|
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
océan
Pilier de forums
2457 réponses |
 Posté - 27 mai 2008 : 01:54:32
|
dans le cadre de SCI "familiales) j'essaie de comprendre quels documents doit avoir les syndics professionnel ou bénévole : connaissent-ils que le (s) gérants et associés ou tous les membres? ont-ils les statuts, les parts; sont-ils informés en cas de décès d'un des membres, de donation etc ou le "contenant de la SCI ne les regardent pas du moment qu'ils ont un gérant et une adresse?
quels documents peuvent être fournis au conseil syndical ou a un autre copropriétaire qui souhaiterait savoir qui est réellement copropriétaires.
par ailleurs dans le cadre d'une SCI "familiale", est-il possible de "louer" à un des enfants sans en informmer le syndic
je n'arrive pas a comprendre si les lots appartiennent à une SCI pourquoi le capital est inférieur à la valeur de l'apprtement (réalité par rapport à l'achat ou lot ancien non valorisé)
difficile de s'exprimer clairement sur un domaine que l'on découvre et j'ai un cas assez compliqué dans ma copro avec une famille avec des lots sous sci, d'autres pas, des ventes ou échanges etc ......... merci de vos éventuelles lumières
|
|
Signaler un abus
|
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 27 mai 2008 : 09:03:12
|
le syndic n'a à connaitre que le (ou les) propriétaires du lot
donc si c'est une SCI: nom, adresse du siège social, coordonnées du gérant
encore une fois le syndic, mandataire du syndicat, n'a aucun lien de droit avec les locataires!!!
quant au fonctionnement d'une SCI, il relève du droit des sociétés
faites un tour sur le forum SCI............. |
Signaler un abus  |
|
|
océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 27 mai 2008 : 10:13:12
|
je cherche pour le moment des réponses et expériences par rapport aux syndicats de copropriétaires et de l'influence des SCI sur la gestion et non leur création ou fonctionnement juridique, entrevoyant bien les raisons fiscales qui peuvent exister...
mais il y a des cas troublants qui méritent d'être éclaircis :
- lots annexes tels que cave et parking en SCI à une autre adresse avec un gérant de la famille ou un gérant "bidon"
- SCI pour un lot sans savoir si en fait le locataire familial n'est pas le propriétaire réel,
- en cas de non paiement les "loyers" peuvent-ils servir de garantie au SDC etc
-sur des lots d'un immeuble à une famille entre les achats, échanges et ventes sur 10 ans, des lots en SCI d'autres pas dont un appartement relié à une chambre de la SCI, on s'y perd depuis qu'un des 2 est décédé, la personne restante a de plus des pbs d'âge et de santé, de gros moyens financiers qui lui font se permettre d'être très désagréable en AG ou en réunion de copropriétaires....
et n'ai pas trouvé d'exemples dans ce sens dans la rubrique SCI et cherche des exemples pratiques......
|
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 27 mai 2008 : 12:48:03
|
les montages juridiques, financiers, patrimoniaux faits par les membres d'une famille ne regardent pas le syndic ou les membres du CS....du moment que le syndic a un propriétaire identifié par un acte notarié pour chaque lot, avec les coordonnées du siège sociale t dugérant si le propriétaire est une SCI
cela ne regarde pas non plus le syndic ou le CS de savoir si c'est le gérant, un associé de la SCI....ou son oncle qui occupe les lieux
en cas de dette d'un copropriétaire, s'il est bailleur, le syndicat peut effectivement faire"saisir" les loyers, encore faut il qu'il ait une copie du bail....et ceci est valable que le copropriétaire soit une personne physique ou une personne morale |
| Signaler un abus |
|
|
océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 27 mai 2008 : 14:17:18
|
il me semble que cela regarde le conseil syndical de savoir qui est rééllement copropriétaires et locatairesdes lots, ne serait-ce que pour les assurances, les baux réels ou fictifs
un CS, un copropriétaire lambda ou un quidam quelconque peut-il demander aux bureaux des hypothèques l'acte notarié que l'on sache qui est réellement copropriétaires et si oui que faut-il connaître?
