|
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
clovis1er
Contributeur vétéran
156 réponses |
 Posté - 12 mai 2008 : 08:00:50
|
bonjour à tous
Ayant des problèmes de retour d'eau froide dans l'eau chaude, le syndic de copropriété à décider de faire poser dans tous les appartements des clapets anti-retour sur les canalisation d'eau chaude et froide.
Le syndic à donc envoyé à tous les copropriétaires un devis de plombier mentionnant le cout d' installation de ces clapets ainsi que le cout éventuel de remplacement des têtes de robinets d'arrêt sur les canalisation dans chaque appartement au cas ou ces robinets ne serait pas étanches.
Aprés les travaux, le syndic nous envoie le cout total des travaux par appartement et quelle surprise de voir la facture supérieur de 226% au devis( 240.96€ au lieu de 106.57€ ) Au lieu de remplacer uniquement les tête de robinets pour la somme de 36.62€( sur son devis ) , le plombier à remplacé les robinets en entier pour une somme de 167.67€ ( cette opération n'ayant jamais été envisagée sur le devis )
Le devis du plombier étant libellè sous la forme " DEVIS N° XXX " est, je suppose, un devis " Forfaitaire " et non pas un devis " Estimatif " et la facturation doit être conforme au cout inscrit sur le devis .
Le syndic, n'a t-il pas l'obligation de faire respecter la facturation correspondant au montant du devis ?
merci à tous pour vos réponses
|
|
Signaler un abus
|
|
|
felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 12 mai 2008 : 08:28:53
|
déjà < ....le syndic de copropriété a décidé de.....> ,le syndic peut proposer lors d'une AG des travaux,devis à la clé.
Ensuite l'assemblée décide d'accepter ou non ces travaux;sauf en cas d'urgence ,ce qui n'est pas le cas chez vous,le syndic ne peut décider simplement comme le votre l'a fait.
Pour le supplément il est à refuser
Mais vous indiquez ...dans tous les appartements ;personne n'a réagit,notamment le CS, lorsque le plombier a fait d'autres travaux que ceux prévus??? |
Signaler un abus  |
|
|
philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 12 mai 2008 : 09:10:53
|
clovis1er : ces travux doivent être voté par l'AG. Le syndic n'a pas le pouvoir de décider, les travaux et le devis est accepté par l'AG, le syndic établit l'ordre de service conformément au devis, et appelle les fonds à chaque copropriétaire.
Vous n'avez pas à payer ces travaux, non seulement le supplément mais la totalité des travaux.
Sans vote de l'AG le syndic ne peut appeler ces fonds. Il commet une faute, il doit l'assumer. |
| Signaler un abus |
|
|
clovis1er
Contributeur vétéran
156 réponses |
Posté - 12 mai 2008 : 09:28:08
|
Citation :
Initialement posté par felix1930
déjà < ....le syndic de copropriété a décidé de.....> ,le syndic peut proposer lors d'une AG des travaux,devis à la clé.
Ensuite l'assemblée décide d'accepter ou non ces travaux;sauf en cas d'urgence ,ce qui n'est pas le cas chez vous,le syndic ne peut décider simplement comme le votre l'a fait.
Pour le supplément il est à refuser
Mais vous indiquez ...dans tous les appartements ;personne n'a réagit,notamment le CS, lorsque le plombier a fait d'autres travaux que ceux prévus???
je ne sais pas si d'autres colocataires ont réagis à cette facture ?
moi j'ai simplement renvoyé un courrier au syndic pour dire que je ne paierai pas le supplément et que j'attendais une facture correspondant à la somme du devis |
| Signaler un abus |
|
|
clovis1er
Contributeur vétéran
156 réponses |
Posté - 12 mai 2008 : 09:50:48
|
Citation :
Initialement posté par felix1930
Ensuite l'assemblée décide d'accepter ou non ces travaux;sauf en cas d'urgence ,ce qui n'est pas le cas chez vous,le syndic ne peut décider simplement comme le votre l'a fait.
