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josiane83
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 29 avr. 2008 : 17:53:56
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Bonsoir
je fais parti de CS de ma copro, nous avons eu AG le 5/03, deux copropriétaires se sont fait représentés par l'épouse d'un, sans courrier évidemment, le CS a averti au syndic que ce vote n'était pas valable mais que nous acceptions ces nouveaux membres. Malheureusement un d'eux était un ancien président du CS, donc sans demander l'avis du CS, alors qu'il est présent,il fait le travail du jardinier, que nous employons à plein temps, il décide de graisser le moteur du portail, de mettre des piquets a toutes les plantes, a bêcher, a arroser (mais là nous ne lui avons pas donner la clef du cadenas, bien qu'il est envoyé une lettre au syndic pour lui dire que c'est lui qui a eu l'idée du forage donc il doit avoir la clef).
Bref, le CS en a ras le bol et demain nous avons réunion du CS avec le syndic, et je pense que celà va éclater car le syndic n'ose rien dire, donc une partie du CS en fonction de ce qui se passera demain décidéra de partir du CS pas de démitionné, dites moi ce que l'on peut faire
Merci d'avance
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JOSIANE |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 29 avr. 2008 : 19:46:42
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jp26 : josianne ne parle pas de travaux à voter à priori (comme chez vous), mais d'un copro. qui s'occupe du jardin, et de graisser les portes.
Le Syndic doit seulement lui envoyer un courrier, en spécifiant qu'il n'a pas le droit d'intervenir et de travailler sur les parties communes, qu'un employé est payé pour cela, et qu'il n'est pas assuré.
Le CS doit demander au Syndic de faire ce courrier en RAR rapidement.
PS :
jp26 : j'apprends que vous insultez quelques Uinautes (en dehors de moi), Bravo!! Au royaume des faux-culs, le Beauf est Roi, pardon le Beauf "majoritaire", natrurellement.
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 29 avr. 2008 : 22:53:41
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Je vois aussi une autre possible approche ... plus "humaine" .... 
++ pourquoi ne pas lui parler directement ?
++ pourquoi ne pas chercher les raisons qui le poussent à faire ce qu'il fait ?
++ pourquoi ne pas envisager de lui demander de s'impliquer dans le CS ?
les copro manquent tjs de bonne volonté ....
alors avant de sortir l'artillerie et la lettre bien officielle du syndic, essayez d'utiliser la méthode douce et intelligente .... ca aide parfois 
on manque cruellement de communication dans notre bonne vieille société actuelle ... Ce qui n'empêche pas, en fonction de l'entretien avec lui, que vous agissiez en conséquence.
Qui sait: peut-être que ce monsieur est seul, a besoin de se sentir utile, a besoin de reconnaissance ...
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 30 avr. 2008 : 12:32:59
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La gentillesse de joulia est légendaire , mais suffit-elle
à résoudre le problème de la responsabilité d'un syndicat,
en cas d'accident grave survenant au cours de petits travaux
faits bénévolement par un copropriétaire dévoué.
Le syndicat aurait intérêt à relire sa police d'assurance multirisques.On a souvent des surprises... |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 30 avr. 2008 : 12:50:40
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Dans notre Copropriété, 5 membres du Conseil de l'Union éxcécutent des petites taches: taille de haies et d'arbustes, tonte de la pelouse, entretien des portillons,... pour faire baisser les charges. Notre estimation pour cette année environ 15 000 €uros.
Avant toute intervention nous avons pris une assurance (coût 250€)pour ces 5 personnes nommées dans le contrat.
Nous avions une personne, qui pensait bien faire, qui a commencé à tailler des cerisiers, puis à arracher les plantations des jardins à usage privatif, est rentré dans les jardins à sudages privatifs car il estimait que la haie était mal taillé,... Sa méconnaissance de la taille des arbres et des haies a été catastrophique.( certains arbres ne ce sont pas remis de ces coupes sévères, à toute époque de l'année.
Avec l'entreprise qui entretient le Bois (2ha), nous avons marqué chaque arbre pour un élagage , pour un arrachage,... Les petits travaux seront effectués par les membres assurés, les interventions sur les grans arbres seront effectués par cette entreprise. Nous avons également prévu de planter de nouveaux arbres, et des massifs (à la charge du pro.)
Le bois et les jardins à "usage privatif" sont des parties communes. Certains des copropriétaires font intervenir des personnes (sans RC) ou des artisans sur des arbres dans les jardins, sans aucunes décisions de l'AG.