vous n'êtespas sans savoir les pbs que cela peut poser pour les pouvoirs en AG mais il peut être interessant de savoir qui est le propriétaire réel, si les locataires ont des parts dans les SCI concernées.... etc les syndics ne sont pas pressés de donner les réponses surtout lorsqu'on en change ....... |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 27 mai 2008 : 14:43:37
|
Citation :
Initialement posté par océan
il me semble que cela regarde le conseil syndical de savoir qui est rééllement copropriétaires et locatairesdes lots, ne serait-ce que pour les assurances, les baux réels ou fictifs
un CS, un copropriétaire lambda ou un quidam quelconque peut-il demander aux bureaux des hypothèques l'acte notarié que l'on sache qui est réellement copropriétaires et si oui que faut-il connaître?
vous n'êtespas sans savoir les pbs que cela peut poser pour les pouvoirs en AG mais il peut être interessant de savoir qui est le propriétaire réel, si les locataires ont des parts dans les SCI concernées.... etc les syndics ne sont pas pressés de donner les réponses surtout lorsqu'on en change .......
avez vous bien pris connaissance du rôle du CS???
il contrôle et assiste le syndic
il ne va pas se mêler de la vie privée des occupants .
la situation personnelle des occupants (locataire, occupant à titre gratuit, bénéficiaire d'un commodat......) ne le regarde pas!!!! |
| Signaler un abus |
|
|
océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 27 mai 2008 : 15:35:46
|
Nefer, je fais partie des copropriétaires ou conseiller syndical (suivant la copro concernée) qui s'interessent à la réalité des choses et à la gestion sans vivre sous le didakt de syndics et surtout de gestionnaires qui s'en moque
avec ce genre de réflexions on arrive à des situations très curieuses surtout avec des changements de syndic
oui je connais très bien le rôle d'un CS, le contrôle de gestion, des comptes et des marchés depuis bien longtemps et pour vous rassurer dans les plus grandes organisations et sociétés
en revanche le juridique n'est pas ma tasse de thé et j'aime la transparence ........ un syndic n'est pas Dieu-le-Maître et quand je vois des "gestionnaires" qui n'en ont que le nom et ne savent pas faire des règles de 3, je n'ai plus envie de rire quand cela a un impact direct ou indirect sur nos charges......
faut-il vous expliquer les arrangements qui existent, et comment il faut se battre contre un copro fortuné, "imbuvable" parce qu'il a plusieurs lots dont certains en SCI dans un immeuble, d'autres dans Paris géré par le même syndic, qui sert aussi sans doute d'administrateurs de biens ?
donc laissez d'autres Ui-nautes répondre, c'est sans doute une situation plus courante qu'on ne le pense, mais les CS ne savent même pas qui est vraiment copropriétaires et locataires .
je reviens à une des questions comment obtenir le "titre" de copropriété? le rapprocher avec une SCI? |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 27 mai 2008 : 15:59:17
|
| allez aux hypothèques....pour savoir qui est propriétaire du lot |
| Signaler un abus |
|
|
philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 27 mai 2008 : 16:28:43
|
je viens au secours de nefer, qui a bien raison.
Le CS n'a rien à savoir de la gestion d'une SCI. Le syndic dpeut fournir au CS les statuts et le nom du gérant.
Peut vous importe de savoir si la tante de Jules ou Paul est bien locatoiare et si il paye son loyer. ceci ne vous regarde pas.
Le cS contrôle la gestion du SYNDIC, pas de la SCI qui est simplement comme un copro lamda.
