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Bonjour, Je fais construire mon pavillon (stade hors d'eau hors d'air) dans un lotissement. Les terrains sont en pente dans les deux sens (l'avant du terrain est plus bas que l'arrière d'environ 1,30 m, et le côté droit est plus haut que le côté gauche d'environ 0,60 : je me limite, pour simplifier, au carré d'implantation qui fait 12,50 de largeur sur 16 m de profondeur, étant précisé que l'on doit laisser 2,50 de chaque côté, les terrains faisant 17,5 m de largeur). Une ligne d'attache à 6 mètres était imposée (au moins 2 trames de 2,50 m devaient être sur cette ligne) et le règlement de lotissement prévoit une hauteur maximum de 5,50 m entre le terrain naturel et la gouttière. Ma construction est entièrement sur la ligne d'attache (R+1) mais il en va différement de celle de mon voisin de droite. Dans la continuité de mon terrain, sa maison présente un recul de 1,50 par rapport à la ligne d'attache (sur 7,5 m) puis présente un garage (d'une largeur de 5 m) situé sur la ligne d'attache, donc à 6 mètres. Compte tenu de ce décrochement, où est-il censé prendre la mesure des 5,50 m imposés pour la hauteur de l'égout : sur la ligne d'attache où il a son garage ou bien doit-il prendre cette hauteur au niveau de son habitation proprement dite, c'est à dire 1,50 m en arrière ?
il faudrait recopier précisément la règle du règlement.. et faire un plan pour que ce soit visualisable...
cordialement Emmanuel Wormser
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Bonjour, Merci pour votre mot. Désolée pour le retard avec lequel je vous réponds. Voici deux documents : . le premier est un plan annoté par l'Adjoint à l'Urbanisme qui m'a imposé une hauteur de 5.50 mètres entre la gouttière et le terrain naturel pris en façade et au centre de la construction. . le second est un extrait du Règlement de Lotissement (cf. notamment art. 8 et 9). Enfin, je vous joins un plan montrant où se trouve la construction de mon voisin par rapport à la mienne. Contrairement à moi, il a fait un décrochement et j'aimerais savoir où il doit mesurer ces 5.50 mètres ? Doit-il les prendre impérativement sur la ligne d'attache où se trouve son garage (point A) ou peut-il les prendre sur sa façade qui est plus reculée (point B)? Il soutient qu'il respecte le terrain naturel mais d'après les repères faits par son constructeur pour situer son plancher fini, il sera bien 60 cm au dessus de ma construction. Compte tenu de la pente (je vous rappelle que l'avant du terrain est plus bas que l'arrière d'environ 1,30 m, et le côté droit est plus haut que le côté gauche d'environ 0,60), je crains un problème de soutènement des terres mitoyennes car quoi que soutienne mon voisin, il me semble évident qu'il devra rajouter de la terre. Merci pour votre aide.
PS: Voici les liens des photos hébergées sur Hiboox (désolée mais je ne parviens pas à insérer d'images..)
**modération** correction de balises
Edité par - Emmanuel WORMSER le 05 mai 2008 20:02:32
la règle telle qu'elle est rédigée fait penser à une règle de type 5,5m. en tout point du batiment par rapport au TN...et c'est pas une hauteur à l'égout mais une hauteur de batiment...
à moins que dans le rapport de présentation ne figurent des précisions sur les modalités de mesure : à l'égout, hauteur moyenne, hauteur en tous points de l'égout ... etc...
à vérifier donc car en l'état de MA compréhension, votre batiment atteignant 5,5m. à l'égout et 7,5m. à la faitiere est parfaitement irrégulier !
cordialement Emmanuel Wormser
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hauteur des gouttières par rapport au TN
Forum fermé
Posté - 01 mai 2008 : 11:47:17
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