| Auteur |
 Sujet  |
|
|
mmpp31
Pilier de forums
215 réponses |
 Posté - 24 avr. 2008 : 22:40:42
|
Bonjour,
toujours la suite du litige m'opposant au CS et au syndic même si l'on a du mal à distinguer les avis des uns et des autres...
2 membres du CS qui me soutiennent dans mes propositions, dans les questions génantes que je pose dans divers domaines.
Nous n'avons pas de RFCS dans la copropriété. J'ai demandé à ce que nous en votions un à l'AG du mois de mars dernier. Le Syndic n'a pas voulu inscrire cette question à l'ODJ bien que reçu 20 jours avant l'envoi des convocations.
Lors de la dernière élection du bureau, il y a avait 7 membres élus au CS. Il n'en reste que 3, 2 ont démissionné ce jour s'opposant au projet qui sera présenté à l'AG annuelle de novembre dans laquelle le syndic et le CS veulent proposer un package de travaux d'un montant de 800000€. Des travaus sont nécessaires mais pas question de les voter tous d'un coup et pas n'importe comment.
Le CS ne comportant plus que 3 membres, que peut-on faire pour contrer ce projet? Le CS a t il une validité?
Le nouveau bureau devrait être élus en novembre prochain.
Merci de votre aide
|
|
Signaler un abus
|
|
|
albifrons
Pilier de forums
1351 réponses |
Posté - 24 avr. 2008 : 22:58:22
|
le syndic et le CS veulent proposer un package de travaux d'un montant de 800000€.
?????  Kesaco ?
et, en subsidiaire, vous auriez quoi dans ce package ?
|
Signaler un abus  |
|
|
mmpp31
Pilier de forums
215 réponses |
Posté - 24 avr. 2008 : 23:20:06
|
le syndic et le le CS ont voulu proposer un nettoyage de sfaçades en 2006 pour 30000€ (façades mise en place en 2001).
le syndic et le CS ont voulu proposer des travaux sur les ascenseurs pour un montant de 60000€. Des travaux ont eu lieu en 2003 pour 130000 et les mises au normes du décret actuels faisaient partie du devis voté et payé.
Le syndic et le CS veulent changer les canalisations d'eau( nécessité reconnue par tout le monde), refaire les parkings, les toitures, l'installation TNT, le hall d'entrée, des accès plus sécurisés... |
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 25 avr. 2008 : 07:35:34
|
Si le conseil syndical n'a plus que trois membres sur sept,
il est devenu inopérant.
Si votre syndic a refusé d'inscrire à l'OdJ de votre précédente
AG l'approbation d'un RFCS préalablement élaboré ce n'est pas normal si votre RC ne dit rien à ce sujet. Le syndic vous coupe ainsi l'herbe sous les pieds. Il devrait être rappelé à l'ordre car il est votre mandataire mais aussi votre conseiller en matière d'application des textes régissant la copropriété.
Le syndic joue sur vos discensions dans votre copropriété.
C'est à vous aussi d'éviter d'entrer dans son jeu.
Je sais que ce n'est pas toujours facile.
Bonne continuation.
François
oldman24 |
| Signaler un abus |
|
|
mmpp31
Pilier de forums
215 réponses |
Posté - 25 avr. 2008 : 16:00:26
|
le syndic et le CS joue le même jeu et c'est ce qui est gênant. Je suis nouveau dans la copropriété et je ne laisse pas faire. Seulement j'apprends souvent des choses trop tard. Les autres copropriétaires étaient un peu inertes mais commencent à ouvrir les yeux en voyant ce qu'il se passe.
Qui doit rappeler le syndic à l'ordre? les représentants du syndicat des copropriétaires, donc le CS. Or il agit comme le syndic.
Peut-on demander à ce que soit suspendu toute décision jusqu'à la prochaine AG puisque le CS n'est plus capable de fonctionner? (le terme de CS est déjà mal employé vu qu'il n'exciste aucun RFCS).