Nous avons informé les copropriétaires, quand cas d'accident corporel, ou de dégats sur les maisons (toits, murs, barrières,..sont parties communes)ils seraient entièrement responsables des dégâts constatés. En aucun cas le Syndicat ne prendra en charge ce genre d'interventions si aucunes décisions d'AG n'a été prises. |
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josiane83
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 30 avr. 2008 : 16:07:28
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merci d'avoir répondu
le souci est qu'il fait des achats, et qu'il envoi ses notes de frais au syndic en les déduisants de ses charges, nous ne sommes pas contre les bénévoles, nous en avons besoin lors des vacances de l'employé, et là malheureusement il n'y est pas |
JOSIANE |
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josiane83
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 30 avr. 2008 : 16:13:07
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lorsqu'il était Président du CS, il avait sorti une note en interdisant à tous copropriétaires de s'occuper de l'employé mais lui maintenant le fait
on a une haie d'élaeagnus autour d'une aire de jeux il a mis des piquets tout autour sans en parler au CS, je lui ai dit que c'était dangereux pour les enfants ces piquets, il m'a répondu que les bouts étaient carrés, il a du réfléchir puisque dimanche matin il a peint en fluo toutes les hauteurs des piquets. |
JOSIANE |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 30 avr. 2008 : 18:12:35
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Ce copropriétaire n'a pas le droit d'acheter quoique ce sit au nom du syndicat, et de déduire ces achats de ces charges.
Le Syndic doit lui réclamer le paiement de l'intégralité de ces appels de fonds. Le Syndic n'a pas le droit de lui rembourser ces achats. A quel titre ?? Ces factures ne concernent pas le syndicat, qui n'a pas autoriser cette dépense. Attention, si le Syndic fait apparaitre ces factures dans la comptabilité du syndicat, l'AG doit rejeter ces achats. Que dit le CS quand il vérifie les factures ??
Si,de plus la sécurité des enfants, n'est plus assurée, car il a posé des piquets dangereux, le syndic doit lui signifier (RAR) de retirer ces piquets.
Si ce copropriétaire ne fait rien, le syndic envoie une entreprise pour les enlever à la charge de cet ancien Président.
En ce qui concerne l'employé, le Syndic doit l'avertir qu'il n'a pa s à recevoir ordres ou instructions de ce copropriétaire ou d'un autre.
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 30 avr. 2008 : 19:38:21
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Il n'y a pas que du dévouement chez cet
ancien président de CS.
Il y a aussi des débordements !
Pourtant,il est bien placé pour connaître ,
mieux que les copropriétaires,le droit et
la comptabiilité de la copropriété.
Il a peut être,lui aussi, perdu la mémoire !
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Edité par - oldman24 le 30 avr. 2008 19:40:10 |
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josiane83
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 30 avr. 2008 : 20:49:06
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après réunion du CS se soir, bien sur il n'était pas présent, mais a adresser une lettre au syndic endisant qu'il voudrait s'occuper du jardin et avoir la clef de la pompe pour arroser les jardins surtout que habitant dans le sud (var) il va y avoir surement restriction d'eau donc il faudra arroser l'après-midi, et du fait qu'il a créé la pompe avec le jardinier précédent (il oublie les autres bénévoles) il a le droit d'avoir cette clef.
Nous avons répondu au syndic qu'il n'en été pas question aucune clef et aucune responsabilit au jardin, car s'il y a une réunion menseul du CS c'est pour parler des pb dans la résidence et prendre les décisions qui s'imposent et non de faire ce que lui a envi et s'il voit quelque chose le président est là il n'a qu'à lui en parler
Nous attendons les retombées |
JOSIANE |
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 30 avr. 2008 : 23:53:46
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jp26 Citation :
en effet, comment mettre, sans décision de justice, légalement à la charge du copropriétaire trop entreprenant les frais d'une entreprise qui ne pourra que facturer le donneur d'ordre, c'est à dire le syndicat?
NON, le syndicat n'est pas le donneur d'ordre, mais bien ce copropriétaire. Si cleui-ci achète un petit tracteur pour 8000 euros, les copros devrontt il payer ???. On ne fait pas n'importe quoi en copro. jp26!!
Le syndic n'a pas le droit de passer une commande sans vote de l'AG,au profit d'un copropriétaire au nom du syndicat. Le Syndic commet évidemment une faute. L'aG doit rejeter ces factures si elles sont au compte de dépenses.
Le réglement de ce problème est à la charge du syndic, qui devra relancer ce copro pour payer ces charges.
A charge de cet ancien président de CS de prouver que la commande qu'il a effectué était voté par l'AG. Ce qui est faux bien sur. Pas de tribunal la dedans.
Le syndic doit lui rappeler le RDC et la loi par RAR à ce copro. plutôt tétu, et qui ignore les règles de la copropriété. |
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