l'assemblée générale a eu lieu le 18-07-2007
dans l’ordre du jour il était demandé, entre autre, à chaque copropriétaire d’installer des clapets anti-retours sur les arrivées d’eau chaude et froide
le 9 novembre 2007 chaque copropriétaire recevait un courrier du syndic expliquant que 44 studio n’avaient plus d’eau chaude et qu’un plombier nommé par le syndic passerai dans les appart pour vérifier l’installation d’eau chaude et froide ( présence éventuelle de robinet thermostatique non étanche qui laisserai passer l’eau froide dans l’eau chaude )
passage du plombier le 25-11-2007 dans les appartements
le 14-01-2008 nouveau courrier du syndic à tous les copropriétaires, avec devis du plombier, pour expliquer que le plombier n’a pas résolu le problème et que « nous sommes » obligés d’installer des clapets anti-retours dans tous les studios.
Cas d’urgence ou pas cas d’urgence ?? je pense qu' effectivement il y a urgence pour les appart sans eau chaude
ce que je conteste c'est l’écart de prix entre le devis et la facture finale
|
Edité par - clovis1er le 12 mai 2008 10:01:10 |
| Signaler un abus |
|
|
gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 12 mai 2008 : 10:10:50
|
Clovis, mis à part le fait que le sydic ne peut ici rien décider comme souligné par d'autres intervenants, la procédure utilisée par ce syndic n'a aucun sens, est illicite !
Comme il ne s'agit pas d'une "urgence" (il n'y a pas péril, pas le feu à la maison), le syndic doit inscrire cette question des travaux à l'ODJ d'une prochaine AG, y joindre une/des propsitions, et c'est l'AG qui décidera ou non des travaux sur la base du devis qui lui est présenté !
Hors de cette procédure, il n'y a AUCUNE décision de prise pour réaliser des travaux, les copropriétaires n'ont rien à payer !
Sur un plan technique, on peut s'interroger sur ce "retour d'eau froide dans l'eau chaude" qui serait lié ici au remplacement de tous les robinets !!
Soit ces travaux entrent dans le budget prévisionnel au titre des travaux "entretien courant", alors pour changer quelques robinets, soit ce sont des travaux de réfection pour changer tous les robinets, qui sont alors votés spécifiquement par l'AG comme indiqué plus haut !
En copropriété, sauf cas très particuliers (urgence), TOUT est prévu à l'avance, décidé par une AG, que ce soit pour ce qui est le fonctionnement courant (budget prévisionnel) comme pour les travaux hors budget prévisionnel, l'nsemble étant voté, décidé par les copropriétaires réunis en assemblée générale !
Ici, nous parlons bien entendu des copropriétaires !
Mais vous dites : "je ne sais pas si d'autres colocataires ont réagis à cette facture ?"
Copropriétaire ou locataire ????
Si vous êtes "copropriétaire", vous devriez savoir que vous n'etes pas "locataire" ...et surtout que la procédure utilsée par votre syndic est non seulement folklorique mais illicite et que les copropriétaires n'ont rien à payer !
Y a t-il un CS dans votre copropriété ?
|
| Signaler un abus |
|
|
clovis1er
Contributeur vétéran
156 réponses |
Posté - 12 mai 2008 : 10:22:35
|
Citation :
Initialement posté par gédehem
Ici, nous parlons bien entendu des copropriétaires !
Mais vous dites : "je ne sais pas si d'autres colocataires ont réagis à cette facture ?"
Copropriétaire ou locataire ????
hoops, je voulais dire " copropriètaires "
et je suis copropriètaire
Citation :
Y a t-il un CS dans votre copropriété ?
si CS = Conseil Syndical , oui il y en bien un
|
Edité par - clovis1er le 12 mai 2008 10:25:50 |
| Signaler un abus |
|
|
océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 12 mai 2008 : 11:41:36
|
depuis quand les clapets anti-retour sont-ils des charges communes et à imposer à tous???
c'est très désagréable d'avoir de l'eau chaude-tiède au lieu de freoide car des voisins ont mis des mitigeurs "sans retour d'eau chaude"...
mais pourquoi après imposer ces claquets à tous ?