Citation :
qui s'interessent à la réalité des choses et à la gestion sans vivre sous le didakt de syndics et surtout de gestionnaires qui s'en moque
Citation :
comment il faut se battre contre un copro fortuné, "imbuvable" parce qu'il a plusieurs lots dont certains en SCI dans un immeuble, d'autres dans Paris géré par le même syndic, qui sert aussi sans doute d'administrateurs de biens ?
Ce n'est pas du tout votre rôle; il vous appartient de savoir si les charges du copro Dupont ou de la SCI martin paye ces charges, et pas autre chose. Vous vous mélez de ce qui ne vous regarde pas.
Quelles réaction auriez vous si votre voisin s'occupait de votre vie privé, de votre divorce, ou de l'age de la grand-mère??? |
| Signaler un abus |
|
|
océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 27 mai 2008 : 18:01:54
|
merci, Philippe mais vous avez assez de bouteille pour comprendre que si on s'y interesse c'est qu'il y a raison-ssssssss
payer des recherches de fuites à répétition pour des appartements appartenant vraisemblablement à la même famille dont il n'est pas impossible que le locataire ait des parts dans la sci c'est génant
ca qui l'est encore plus ces les tantièmes pour les travaux conséquents dont nous ne doutons pas qu'une partie est défalquée d'une partie des revenus de la SCI....
vous savez l'impact que par ce biais certains peuvent prendre pour avoir une majorité et les pouvoirs de copros ignorants......
dans une copro apprendre que la SCI était en fait à la tante d'un autre copro (nous ne connaissions pas le nom de jf de la copro) nous a permis de mettre en garde certains copropriétaires quant à la réalité des votes qu'ils découvraient ensuite sur le PV ...
quand à la vie privée des gens je leur laisse et ne m'y insinue guère, j'ai même appris le divorce de voisins où jamais rien n'a laissé transparaître la situation alors vos suppositions sont saugrenues....
autre exemple à qui s'adresser quand un résident penché sur la boisson (un exemple vécu, ce pourrait être autre chose) est "locataire" d'une SCI, avec un gérant familial ou bidon si c'est après pour s'entendre dire que de toutes façons il doit avoir des parts dans la sci ...
pour un CS vous avez la sci Machin avec le gérant Dupond mais les parts peuvent être Père Durand, 2 fils Durand) etc et dans un cas je m'étonne de voir une SCI propriétaire pour 100.000 euros alors que l'appartement vaut 3fois plus au moins
donc on essaie de comprendre d'autant qu'il y a un mic-mac de lots qui donne le vertige quand on essaie de faire un contrôle des charges... un véritable casse t^te si les SCI portent le même nom que la famille .......
La dépendance des syndics et de ces copropriétaires "rentiers" avec x apparts en sci ou pas n'est pas un leurre mais une réalité et nous pose pb lors des votes...
un autre exemple datant de la semaine dernière ce même copro trouve très bien un syndic pourtant connu pour sa gestion ... savoir lors d'un échange houleux (à 80 ans et avec ses apparts il insulte les autres où les somment de partir si ils ne veulent des travaux somptuaires etc.)que le syndic gérait les siens ailleurs expliquent son attitude ....et il voudrait qu'on laisse tomber les travaux faits sans autorisation dans une de ses SCI (aspect facade changée) ...vous pensez bien que le syndic prévenu depuis un an n'a rien fait ...ce lot est "loué" .....avec bail ou pas on en sait rien. ce qui est sûr c'est qu'on a déjà demandé la réimputation de 2 factures de plomberie à titre privatif et non collectif (une paille près de 1000 euros ...)
donc savoir ce qu'il en est réellement permet de limiter certains abus .....;et n'est-ce pas plus honnête vis à vis des autres copropriétaires de les "informer" que M.x a en fait tels lots et tant de sci dans l'immeuble ou le même syndic |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 27 mai 2008 : 18:06:37
|
| si vous le voulez il suffit de commander tous les documents disponibles au greffe du tribunal du commerce |
| Signaler un abus |
|
|
colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 27 mai 2008 : 20:13:00
|
Citation :
Initialement posté par nefer
... les montages juridiques, financiers, patrimoniaux faits par les membres d'une famille ne regardent pas le syndic ou les membres du CS ...
