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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
 Posté - 21 mai 2008 : 20:52:45
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Bonsoir,
Notre chauffage collectif fonctionne au fuel stocké dans des cuves "simples parois".
Notre chauffagiste nous indique qu'à partir de 2010 ces cuves devront obligatoirement être équipées de doubles parois ce qui implique un changement de cuves.
Quelqu'un a-t-il entendu parlé de cette obligation?
Quelqu'un a-t-il déjà réalisé ce type de travaux? Une idée de cout?
Nous avons déjà fait réaliser un devis mais j'aimerais comparer.
Merci pour vos réponses.
MARIE
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 21 mai 2008 : 21:03:38
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Citation :
Initialement posté par Marie de Médicis
Nous avons déjà fait réaliser un devis mais j'aimerais comparer.
Faites en donc faire encore deux autres.
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Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 21 mai 2008 : 21:19:41
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Citation :
Initialement posté par ali gator
Faites en donc faire encore deux autres.
Merci de votre contribution, mais j'avoue que j'espérais une réponse de la part de quelqu'un de moins "inutile"...
MARIE |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 21 mai 2008 : 22:06:15
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Pour une fois que je fais une réponse intelligente .
Au fait, j'ai 16 ans et demi et je voudrais être modérateur.
Auriez vous des conseils à me donner pour éviter de ne pas l'être ???
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Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
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Edité par - ali gator le 21 mai 2008 22:07:27 |
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DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 22 mai 2008 : 02:14:24
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Bonsoir.
Changer la cuve  ? Une simple recherche sur le net "cuve double paroi" me donne le lien suivant http://www.rgcfrance.fr/conformite.php , très intéressant, avec lien vers la loi. Nul doute que cette technique est disponible dans toutes les régions  .
Merci de poser la question, je vais m'en enquérir pour notre copro, nous en reparlerons ici dans quelques temps...
Salut ! |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 22 mai 2008 : 08:22:39
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Commencez par demander à "votre chauffagiste" sur quels textes il s'appuie pour vous indiquer "qu'à partir de 2010 ces cuves devront obligatoirement être équipées de doubles parois ce qui implique un changement de cuves."
Le seul texte en vigueur concerne, l’arrêté du 22 juin 1998, fréquemment cité :
Citation :
, ne s’applique qu’aux réservoirs enterrés implantés dans les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) de 1re, 2e et 3e classe, ancienne rubrique 253, nouvelle rubrique 1430.Les installations classées ne concernent que les stockages aériens d’une capacité supérieure à 50 m3 et les stockages enterrés d’une capacité supérieure à 250 m3 (depuis le 01/01/94).
Il ne me semble pas que les copropriétés fassent partie des "installations classées" sauf exception notoire qu'il conviendrait de signaler.
Ou votre chauffagiste ne sait pas lire, ou il lit très bien "entre les lignes" pour ses intérêts bien compris.
Ceci ne vous empêche pas de faire le comparatif coût/avantage gaz/fioul que vous envisagez sur un autre sujet.
http://pro.chaleurfioul.com/fr/html/stockage.html#2
Citation :
http://aida.ineris.fr/textes/arretes/text0030.htm
Article 1er de l'arrêté du 22 juin 1998
Les présentes règles s'appliquent aux installations classées pour la protection de l'environnement qui possèdent des réservoirs enterrés de liquides inflammables relevant des catégories B, C et D de la rubrique n° 1430 de la nomenclature des installations classées et à leurs équipements annexes.
Les dispositions des titres III et IV ne s'appliquent qu'aux installations classées pour la protection de l'environnement relevant des rubriques n° 253 ou 1434 de la nomenclature des installations classées.
Sur justifications apportées par l'exploitant, l'arrêté d'autorisation ainsi que les prescriptions à satisfaire lors de la cessation d'activité concernant des réservoirs enterrés de liquides inflammables de capacité unitaire supérieure à 150 mètres cubes dans une installation soumise à autorisation peuvent fixer des mesures alternatives aux dispositions des articles 6, 7, 8, 12, 13, 14, 16, et 18 du présent arrêté.
Ajout 09h30
http://www.rgcfrance.fr/conformite.php
Comme l'indique domeltro.. le lien ci-dessus est d'apparence "correcte" puisqu'il renvoi vers le texte de loi en fin de page d'accueil.(texte de loi rappelons le, qui s'applique uniquement "aux installations classées pour la protection de l’environnement qui possèdent des réservoirs enterrés de liquides inflammables relevant des catégories B, C et D de la rubrique no 1430 de la Nomenclature des installations classées et à leurs équipements annexes")
Enfin, il serait vraiment correct ce site, s'il ne présentait pas une photo quelque peu équivoque
 La citerne à fioul est-elle "ENFUIE" comme il est indiqué ou ENFOUIE sous le gazon, ou encore EN FUITE ?