dans notre copro, le syndic met en charge commune ce clapet qu'il a fait installer par le plombier chez un copro qui se plaignait (coût la bagatelle de> 600 euros !!! |
| Signaler un abus |
|
|
clovis1er
Contributeur vétéran
156 réponses |
Posté - 12 mai 2008 : 12:09:16
|
vous remerciant tous pour vos réponses, quelle est la démarche à suivre maintenant sachant que j'ai envoyé le 10 mai un courrier au syndic contestant les 226% d'augmentation entre le devis et l'appel des fonds ( à régler avant le 10 mai )
au passage j'avais déjà envoyé un mail au syndic le 4-05 pour ce problème auquel je n'ai eu aucune réponse
|
Edité par - clovis1er le 12 mai 2008 12:13:21 |
| Signaler un abus |
|
|
clovis1er
Contributeur vétéran
156 réponses |
Posté - 12 mai 2008 : 12:11:47
|
comment traite t'on un " cas d'urgence " en dehors des Assemblées Générales qui n'ont lieu qu'une fois par an ?
|
| Signaler un abus |
|
|
clovis1er
Contributeur vétéran
156 réponses |
Posté - 12 mai 2008 : 16:00:47
|
Citation :
Initialement posté par gédehem
Clovis, mis à part le fait que le sydic ne peut ici rien décider comme souligné par d'autres intervenants, la procédure utilisée par ce syndic n'a aucun sens, est illicite !
Comme il ne s'agit pas d'une "urgence" (il n'y a pas péril, pas le feu à la maison), le syndic doit inscrire cette question des travaux à l'ODJ d'une prochaine AG, y joindre une/des propsitions, et c'est l'AG qui décidera ou non des travaux sur la base du devis qui lui est présenté !
Hors de cette procédure, il n'y a AUCUNE décision de prise pour réaliser des travaux, les copropriétaires n'ont rien à payer !
de plus cette intervention de pose de clapets anti-retour et éventuellement de remplacement de robinets d'arrêt se fait dans chaque appartement privatif et non pas dans les parties communes de la copropriètè
le syndic a t'il le droit de décider des travaux à faire dans les appartements des copropriètaires ?
Comme ce sujet n'est pas passé au vote dans l'Assemblée Générale annuelle, qui à l'autorité de donner son accord pour les travaux ?? le Conseil Syndical ??
|
| Signaler un abus |
|
|
philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 12 mai 2008 : 16:22:22
|
clovis1er :
1. vous soulignez que le problème est ancien, donc ce n'est certainement pas un cas d'urgence
2. les robinets sont privatif, cela ne regarde pas le syndic. d'ailleurs vous dites que le syndic a envoyé une facture de plombier à chacun ?? que vous n'avez pas de devis ??
3. l'AG n'a pas voté ces travaux, il ne peut appeler des fonds, vous n'avez surtout pas à payer la facture en sa TOTALITE
4.en cas d'urgence, par exemple une fuite sur une canalisation d'eau commune, le syndic lance un ordre de service au plombier avec un acompte, LE SYNDIC DOIT OBLIGATOIRMENT convoquer une AG avec le montant des travaux, pour qu'il puisse appeler la totalité des fonds pour ces travaux.
5. le syndic ne peut RIEN décider sans vote de l'AG
6. comme souligné il est assez bizarre que tous les robinets aient le même problème ??
7. Que dit votre CS la dessus ?? aucune réaction ??
|
| Signaler un abus |
|
|
felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 12 mai 2008 : 16:54:42
|
Citation :
2. les robinets sont privatif, cela ne regarde pas le syndic. d'ailleurs vous dites que le syndic a envoyé une facture de plombier à chacun ?? que vous n'avez pas de devis ??
en plus de tout ce qui vous a été précisé, si "privatif" et si facture particulière alors que VOUS vous n'avez rien commandé au plombier vous ne lui devez rien,ni le syndicat |
| Signaler un abus |
|
|
clovis1er
Contributeur vétéran
156 réponses |
Posté - 12 mai 2008 : 17:15:32
|
Citation :
Initialement posté par philippe388
clovis1er :
2. les robinets sont privatif, cela ne regarde pas le syndic. d'ailleurs vous dites que le syndic a envoyé une facture de plombier à chacun ?? que vous n'avez pas de devis ??
le syndic à fait faire les travaux et aprés travaux a envoyé a chacun des colocataires un "Appel de Fond" pour régler la facture du plombier
Citation :
7. Que dit votre CS la dessus ?? aucune réaction ??
Je ne sais pas ce que dit le CS ? étant donné que ces travaux de plomberie ont été effectués en dehors d'un vote lors d'une AG, le CS aurait du être au courant et c'est lui qui aurait du donner son accord ? |
| Signaler un abus |
|
|
philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 12 mai 2008 : 17:59:12
|
CLOVIS1er : je vais rependre la phrase déjà celèbre de nefer : Avant tout chose,avez vous lu la loi de 1965, et le décret de 1967 ??
