisations, sauf pour la pose de la 1ere machine,
Le poissonnier va se trouver ds une mauvaise position et nous ne le lacherons ps.
Tout ceci, sans compter les odeurs qui pourissent notre appart.
Cet apres midi, un huissier viens constater.
Arriverons nous à faire enlever les machines?Depose de l’enseigne et des panneaux de pubs sur la façade ? si pas d'extracteur d'air, le poissonnier pt il resté? comment le forcer à faire les travaux d'isolations?
Merci pour vos reponses eclairées
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 18 avr. 2008 : 14:33:21
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regardez dans le détail le rsd-réglement sanitaire départemental de votre département (), calqué en général sur le Code de la Santé publique ainsi que les arrêtés propres à votre commune (Poissy = poissons ? ) odeurs de poissons et amoniaque vont remplacées celles du tabac
les odeurs de tabac froid sont très désagréables, montant par les gaines d'aération, yc pour les fumeurs; de nombreuses copropriétés ont fait apposer des plaques ... quid de la future consommation d'eau de ce commerce si vous n'avez pas de compteurs individuels... |
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trek63_78
Contributeur débutant
20 réponses |
Posté - 18 avr. 2008 : 15:12:04
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Pas de pb pour la conso, le poissonier a son propre compteur.
Notre interrogation concerne l'AG durant laquelle nous allons nous opposer à l'installation de tous les equipements du poissonnier ainsi que ses enseignes (la majorité est acquise en tre nous et l'autre coproprietaire). A terme, il faudra qu'il retire tous ça. Il fera la tete ainsi que le pptaire qui lui a loué sans nous avrtir de quoi que se soit.
Pouvons nous l'obliger et arriver a lui faire retirer tous ses appareils, et s'il est ds l'impossibilité de mettre ses machines ainsi que son extracteur, son installation est elle légale?
Nous aurons ainsi resolu le pb de poissonnerie ainsi que le pb d'odeurs nauseabondes.
Odeur que nous n'arrivons pas a lui faire reconnaitre. Ca sent mauvais et lui nous dit que c'est normal, qu'il ne peut rien faire et que tant qu'il y aura une poissonnerie, il y aura des odeurs.
Voila pourquoi, nous allons mettre des batons ds ses roues et ttfaire pour le faire partir.
Pouvons nous y arriver?
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 18 avr. 2008 : 15:15:33
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Océan,
Si vous préférez l'odeur du poisson à l'odeur du tabac froid, libre à vous !!!
Je trouve votre dernière remarque particulièrement pertinente.
Il me semble avoir vu chez J. Courbet une séquence où un poissonnier avait inondé ses voisins du dessous.
A Marseille les poissonnières sont sur le Vieux Port ou dans les poissonneries, mais pas une copropriété voyons.
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Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
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Edité par - ali gator le 18 avr. 2008 15:16:21 |
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trek63_78
Contributeur débutant
20 réponses |
Posté - 18 avr. 2008 : 15:27:08
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En fait, les odeurs de tabac concernaient l'ancienne boutique. Qd ils ont fait les travaux pour la poissonnerie, on leur a fait comprendre que s'il y avait une poissonnerie ça risquerait de sentir bcp plus et qu'il faudrait en préventiopn faire des travaux d'isolation, qu'il nous jamais fait.
IMaginez un peu, vous entez l'odeur d'une cigarettes et maintenant vous avez un elevage de sardine en dessous de chez vous avec seulement 10 cm de beton allege... |
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trek63_78
Contributeur débutant
20 réponses |
Posté - 18 avr. 2008 : 15:33:01
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Le RDC reste muet sur le type d'exploitatuion du commerce, seul compte le fait de ne pas generer de nuisances.
Quant à la cible , nous sommes bien conscient que seul le pptaire est reponsable, mais il va etre difficile de lui faire entendre raison et de le laisser aller dir à son locataire : " allez, bon , ben , mon gars, tu vas devoir enlever tout enlever : machines, enseignes... je suis desole mais l'AG en a decidé ainsi..."
Ce dialogue pourra t'il avoir lieu? |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 18 avr. 2008 : 16:59:54
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rappel : regardez le RDS ...
Ali, les marchandes du Vieux Port sont aussi là pour les touristes car lorsque j'habitais à Marseille, je rentrais at home en m'arrêtant à une poissonnerie de l'Estaque ou cela ne sentait pas bcp et pour cause, le poisson était en chambre froide, seule une énorme ardoise dehors indiquait la pêche du jour (ah les petites seiches méditerrannéennes , les lottes, loups etc) ou bogues péchés à l'épervier par les locaux ... les huitres, les moules, les violets....... j'en ai l'eau à la bouche et les petits rougets à Sormiou
à Paris, comme dans le sud maintenant, c'est souvent en grandes surfaces, marchés mais il existe encore pas mal des poissonniers en immeubles et les règles d'hygiène sont drastiques (id pour les boucheries, charcuteries etc)
en sept 2007,sous le soleil les poissonneries de Mantes-la-jolie vieille ville affichaient de beaux produits et sans odeurs (bien frais le poisson) peut être une idée d'aller voir les copropriétés de votre secteur avec ces commerces et votre mairie pour les enseignes etc
Faut dire qu'avec un poisson sur le blason de votre villeils risquent d'en abuser ... suggestion pour le WE : Samedi 19 avril 2008 à 14 h - "Poissy au fil de l'eau"
PSA = Poisson sans arrête
Si vous êtes syndic recherchez le RSD sur internet ou demandez aux services d'hygiène de votre ville (c'est en général l'ancien du département de la Seine) ou du département il me semble que ces commerces doivent être entièrement carrelés et qu'une collecte sélective spéciale peut exister...
dommage pour l'huissier qu'aujourd'hui il ne fasse ni beau ni chaud pour les odeurs ... et pour les bruits de manutention, livraisons, machine à glace etc ?? |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 18 avr. 2008 : 20:29:55
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vous devriez demander au syndic, légalement nommé par une précédente AG je suppose, de contacter soit l'ADIL osit un avocat spécialisé afin de rédiger les résolutions necessaires dans le respect des règles de forme pour une éventuelle procédure
a défaut , le syndicat des copropriétaires risque d'être débouté de ses dema,ndes, même si sur le fond, il est dans son droit!! |
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koinkoin
Contributeur vétéran
110 réponses |
Posté - 19 avr. 2008 : 06:45:00
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Pour ma part avant l'ouverture d'un commerce sur la copro, une demande est faite et selon le type de commerce nous pouvont refuser.
Vive les rdc explicite. |
Le monde est dangereux à vivre ! Non pas tant à cause de ceux qui font le mal, mais à cause de ceux qui regardent et laissent faire. |
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