Comment faire pour éviter que le CS et le syndic ne proposent n'importe quoi comme travaux? |
| Signaler un abus |
|
|
felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 25 avr. 2008 : 17:40:11
|
si,comme cela semble le cas ,(mais combien de membre du CS dans le RDC?) votre CS a "perdu" plus d'un quart de ses membres il n'est plus régulièrement constitué:
en clair ,il ne peut plus agir collectivement,demander la convocation d'une AG...........c'est une erreur de démissionner, cela arrange souvent le syndic
Citation :
Le nouveau bureau devrait être élus en novembre prochain.
il n'y a pas de nouveau ou d'ancien bureau,il y aura élection des membres du conseil syndical,sous réserve qu'une résolution figure bien à l'ODJ de la prochaine AG;même si dans votre cas c'est une obligation
Etant donné que pour être candidat au CS cela peut se faire avant l'AG,voire dès maintenant -lettre au syndic-soit pendant l'AG il faut faire du porte à porte pour touver les "perles rares" ce qui ne sera pas facile
Citation :
Comment faire pour éviter que le CS et le syndic ne proposent n'importe quoi comme travaux?
vous ne pouvez pas vous opposer à une proprosition,mais les copropriétaires suite aux informations donnés par le CS (ou par une partie et, là, vous retrouvez l'erreur des démissionaires) peuvent ou doivent voter contre;ce n'est pas le syndic,le CS qui votent pour ou contre mais l'ensemble des copropriétaires |
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 25 avr. 2008 : 18:02:15
|
Quelle est votre culture en matière de textes régissant la copropriété ?
Connaissez vous la comptabilité qui vous est applicable ? (comptablité analytique simple ou comptabilité en partie double ?.
En tantièmes (millièmes)combien de copropriétaires
veulent aller sur le droit chemin ?
N'oubliez pas, tout compte fait, que c'est l'AG qui
doit rester souveraine !
Si vous le pouvez, n'attendez pas ! provoquez une
AG dés que possible ? |
Edité par - oldman24 le 25 avr. 2008 18:04:51 |
| Signaler un abus |
|
|
mmpp31
Pilier de forums
215 réponses |
Posté - 25 avr. 2008 : 18:42:59
|
Le RC ne dit concernant le nombre de membres au CS. Il y a 6 ans, il y en avait 9. En 2005, 7 ont été élus. 4 on démissionné depuis. La raison? le président du Cs, le vice président et le chien chien de ces 2 messieurs imposent tout aux autres membres. Pas facile pour eux de se défendre car le syndic est présent à chaque réunion du CS et défend bien sûr ses intérêt donc le président du CS, en s'appuyant sur de pseudo arguments juridiques.
Bien sûr cela ne fonctionne pas sur tout le monde et je me fais un malin plaisir à faire tomber leurs plans.
Je suis de plus en plus soutenu dans la résidence. J'ai motivé au moins 2 personnes à se présenter au prochain CS. L'élection aura lieu en novembre car le bureau arrive à échéance des 3 ans.
Les 2 membres démissionnaires se représenteront à ce moment là car nous partageons les mêmes idées sur le fonctionnement de la résidence, à savoir ce sont les copropriétaires qui décident et pas le syndic ou le CS. Elles ne supportaient plus le fonctionnement du CS. On ne leur demandait jamais leur avis, les réunions étaient fixées au dernier moment et toujours sur leurs horaires de travail. Elle refusaient catégoriquement le projet avancé pour les travaux et ne voulaient pas être considérées par les autres copropriétaires comme partisanes de ce projet. |
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 25 avr. 2008 : 19:33:00
|
Pourriez vous répondre à toutes les questions poséees,
sans quoi les contributeurs vont se mettre en "stand bye" ! |
| Signaler un abus |
|
|
mmpp31
Pilier de forums
215 réponses |
Posté - 25 avr. 2008 : 20:36:20
|
j'ai lu et je les relis dès que j'ai une question ou un problème, les décrets de 1965 et 1967. Je sais lire mon RDC. Je suis adhérent particulier à l'UNARC et reçois la revue.
Notre comptabilité est en partie double.
Je ne connais le nombre de tantièmes qui me suivraient et c'est impossible àdéfinir mais lors de la dernière AG, j'ai récupéré environ 1500 tantièmes de pouvoirs et j'étais majoritaire sur les 5600 tantièmes présents.
