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christophe le gaffric
Nouveau Membre
8 réponses |
 Posté - 23 mai 2008 : 09:38:24
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BONJOUR
j'ai passé un contrat avec un architecte afin qu'il soit maitre d'oeuvre de ma future habitation.
durée prévisionnelle du chantier: 9 mois
Aujourd'hui, du fait d'erreurs de l'architecte ( mauvaise commande sur menuiseries) et des entreprises qui interviennent quand elles le veulent, je me dirige vers une durée de 13 mois.
QUELS RECOURS PUIS-JE AVOIR?
merci
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LAGAFFE |
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R.C.
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745 réponses |
Posté - 23 mai 2008 : 09:50:33
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Citation :
du fait d'erreurs de l'architecte ( mauvaise commande sur menuiseries)
Ce n'est pas l'arcitecte qui a commandé les menuiseries ??? |
RC |
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christophe le gaffric
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 23 mai 2008 : 10:33:42
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| oui, c'est l'architecte qui par rapport à ses plans et dimensions a passé commande des menuiseries: bilan de l'erreur 6 semaines de plus avant d'avoir les bonnes menuiseries. |
LAGAFFE |
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R.C.
Pilier de forums
745 réponses |
Posté - 23 mai 2008 : 11:26:17
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Ta réponse est curieuse !
Un architecte n'est pas à priori une société commerciale !!!!
D'après ce que tu écris, l'architecte avait, par contrat avec toi (maître d'ouvrage), la mission de commander les menuiseries ? Qui assurait la pose ? |
RC |
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christophe le gaffric
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 23 mai 2008 : 22:57:41
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EFFECTIVEMENT, IL A DANS SON CONTRAT L'ASSISTANCE AUX MARCHES, DE CE FAIT, IL A COMMANDE LES MENUISERIES (BON DE COMMANDE QUE NOUS AVONS SIGNE).
De plus, une entreprise choisie conjointement avec l'Architecte a assuré la pose et s'est bien sur apercue des erreurs. |
LAGAFFE |
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R.C.
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745 réponses |
Posté - 24 mai 2008 : 09:28:38
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Dans le cadre de la mission d'architecte, "assistance aux marchés" veut dire : assistance pour la mise au point, la rédaction, la gestion des marchés d'entreprises, pas pour les "commandes" qui sont de la responsabilité des entreprises ... ou du maître d'ouvrage s'il s'est réservé des prestations.
Par contre, l'architecte a pu vous aider (bénévolement) pour rédiger le bon de commande. Il n'a rien commandé, c'est vous qui avez signé la commande !
Pour le recours, il faut
- apporter la preuve de l'erreur de l'architecte (avez-vous copie des éléments donnés pour passer la commande qui prouveraient sa faute ?)
- apporter la preuve du préjudice subit et le chiffrer
- démontrer le lien de causalité entre la faute et le préjudice
Ca peut se faire soit dans le cadre de l'assurance de l'architecte (? pas facile), soit dans le cadre d'une action judiciaire.
AMHA ! |
RC |
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christophe le gaffric
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 24 mai 2008 : 17:59:46
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Je suis tout à fait d'accord sur ce que vous me dites, en effet l'assurance de l'architecte a fonctionné afin d'échanger les portes de garage (mauvaises dimensions), et les volets qui ne pouvaient pas etre mis à l'endroit indiqué (mauvaise cote sur le plan), bref cela prouve une négligence de la part de l'architecte mais cela ne résoud en rien les délais de livraison de ma maison qui résulte des faits cités ci-dessus.
L'assurance de l'architecte peut-elle aussi prendre en compte mes 3 ou 4 mois de délai supplémentaire (frais non négligeables)?
MERCI POUR VOS REPONSES |
LAGAFFE |
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R.C.
Pilier de forums
745 réponses |
Posté - 24 mai 2008 : 18:21:16
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| Oui, mais il faut démontrer le préjudice, le chiffrer, démontrer le lien de causalité entre la faute et le préjudice. Ce n'est pas aussi simple que pour une erreur sur un produit ! Mais ça peut être fait, il faut de bons arguements ! Et si ça ne marche pas, case Tribunal. |
RC |
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DELAI DE LIVRAISON
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