Vous aurez des éléments importants sur le fonctionnement d'une copropriété avec des copropriétaires et non "colocataires", sur la mission du CS, sur le syndic, sur l'AG,...
Le CS, comme le syndic ne décide de RIEN, seule l'AG est décisionnaire en copropriété.
Citation :
le syndic à fait faire les travaux et aprés travaux a envoyé a chacun des colocataires un "Appel de Fond" pour régler la facture du plombier
Le syndic n'a pas le droit de faire faire des travx sasn vote de l'AG. Il ne peut donc pas envoyer un appel de fond, ceci est illicite.
Citation :
Je ne sais pas ce que dit le CS ? étant donné que ces travaux de plomberie ont été effectués en dehors d'un vote lors d'une AG, le CS aurait du être au courant et c'est lui qui aurait du donner son accord ?
La mission du CS est de controler la gestion du syndic, et il peut se sasisir de tous les problèmes de la coporpriété. Un membre du CS est aussi un copropriétaire, aucun n'a réagit à l'envoi d'un appel de fond ??? Le CS aurait du envoyer un courrier en RAR pour signifier au syndic que cet appel de fond est illégal.
Aucun COPROPRITAIRE ne doit payer cet appel de fond.
La facture sera à la charge du Syndic, il commet une faute de gestion, et ceci est le B.A.BA de son métier.
Contactez votre CS.
|
| Signaler un abus |
|
|
clovis1er
Contributeur vétéran
156 réponses |
Posté - 12 mai 2008 : 18:53:07
|
Citation :
Initialement posté par philippe388
Un membre du CS est aussi un copropriétaire, aucun n'a réagit à l'envoi d'un appel de fond ??? Le CS aurait du envoyer un courrier en RAR pour signifier au syndic que cet appel de fond est illégal.
j'ai reçu l'appel de fond le 29 avril 2008, avec la somme à payer à échéance du 10 mai
je ne sais pas si le CS à réagit ? je n'ai jamais eu à faire à eux .
Outre la procédure globale de cette affaire qui n'est pas " normale " , je n'ai pas eu de copie de la facture globale du plombier qui a servie à calculer la cote-part à régler pour chaque appartement. De plus on ne sais même pas si les problèmes d'eau froide dans l'eau chaude sont résolus grace à cette intervention du plombier ?
|
| Signaler un abus |
|
|
philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 12 mai 2008 : 20:04:10
|
Clovis1er : Ce n'est pas le débat. L'AG décide seule de voter des travaux, le Syndic ne décide rien (sauf urgence), il n'a pas de vote de l'AG, il a décidé seul, vous n'avez aucun document, VOUS N'AVEZ PAS A PAYER QUOIQUE CE SOIT.
Vous écrivez au syndic, de justifier cet appel de fond, et vous transmettre la décision de l'AG, et le devis. PAS DE VOTE = PAS D'APPEL DE FONDS.
Ne vous préoccuper pas de savoir si un robinet fuit ou non. Les robinets son privatifs, cela ne regarde m^me pas le syndic, il faut lui écrire.
Pourquoi ne pas contacter votre présidnet du CS, il est un copropriétaire comme vous,sans plus de pouvoir que vous. Vous l'avez élu pour contrôler le syndic, cette histoire de robinet est une faute de gestion, il interresse donc le CS. Allez les voir.