Sauf s'ils pouvaient démontrer que ces Citation :
... montages juridiques, financiers, patrimoniaux ...
avaient pour but de contourner l'article de loi qui réduit les millièmes d'un copropriétaire majoritaire à la somme des millièmes des autres copropriétaires.
Donnant à ceux qui se seraient appliqués à contourner la loi une majorité que celle-ci ne leur permet pas.
|
Amicalement |
Edité par - colette le 27 mai 2008 20:14:16 |
| Signaler un abus |
|
|
océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 28 mai 2008 : 01:09:14
|
ok merci on s'en occupe au moins pour un cas qui nous préoccupe.... mais on risque de passer à côté de ceux dans un autre immeuble géré par le même syndic ....
j'ai vu sur un site qu'on pouvait demander un état patrimonial d'une personne,(en avez-vouis déjà entendu parler? les parts de SCI sont-elles indiquées dessus) et au risque de vous choquer on envisage de le demander car une personne qui ne paie pas ses charges depuis 2 ans et qui s'achète voiture et maison , y en a marre et le syndic ne fait rien ...
d'autres pbs urgents à régler de ventes alors qu'il y a 3 ans que l'on réclame une régul de charges mal immputées sur ces copros vendeurs et ex-CS ....avec le changement de syndic on comprend mieux leurs réactions .....
ce soir : orage, eau des espoirs |
| Signaler un abus |
|
|
philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 28 mai 2008 : 11:12:21
|
océan : Citation :
quand à la vie privée des gens je leur laisse et ne m'y insinue guère
!!!!!
Citation :
autre exemple à qui s'adresser quand un résident penché sur la boisson
!!!!!
Citation :
propriétaire pour 100.000 euros alors que l'appartement vaut 3fois plus au moins
!!!!!
Citation :
La dépendance des syndics et de ces copropriétaires "rentiers"
!!!!!
Citation :
ca qui l'est encore plus ces les tantièmes pour les travaux conséquents dont nous ne doutons pas qu'une partie est défalquée d'une partie des revenus de la SCI....
!!!!!
Il me semble que ceci ne regarde ni vous ni le syndicat. Le fait d'aimer l'alccol ou d'être rentier, ( un peu de jalousie certainement), ou la gestion interne des SCI n'a rien à voir avec la copropriété.
Citation :
dans une copro apprendre que la SCI était en fait à la tante d'un autre copro
Ils sont donc chacun copropriétaire, de 2 lots différents,avec leurs propres millièmes. Nous avons 3 copropriétaires, les parents et les 2 enfants, 3 lots, 3 quote-part, le parents viennent toujours avec les mandats des enfants, tou ça est bien normal.
Vous devez être plus curieux sur le montage juridique de ces SCI, un simple clic et quelques Euros sur le site "infogreffe" et vous obtiendrez tous les Kbis voulus. Le syndic connait les gérants et le nom de ces SCI. Il vous sera facile, avec la liste à jour des copropriétaires ( SCI et privés), et les Kbis, de connaitre parfaitement leur montage. Tout ceci vous est accéssible, et ce sont des documenst officiels (pas de mention sur la boisson,sur leurs rentes, ou autres particularités,...)
Les locataires de ces logements n'interressent pas le syndicats.
Citation :
c'est qu'on a déjà demandé la réimputation de 2 factures de plomberie à titre privatif et non collectif
Ceci concerne bien la copro, une bonne vérification du CS.
Si le syndic ne fait pas son travail, pour lequel l'AG l'a mandaté, il faut en changer. Il ne peut privilégier certains copropriétaires.
Que représente en tantièmes la quote-part de ces SCI dans votre copro???
|
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2006 AEDev |
|
|
|
|
syndics, syndicats et SCI
Forum fermé