Reconvoquer une AG de suite serait mal vu par les copropriétaires vu que nous en avons eu une il y a 1 mois et demi. Quoi y mettre? l'élection d'un CS? |
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 26 avr. 2008 : 08:30:07
|
Si vous ne savez pas quels sont les points à traiter dans une très prochaine AG , c'est que vous n'avez pas lu les textes
de base de la copropriété (Loi de 65 et non décret).
Si vous n'avez pas une majorité de copropriétaires avec vous
ne prenez pas trop de "malin plaisir" lorsque vous n'êtes d'accord avec le autres.
Le plaisir est celui que l'on prend démocratiquement en appliquant la loi au profit de l'ensemble de la copropriété. |
| Signaler un abus |
|
|
mmpp31
Pilier de forums
215 réponses |
Posté - 26 avr. 2008 : 10:45:12
|
alors merci d'être plus clair car ce forum sert aussi à aider ceux qui n'y connaissent rien comme moi. Mais là votre remarque n'apporte rien du tout et rien ne vous oblige à me répondre.
Lors de la prochaine AG il faudra voter pour élire les membres du CS et pour approuver les comptes de la copropriété. Ceux sont les 2 points auxquels nous ne pouvons échapper. Il faut aussi voter pour un RFCS. Je l'ai déjà proposé, le syndic et bien entendu le président du CS n'ont pas voulu le mettre à l'ODJ. Ils ont annoncé qu'il y aurait un RFCS dans le prochain RDC que nous avons voté l'an dernier.
Où est ce que je vous ai dit ne pas avoir de majorité, ou que je cherchais un "malin plaisir" à contrer le CS??? Je vous ai dit que j'avais contacté de très nombreux copropriétaires juste avant la dernière AG (mois de mars) et que j'avais obtenu de très nombreux soutien. Ensuite, même si plusieurs personnes disent vous soutenir, même vous "grand génie" de la copropriété ne pouvez pas savoir ce que voteront finalement les copropriétaires au dernier moment.
La majorité des copropriétaires de notre résidence ne connaissent pas les textes de loi régissant la copropriété et se laissent guider par le syndic qui les expose comme bon lui semble. Je suis en train d'essayer de leur ouvrir les yeux et ça a déjà marché pour les travaux qu'on nous demandait pour les ascenseurs. |
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 26 avr. 2008 : 11:21:47
|
Citation :
Initialement posté par mmpp31
Le RC ne dit concernant le nombre de membres au CS. Il y a 6 ans, il y en avait 9. En 2005, 7 ont été élus. 4 on démissionné depuis. La raison? le président du Cs, le vice président et le chien chien de ces 2 messieurs imposent tout aux autres membres. Pas facile pour eux de se défendre car le syndic est présent à chaque réunion du CS et défend bien sûr ses intérêt donc le président du CS, en s'appuyant sur de pseudo arguments juridiques.
Bien sûr cela ne fonctionne pas sur tout le monde et je me fais un malin plaisir à faire tomber leurs plans.
Je suis de plus en plus soutenu dans la résidence. J'ai motivé au moins 2 personnes à se présenter au prochain CS. L'élection aura lieu en novembre car le bureau arrive à échéance des 3 ans.
Les 2 membres démissionnaires se représenteront à ce moment là car nous partageons les mêmes idées sur le fonctionnement de la résidence, à savoir ce sont les copropriétaires qui décident et pas le syndic ou le CS. Elles ne supportaient plus le fonctionnement du CS. On ne leur demandait jamais leur avis, les réunions étaient fixées au dernier moment et toujours sur leurs horaires de travail. Elle refusaient catégoriquement le projet avancé pour les travaux et ne voulaient pas être considérées par les autres copropriétaires comme partisanes de ce projet.
Simplement pour mémoire.
Vous êtes suffisamment dans le brouillard !Inutile d'en rajouter ! |
| Signaler un abus |
|
|
mmpp31
Pilier de forums
215 réponses |
Posté - 26 avr. 2008 : 12:38:19
|
et alors? donnez votre opinion... à quoi ça sert de me ressortir ce que j'ai déjà dit?
Une fois de plus, si le sujet ou l'auteur vous gonfle pourquoi continuer de répondre? |
| Signaler un abus |
|
|
matt31
Contributeur débutant
23 réponses |
Posté - 30 avr. 2008 : 20:20:16
|
bonjour
il semble que nous ayons un problème plus que semblable.
