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Bonjour, Nous souhaitons faire abattre des conduits de cheminée inutilisés, et soumettrons prochainement ce point à la prochaine assemblée des co-propriétaires. Or, notre syndic évoque la nécessité de dédommager la copropriété pour la surface prise sur les parties communes. Cette requête se justifie-t-elle dans la mesure où la superficie que nous "prendrions" à la copropriété s'élève à environ 0,4 m2 ?? Merci de votre réponse.
euh...oui effectivement. C'est bien la même histoire mais j'ai souhaité séparer les pbs pour plus de clarté. Le syndic n'ayant pas trop apprécié notre "charge" contre lui, il a ressorti cette histoire de dédomagement. Je souhaite juste savoir si son objection est bien fondée.
Tiens, c'est amusant, nous avons obtenu mardi 13 l'autorisation pour faire la même chose...
La procédure normale consiste à rendre ces conduits privatifs (donc créer un nouveau lot avec reprise des tantièmes), pour pouvoir les céder à un copropriétaire avec acte notarié et tout le toutim. Pour moins d'un mètre carré, c'est un peu ridicule.
J'avais parlé au syndic de cette éventualité de modifier les tantièmes, mais comme la surface gagnée était minime (environ 0,3 m2), elle avait trouvé l'idée ridicule de modifier l'état de division et la répartition pour aussi peu : moins d'un millième.
Quant à dédommager la copropriété, cela se comprend : on n'attrape pas les mouches avec du vinaigre, et il faut une bonne majorité (article 26, voire 25 si le syndic se montre conciliant). On peut donc prévoir dans la résolution de définir le dédommagement à verser à la copropriété. Ce dédommagement peut prendre une autre forme que des gros sous. Vous pouvez proposer par exemple d'effectuer à vos frais, voire vous-même, certains travaux sur les parties communes. Il faut prendre la température et voir ce qui peut passer.
Si cela vous intéresse, je peux détailler ici (mais un peu plus tard) comment cela s'était passé. En tout cas, c'est quelque chose qui ne s'improvise pas en AG.
Je suis preneur de nouveaux éléments ! C'est vrai que nous sommes partis dans cette histoire la fleur au fusil, en suivant les conseils de notre syndic de l'époque...Mais le cabinet a été racheté depuis, et le nouveau nous apparait beaucoup plus procédurier...Ce qui est tout à son honneur bien sur.
Nous aussi, nous sommes partis la fleur au fusil il y a un an. Le projet de résolution était sybillin, sans dossier, sans devis ni étude du BET... Conséquence : blackboulage en règle.
Il a fallu d'abord s'assurer que les conduits que nous condamnerions étaient soit déjà condamnés à la base, soit inutilisés sans que le copropriétaire en question veuille le remettre en service. Ce n'est pas forcément facile, il faut communiquer, aller à la rencontre des autres copropriétaires concernés, faire des tests en toiture...
Il a fallu faire établir des devis ; nous ne comptions pas faire appel à un BET tant qu'on n'aurait pas eu l'autorisation, les devis comportent cette étude. Un ami architecte nous a réalisé les plans (existant/projet), et nous les avons envoyés, avec un devis et une notice explicative, aux autres copropriétaires bien avant l'AG. Objectif : anticiper toute objection pouvant survenir lors de l'AG.
Préparation de l'ordre du jour de l'AG : le dossier que nous avons envoyé a suffi. Par contre, par prudence, le syndic a mis comme règle de majorité celle de l'article 26 (2/3 des tantièmes totaux et moitié des personnes). Nous avons donc contacté les copropriétaires pour insister sur l'importance de leurs voix. Nous sommes arrivés à l'AG avec la certitude que cela passerait, c'est-à-dire qu'avec les copropriétaires dont nous nous étions assuré l'accord, plus ceux qui avaient donné leur pouvoir, nous dépassions la majorité de l'article 26. En final, le projet est passé à l'unanimité des présents et représentés, soit plus de 900/1000, sans contrepartie. Seuls deux copropriétaires (sur 17) n'étaient ni présents ni représentés.
Ce qui a sans doute aidés, c'est que nous nous sommes également impliqués dans la vie de l'immeuble.
Acquisition de parties communes < à 0,5 m2
Forum fermé
Posté - 14 mai 2008 : 23:05:37