Car avez-vous déja vu des "installations classées" qui ressembleraient à s'y méprendre à un jolie maison avec jardin ou une douce enfant sur son velo prend des risques absolument inconsidérés par la faute de ses parents qui n'ont pas fait changer leur cuve simple paroi par une cuve double paroi !!!
Comment prendre les particuliers et les copropriétaires pour des gogos.(il est vrai que le syndic de la copro de MdM veille au grain et à immédiatemlent réagit à la proposition du chauffagiste pour lui indiquer que les copropriétés ne sont pas concernées...hihihi. )
A titre d'exemple sont considérées comme "installations classées" toutes les sations services. |
Christophe
Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967 |
Edité par - quelboulot le 22 mai 2008 09:25:55 |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 22 mai 2008 : 09:48:13
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Enfin, un grand principe à respecter en toutes occasions lorsqu'il vous est indiqué que... :
"il est obligatoire de changer ceci, de modifier cela, de réaliser tels ou tels travaux ect..."
Que ce soit à titre personnel ou professionnel, ou de copropriétaire...
Toujours demander les références du texte qui IMPOSE, IMPOSERA, IMPOSERAIT cette dépense...
Avec l'arrivée et le développement d'internet, tout un chacun peut retrouver tous les textes législatifs, réglementaires, arrêtés, directives etc...
Leur lecture n'est pas forcément aisée mais le "professionnel" est là pour vous aider à les comprendre.
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Christophe
Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967 |
Edité par - quelboulot le 22 mai 2008 10:09:50 |
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Marie de Médicis
Pilier de forums
834 réponses |
Posté - 22 mai 2008 : 16:02:19
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Bonjour,
J'ai lu l'arrêté du 22 juin 1998 qui parle effectivement des installations classées qui relèvent des rubriques N°253 et 1434.
J'ai bien trouvé dans le classement la rubrique 1434, mais quant à savoir si elles ne concernent pas les copropriétés, j'avoue ne pas être une spécialiste du charabia réglementaire, donc je n'y comprend pas grand chose.
En revanche, il me semble surprenant que l'on nous parle d'une obligation si celle ci n'a pas lieu d'être à une époque ou internet permet effectivement d'avoir un large accès à l'information (la preuve).
Je pense qu'il est préférable que l'on demande des explications à notre chauffagiste...
Si d'autres personnes ont des informations, elles seront les bienvenues.
MARIE |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 22 mai 2008 : 18:01:52
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L'ancienne rubrique 253 a été remplacée par la rubrique 1432Citation :
http://www.environnance.fr/pages/nomenclature-icpe/1--substances/1.4--inflammables/1432.php
1.4 - Inflammables
1432 - Liquides inflammables (stockage en réservoirs manufacturés de)GénéralitésCritères de classementCommentaires sur le classementSpécificitésRéglementation applicableExemples d'arrêtés d'autorisationJurisprudenceAutres documents
GénéralitésTitre Liquides inflammables (stockage en réservoirs manufacturés de)
N° ancienne nomenclature 253 (dépôts de liquides inflammables), 407 (dépôts de vernis)
Date de création 253 (18 avril 1866), 407 (20 mai 1953)
Commentaires /
Vous pouvez retrouver les rubriques en vigueur à ce jour sur ce site (il suffit de "dérouler"):
http://aida.ineris.fr/textes/nomenclature.pdf Citation :
En revanche, il me semble surprenant que l'on nous parle d'une obligation si celle ci n'a pas lieu d'être à une époque ou internet permet effectivement d'avoir un large accès à l'information (la preuve).
Je pense qu'il est préférable que l'on demande des explications à notre chauffagiste...
Il ne faut être surpris de RIEN de nos jours...
Voius verrez bien ce que vous commentera votre chauffagiste, MAIS EGALEMENT VOTRE SYNDIC...
Car, lorsqu'un texte réglementaire en son article 1 dispose :
Article 1er de l'arrêté du 22 juin 1998
Les présentes règles s'appliquent aux installations classées pour la protection de l'environnement qui possèdent des réservoirs enterrés de liquides inflammables relevant des catégories B, C et D de la rubrique n° 1430 de la nomenclature des installations classées et à leurs équipements annexes.
et qu'il est ensuite indiqué :
Article 12 de l'arrêté du 22 juin 1998
Les réservoirs simple enveloppe enterrés installés suivant les dispositions en vigueur avant la date de publication de l'arrêté doivent être remplacés ou transformés conformément à l'article 5 au plus tard le 31 décembre 2010.