Où habitez vous svp? |
| Signaler un abus |
|
|
albifrons
Pilier de forums
1351 réponses |
Posté - 30 avr. 2008 : 22:24:57
|
mmpp31
votre question : "Comment faire pour éviter que le CS et le syndic ne proposent n'importe quoi comme travaux?" n'appelle qu'une seule réponse.
Le syndic, le CS et n'importe quel copropriétaire peuvent proposer une résolution, et ce quelle qu'elle soit, y compris construire un bassin à 80000 euros dans la copropriété pour y mettre des poissons rouges, pour peu que le vote respecte la majorité requise. ils peuvent aussi proposer des résolutions portant des erreurs par ex dans la majorité requise ( ex proposition d'un vote à l'article 24 pour ce bassin) .
Il reste aux copropriétaires de ne pas voter n'importe quoi. Simplement c'est bien cela qui est difficile dans une copropriété.
Oldmann n'a pas cherché à vous contrer gratuitement, il a tenté de vous montrer en quoi la démocratie s'impose, quand bien même les votes seraient inadéquats. Il a mis de plus en évidence qu'il est loin d'être facile de ne pas toujours être d'accord avec vous et de l'exprimer.
Bonne soirée... et ne prenez pas mal ce qu'on vous dit.
|
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 01 mai 2008 : 07:04:05
|
Bonjour albifrons,
Merci pour votre post.
ça fait plaisir d'avoir aussi des amis dans les forums.
Mais il faut de tout pour faire un monde !
oldman24 |
| Signaler un abus |
|
|
albifrons
Pilier de forums
1351 réponses |
Posté - 01 mai 2008 : 12:42:27
|
elle ne peux pas adopter et approuver valablement sans risque d'annulation des actions illégales, somptuaires, contraires à l'intérêt de la copropriété ou manifestement disproportionnées à la taille et à la consistance de celle-ci ou portant atteinte aux conditions de jouissance des parties privatives.
... ce qui n'interdit pas au syndic de présenter un ravalement 4 ans après un premier, de construire un bassin... dès lors que la résolution n'est pas attaquée dans les deux mois suivant sa notification...
Dites-moi combien y a -t-il de copropriétaires qui lisent les convocations ? puis qui lisent le PV ? et avant cela qui viennent à l'AG ? Certes tout dépend des copropriétés mais pour peu que vous ayez pas mal de bailleurs : les ^premiers à ne pas s'impliquer mais les premiers à râler pour les charges... |
| Signaler un abus |
|
|
DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 25 mai 2008 : 05:08:20
|
Bonsoir.
La démarche pour assainir la situation est de supplanter le CS que vous contestez. Pour cela la seule voie est démocratique, au cours de l'AG : le résultat n'est pas automatique.
Il vous faut ne pas agir seul, mais au sein (ou en animateur) d'une équipe, dont l'audience à l'AG sera amplifiée par les présences et les pouvoirs que vous fédérerez grâce à vos actions de communication et aux preuves que vous fournirez (il ne suffit pas d'affirmer bien fort, c'est déjà l'attitude de votre président), entre autres envers les copropriétaires bailleurs qui n'apprécieront pas les travaux inutiles ou trop rapprochés.
Et ensuite il faudra vous appuyer sur la loi et votre RC pour que l'AG soit animée et contrôlée par les copropriétaires et non par le syndic : président d'AG différent et non pas celui du CS, secrétaire (le loi dit : par défaut c'est le syndic), refus de précipitation.
Certes ce n'est pas de tout repos. Et il ne faut pas oublier que certains se déballoneront au dernier moment (ils en ont le droit!).
Des détails que je ne comprends pas :
* vous avez eu une AG en mars, vous en avez une prévue en novembre ?
* vous avez modifié votre RC l'an dernier, le syndic et le «président» prévoient de le modifier pour intégrer un RFCS ?
J'en profite pour demander un éclaircissement aux plus expérimentés : quand une résolution est présentée, l'AG étant souveraine a bien le droit de la modifier à son gré avant de la voter ? elle peut bien compléter, retrancher, reformuler ? voter une partie oui et une partie non ? Le fait qu'elle ait été présentée d'une façon dans les convoc (donc formulée façon syndic) n'oblige en rien à la voter en l'état ? Je parle pour le RFCS, pour la modif du RC, ou plus couramment pour les comptes...
