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Voici ma petite histoire (je vais essayer d'être bref et de ne pas trop rentrer dans les détails...)
En 2000 j'ai fait l'achat d'un terrain, le voisin est rapidement venu me voir en me disant qu'il avait un droit de passage sur un bout de mon terrain ...
Soit. J'avais d'autres chats à fouetter (de gros travaux à faire) et je laisse courir... d'autant plus que cela ne me dérange pas du tout.
Le problème et qu'il insiste et devient carrément agressif quand il me voit, bizarre, bizarre.... Il est à noter que ce voisin peut passer ailleurs que chez moi pour sortir de chez lui
Je décide de fouiller mon acte (bien compliqué puisqu'il s'agit d'un terrain en plusieurs petite parcelle).
Et OH surprise, pas de servitude sur mon acte (bon j'aurai du le lire un peu plus en détails ...) !! ???
Je me déplace aux hypothèques pour avoir l'historique de cette parcelle. Aucune servitude dans le passé...
MAIS tenez vous bien, AUX HYPOTHÈQUES : je retrouve mon acte avec cette fois ci cette servitude ????? => Aux hypothèques la servitude existe, et sur mon acte original elle n'existe pas. => MON ACTE ORIGINEL A ETE DETOURNE ET MODIFIE !!!!!!!!!
Illico presto je prends rendez-vous avec le notaire.
Et bien tenez vous bien après 3 tentatives de prise de rendez vous, c'est comme si je n'existais pas ...
Illico presto, j'ai pris un avocat. Pour le voisin pas de pb, il vire de chez moi.
En revanche j'ai une petite question à vous poser. Le notaire véreux qui m'ignore, que puis-je faire légalement ???? (c'est surtout pour lui passer l'envie de recommencer..)
Il ne risque rien. Saisir la chambre des notaires ne sert pas à grand chose sur le fond, ils ne servent qu'à essayer de dédouaner leur confrère, avec la plus grande mauvaise foi. J'ai eu le cas deux fois. Mais ça le fera peut-être bouger. Il fera un acte rectificatif en vous disant qu'il s'agit d'un simple oubli.
Notaire véreux, que faire?
Forum fermé
Posté - 19 mai 2008 : 23:47:37
