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bonjour, L'ensemble des copropriétaires de notre bâtiment souhaite rénover le hall d'entrée, et l'un des copropriétaire qui est architecte d'intérieur se propose de tout gérer. Nous souhaiterions faire ces travaux sans passer par une AG et surtout sans le syndic : si tous les copropriétaires signent un document demandant que ces travaux soient faits, sont d'accord sur le devis, les prix, le mode de paiement et si l'architecte souscrit les assurances nécessaires est-ce possible ? Merci de votre réponse
Non ... les règles de la copro ne fonctionnent pas ainsi c'est l'AG qui decide des travaux, AG convoquée par le syndic ou le CS mais tjs en présence du syndic. inutile de court-circuiter ... et pour quelles raisons d'ailleurs ? si vous avez des griefs contre le syndic, il faut en changer.
bonjour, L'ensemble des copropriétaires de notre bâtiment souhaite rénover le hall d'entrée, et l'un des copropriétaire qui est architecte d'intérieur se propose de tout gérer. Nous souhaiterions faire ces travaux sans passer par une AG et surtout sans le syndic : si tous les copropriétaires signent un document demandant que ces travaux soient faits, sont d'accord sur le devis, les prix, le mode de paiement et si l'architecte souscrit les assurances nécessaires est-ce possible ? Merci de votre réponse
il est impératif que vous demandiez l'inscription d'une résolution à la prochaine AG....avec les devis (voir l'article 11)
vous ne pouvez pas vous exonérer du droit de la copropriété
lanber : Vous êtes dans une copropriété, laquelle est soumise à des règles et des lois strictes sur la gestion de celle-ci. Vous ne pouvez vous soustraire à l'approbation de l'assemblée générale, qui SEULE peut décider de rénover le hall ou non.
De plus l'AG a donné un mandat au syndic, et signé un CONTRAT pour la gestion de votre copropriété, vous ne pouvez vous passez de lui pour qu'il donne l'ordre de mission aux entrepreneurs chargés de la rénovation, pour qu'il lance les appels de fonds, après l'approbation par l'AG des devis fournis, et du calendrier des appels de fond.
Si vous voulez vous passez d'une AG des copropriétaires, oubliez la copropriété.
Si vous n'êtes pas content de votre syndic, proposez à l'AG un changement de syndic.
lanber: [quote]Nous souhaiterions faire ces travaux sans passer par une AG et surtout sans le syndic quote]
Qui est ce nous??
Si ces travaux sont décidés sans vote de l'AG, les copropriétaires seront dans leur droit de ne pas régler ces travaux.
Je suppose que votre voisin architecte d'intérieur demandera une rénumération pour son intervention.!!!
Tout ceci est hors la loi de la Copropriété; un seul copropriétaire mécontent de cet état de fait pourra se retourner contre le syndicat.
Qu'elles sont les raisons de cette demande?? qui a proposé cette manière de procéder hors la copro ?? l'architecte voisin ?? le CS ??
Merci de vos réponses, nous voulons simplement faire les travaux rapidement sans avoir les frais de convocation d'une AG extraordinaire (l'annuelle vient d'avoir lieu) et les honoraires que le syndic prend pour "suivre" les travaux.
même si vous avez l'accord écrit d'un copropriétaire si celui-ci conteste les travaux et/ou ne veut pas les régler pour de multiples raisons VOUS n'avez aucun recours contre lui même s'il a tord.
1 accord écrit de tous les copropriétaires sans accord légal en AG ne vaut pas un clou;c'est ça aussi la copropriété!!
Vous indiquez ........l'ensemble de notre bâtiment? pourquoi il y en a plusieurs?
en + = votre AG vient d'avoir lieu et, maintenant, ces travaux semblent urgents??????
lanber : Vous parlez de rénovation du hall, pourquoi le CS ou vous-même copropriétaire n'ont t'ils pas proposé une résolution à l'AG ??? Le hall était déjà à renover avant cette AG annuelle.
Une AG est obligatoire pour décider des travaux, vous pouviez discuter des honoraires du syndic sur les travaux à l'AG, c'est le seul moment ou vous pouvez le faire.
Vous semblez avoir une idée assez lointaine de la copropriété.
Si vous suivez ce raisonnement, vous engagez votre copropriété dans de nombreux problèmes, et un copropriétaire qui déposera une plainte au TI sera dans son droit, et alors le syndicat devra engager des frais d'avocat. Ou seront alors les économies envisagées ??
Vous devrez attendre l'année prochaine pour proposer ces travaux à l'AG.
Travaux renovation hall sans AG ni syndic
Forum fermé
Posté - 21 avr. 2008 : 17:23:06