Et une question plus brûlante : il apparaît de plus en plus courant qu'une résolution proposée par quelqu'un qui n'a pas l'oreille du syndic soit est rejetée ("pas à propos", "mal formulée", "rejetée par le CS"), soit est omise ("ce n'est pas très important, et l'ordre du jour est déjà long"), soit est égarée ("vous avez bien reçu l'AR du recommandé, c'est bizarre, de mon côté je n'ai pas votre lettre" [incroyable mais véridique : vous voulez des preuves ?]). Que peut-on faire sachant que l'on a que 21 jours ? de dire que la loi n'est pas respectée n'apporte rien, comment fallait-il agir pour que le syndic soit contraint de mettre cette résolution à l'ordre du jour ? la faire remettre par un huissier (je rappelle au passage que cette profession est habilitée à être syndic professionnel  ) ? Car enfin le syndic de mauvaise foi s'en tire toujours avec la fin de l'article 10 du décret de 67 : "ce sera pour l'AG suivante, faites-moi confiance...". Tant que les fautes vénielles du syndic lui donneront un pouvoir extraordinaire, cela allongera la durée des irrégularités avant que cela ne change...
Salut !
|
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
Edité par - DomEltro le 25 mai 2008 05:09:50 |
| Signaler un abus |
|
|
gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 25 mai 2008 : 09:22:53
|
mmpp31, completez votre profil avec une possibilité de vous contacter par mail afin d'aller plus loin que les infos données ici, nécessairement générales !
Sur le fond : il vous faut faire de l'information à partir de 'votre' petite équipe, à compléter par d'autres.
Une sorte de "CS bis", en "réserve de la République" ....
En attendant cela, il est regretable que les 2 membres "qui pensent comme vous" aient démissionné du CS.
Il n'y a plus de CS en capacité d'agir en tant que CS dans votre copro :
D'une part parce qu'il n'a pas de RFCS, aspect juridique un peu compliqué à expliquer à un grand nombre par une simple note, mais surtout que par ces démissions, représentant plus du 1/4 des membres, le CS composé de 9 ou 7 membres n'en aurait plus que 3 !
Il n'y a plus de CS dans votre copro, information que vous pouvez diffuser largement !
Il n'y a pas plus de "pdt de CS" que de fraises des bois sur la toiture devtre bâtiment ! 
Il faut tout de même relever un point : vous dites que sur les 7 membres, 4 ont démissionné car ils étaient opposés aux pdt, v-pdt et leur toutou !
Si je compte bien, il y en avait 4 contre 3 !
Qu'attendaient les 4 pour forcer la main et par un vote de démettre ce pdt minoritaire et d'en désigner un autre ?????
Manque de connaissance ???
Un pdt de CS n'est en fonction QUE parce que la majorité du CS le veut bien !
Il est sur siège éjectable à tout moment, cette fonction interne n'étant liée qu'à la volonté de la majorité des autres conseillers.
Si 4 contre 3 veulent n'en veulent plus, ce n'est pas en démissionnant qu'ils y arrivent !
|
Edité par - gédehem le 25 mai 2008 09:23:39 |
| Signaler un abus |
|
|
DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 25 mai 2008 : 11:06:21
|
Bonjour.
Quand le président du CS et le syndic restent en place malgré une opposition majoritaire, c'est parce qu'ils peuvent, par leurs attitudes péremptoires, et par leur verrouillage du dialogue et de l'information, étouffer cette opposition. Le cas des pouvoirs en blanc que l'un remet à l'autre pour que l'autre désigne le premier est la conséquence courante.
Dialoguez, communiquez, ne démissionnez que par volonté et non par lassitude, et les choses changeront. Et une partie des pouvoirs ne sera plus envoyée en blanc au syndic, mais adressée à tel ou tel copropriétaire à qui le mandant aura exprimé ses souhaits.
Salut ! |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
| Signaler un abus |
|
|
Sujet |
|
|
2 membres démissionnaires
Forum fermé
