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La parcelle de mon voisin est située plusieurs mètres "au-dessus" de la mienne. Qui est propriétaire de quoi, concernant le pan rocheux vertical qui nous sépare (je crois que chacun est propriétaire de la moitié de la hauteur, mais pas très sûre) ? Et qui a la charge de l'entretien (végétation débordante)? Merci
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat !
Les explications sur le mur de soutènement peuvent effectvement vous apporter quelques débuts de réponses. Mais si ce que vous appelez un "pan rocheux" est la disposition naturelle du sol, il vous faut absolument savoir où se trouve la limite séparative entre votre parcelle et celle de votre voisin. Si on suppose que c'est une falaise avec la limite au ras, le fonds du haut est responsable de tout ce qui pourrait se détacher de la falaise. mais le fonds du bas est responsable de tout ce qui pousse depuis son terrain. Et ça peut être encore plus subtile si la falaise constitue un surplomb. Il faudra alors considérer qu'il existe un fonds du dessus et un fonds du dessous. C'est par exemple le statut des troglodytes, et pour avoir un peu regardé les choses, je peux dire que c'est à la fois simple et affreusement compliqué.
le mot troglo me rappelle nos premiers échanges... séquence ... émotion
cordialement Emmanuel Wormser
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Les explications sur le mur de soutènement peuvent effectvement vous apporter quelques débuts de réponses. Mais si ce que vous appelez un "pan rocheux" est la disposition naturelle du sol, il vous faut absolument savoir où se trouve la limite séparative entre votre parcelle et celle de votre voisin. Si on suppose que c'est une falaise avec la limite au ras, le fonds du haut est responsable de tout ce qui pourrait se détacher de la falaise. mais le fonds du bas est responsable de tout ce qui pousse depuis son terrain. Et ça peut être encore plus subtile si la falaise constitue un surplomb. Il faudra alors considérer qu'il existe un fonds du dessus et un fonds du dessous. C'est par exemple le statut des troglodytes, et pour avoir un peu regardé les choses, je peux dire que c'est à la fois simple et affreusement compliqué.
Oui c'est une falaise. Pour la limite de propriété il semble que ce soit les contours natutels et rien d'autre (rien n'est précisé dans l'acte) Mais la prtie verticale dans ce cas, elle appartient à qui ? moitié moitié ? Moi j'entretiens en bas. Mais le voisin du dessus n'entretient pas vraiment en haut (bois), la végétation descend plus qu'elle ne monte ...le lierre, ça va encore, les chutes d'arbres et de branches, c'est différent ...(le voisin c'est "Michu", celui qui passe chez moi en tracteur cf autre fil) Il n'y a pas de surplomb véritable (coup de chance si j'ai bien compris ) En revanche j'ai un petit bâtiment ancien (19ème) adossé à cette falaise (mais pas troglodyte ), il n'est pas habité (ouf)mais je voulais savoir si je peux contraindre mon voisin à retirer un arbre dangereux à ses frais étant donné qu'il menace la toiture du bâtiment. Merci
Terrains de niveaux différents, entretien
Forum fermé
Posté - 22 avr. 2008 : 17:16:54
Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation. 
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) En revanche j'ai un petit bâtiment ancien (19ème) adossé à cette falaise (mais pas troglodyte 