Ne vous inquietez pas, le syndic ne pourra même pas poursuivre pour non-paiement, sans vote de l'AG. |
| Signaler un abus |
|
|
clovis1er
Contributeur vétéran
156 réponses |
Posté - 12 mai 2008 : 20:15:14
|
Citation :
Initialement posté par philippe388
Clovis1er : Ce n'est pas le débat. L'AG décide seule de voter des travaux, le Syndic ne décide rien (sauf urgence), il n'a pas de vote de l'AG, il a décidé seul, vous n'avez aucun document, VOUS N'AVEZ PAS A PAYER QUOIQUE CE SOIT.
j'ai touvé ce texte de loi concernant certains travaux d'URGENCE
" En cas d'urgence, le syndic a l'obligation de faire procéder de sa propre initiative à l'exécution des travaux nécessaires à la sauvegarde de l'immeuble, sans avoir à convoquer au préalable l'AG. Il doit alors informer les copropriétaires des travaux qu'il fait entreprendre, et convoquer immédiatement une AG qui devra valider sa décision, à la majorité simple. Dans cette situation d'urgence, le syndic peut aussi demander aux copropriétaires le versement d'une provision qui ne peut excéder le tiers du devis estimatif, après avoir pris l'avis du conseil syndical s'il existe."
Citation :
Pourquoi ne pas contacter votre présidnet du CS, il est un copropriétaire comme vous,sans plus de pouvoir que vous. Vous l'avez élu pour contrôler le syndic, cette histoire de robinet est une faute de gestion, il interresse donc le CS. Allez les voir.
vous avez raison, j'appelle le président du CS demain pour savoir s'il a été contacté par le syndic pour cette affaire. |
| Signaler un abus |
|
|
JPM
Pilier de forums
13591 réponses |
Posté - 12 mai 2008 : 22:11:47
|
En l'espèce, les discussions juridiques sont vaines.
Il semble évident que le diagnostic initial a été erroné et d'ailleurs personne n'a posé la question principale : est ce que maintenant les studios ont de l'eau chaude ?
Les retours EF dans EC ou le contraire sont déplaisants et coûteux. La remise en ordre présente une urgence évidente. Les causes sont généralement le mauvais entretien de mitigeurs ou assimilés. Il s'agit donc de parties privatives, voire de parties mobilières lorsqu'il s'agit d'une machine à laver.
Il suffit d'un seul " mitigeur " défectueux pour affectuer tous les lots branchés sur les colonnes affectées, et de remplacer la cartouche pour que tout fonctionne bien 
Il est néanmoins nécessaire d'effectuer un contrôle général avec accès dans les appartements. Le contrôle est facile à effectuer quand les vannes d'arrêt fonctionnent correctement (ce n'est pas toujours le cas) et quand il s'agit de mitigeurs à proprement parler.
Il n'existe dans le statut de la copropriété aucun texte applicable exactement à ce genre d'opération.
La pose systématique de clapets anti-retour est une solution de facilité dans la plupart des cas.
|
| Signaler un abus |
|
|
océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 13 mai 2008 : 02:13:40
|
"La pose systématique de clapets anti-retour est une solution de facilité dans la plupart des cas"
mais je ne vois pas pourquoi on mettrait cela a charge de la copro....encore à celui qui est à l'origine du pb mais pas les autres...pourquoi dvrait payer ces travaux privatifs d'un autre escalier parce que le syndic en a décider ainsi et que le copro concerné est copain ave le pdt du CS (précision rapport de 40 à 300 millièmes dans notre immeuble et j'en ai rLB de payer pour les autres..... la personne genée devrait exiger du syndic que le gêneur paie et non faire payer les autres
surtout au prix facturé par les plombiersqui pour du privatif ne se genent ensuite pas pour compter x déplacements aux prix forts dans la même journée et même SDC..... |
| Signaler un abus |
|
|
clovis1er
Contributeur vétéran
156 réponses |
Posté - 13 mai 2008 : 06:09:14
|
je pense que dans un premier temps, il aurai été judicieux de faire poser des clapets anti retour dans les appartements qui ont des robinets thermostatiques au lieu d'en faire poser dans tous les appartements.
ceci aurai pu être décidé lors de l'AG qui aurai du être déclanchée aprés la réception du devis du plombier et avant la décision de faire les travaux dans tous les appartements. Cela représente quand même une facture du plombier de 8000€
le syndic n'est il pas tenu de faire faire plusieurs devis ?
|
Edité par - clovis1er le 13 mai 2008 06:24:00 |
| Signaler un abus |
|
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2006 AEDev |
|
|
|
|
facture travaux + 226% par rapport au devis
Forum fermé