Les réservoirs simple enveloppe enterrés qui ont été stratifiés conformément à la norme NFM 88 553 ou à tout autre norme d'un Etat membre de l'Espace économique européen reconnue équivalente, doivent être remplacés ou transformés conformément à l'article 5 au plus tard le 31 décembre 2020.
Je ne vois vraiment pas comment votre copropriété ou toute autre pourrait être concernée par cette obligation !!!!!!!!
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Christophe
Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967 |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 22 mai 2008 : 21:48:20
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Citation :
Initialement posté par Marie de Médicis
quelqu'un de moins "inutile"...
Lorsque vous postez, Marinette
Tournez sept fois votre doigt au-dessus des touches !!!
Car être moins "inutile" que quelqu'un ne signifie pas que l'on soit "utile" (on peut, tout simplement être un peu moins inutile, d'un chouia)
Heureusement pour vous vous avez obtenu des réponses de personnes "compétentes" (les guillemets ne sont là que pour mettre en exergue la qualité des contributeurs qui vous ont répondu).
Leçon gratuite de sémantique.
Bien à vous.
L'inutile Ali.
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Edité par - ali gator le 22 mai 2008 21:50:39 |
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DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 22 mai 2008 : 23:39:31
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Bonsoir.
Mes recherches ce matin ont été laborieuses.
Tout d'abord j'ai trouvé que le point éclair du fioul normalisé est au minimum 55°C, et pour le superfioul entre 55 et 120°C.
D'après le classement de 1953, nous sommes selon la rubrique 253 dans le classement 255-3 (quantité supérieure à 4000 litres mais inférieure à 40000 litres) avec danger d'incendie et d'altération éventuelle des eaux.
Le texte le plus récent est l'arrêté du 18/4/2008 : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018820571&dateTexte= articles 16 et suivants.
La question est donc : nos cuves sont-elles classées ou non ?
J'essaie d'en savoir plus par le site Actu-Environnement où j'ai trouvé l'arrêté.
A bientôt ! |
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DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 23 mai 2008 : 10:34:32
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Bonjour.
Réponse du site : nous ne faisons que diffuser une information, nous ne sommes pas compétents pour le contenu, adressee-vous à un juriste...
En somme, on vous informe mais on ne sait pas de quoi...
Amis uinautes, à nous de chercher ...
Salut ! |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
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Jean-Ba92
Contributeur senior
81 réponses |
Posté - 05 nov. 2008 : 00:47:31
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Bonjour,
Notre copropriété est aussi concernée par ce problème (une cuve de 16000 l et une autre de 20000 l).
Je crois comprendre, si l' on se réfère à la nomenclature 1432, que ce type d' installation est soumise à déclaration et contrôle périodique (point 2b de la nomenclature 1432). Et serait donc concerné par l' arrêté du 18 avril 2008.
Ces textes ne me semblent vraiment pas simples à apréhender, aussi je serais fortement intéressé dans le cas ou vous auriez de nouvelles informations.
Merci pour votre aide. |
Edité par - Jean-Ba92 le 05 nov. 2008 00:48:20 |
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Jean-Ba92
Contributeur senior
81 réponses |
Posté - 10 nov. 2008 : 21:36:14
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J' ai donc trouvé le texte suivant(arrêté du 21 mars 1968), où il est clairement décrit que les cuves fuel de capacité supérieure 1500 litres doivent être soumises à déclaration en préfecture (article 41).
Il semble donc qu' il y ait de très fortes chances que l' arrêté du 18/04/2008 s' applique dans notre cas. |
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jetpilot
Nouveau Membre
1 réponse |
Posté - 24 févr. 2009 : 17:52:01
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Bonjour,
pour vous aider:
un stockage est soumis à déclarartion à partir de 50 000 L au total en enterré et 250 000 L en aérien.
pour les copropriétés, c'est l'arrêté du 1er juillet 2004 qui s'applique : aucun mention d'épreuves ou de doubles enveloppes.
des règles particulières s'appliquent aux IGH ( immeuble de grande hauteur ) et ERP ( etablissement recevant du public).
si vous étiez dans ce cas, vous seriez surement au courant je pense.
n'hésitez pas à me contacter pour plus d'informations ! c'est mon métier !
Cordialement. |
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