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JP72
Contributeur débutant

20 réponses

Posté - 27 mai 2008 :  05:38:25  Voir le profil
Bonjour,
Lors de l'A G des travaux ont été voté et en plus des honoraires l'appel de fonds est de 9,05 € par lot principal.
Lors de l'appel le calcul du syndic a été de:

Prix travaux + honoraires du syndic + TVA sur honoraires et les 9,05 X par la totalité des lots puis réparti aux millièmes.

Pour mon compte :
Prix travaux + honoraires du syndic + TVA sur honoraires ce total réparti aux millièmes et on ajoute à chaque lot le prix de l'appel de 9,05.

Ayant un F 5 j'ai appliqué la 2eme formule et payé en rapport.

Question?
Qui a raison le syndic ou moi?
Merci de vos réponses
bonne journée a tous.

restons zen et pace & salute
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Guymmo
Pilier de forums

797 réponses

Posté - 27 mai 2008 :  10:06:07  Voir le profil
Le syndic a raison.
La cotisatio de notre assurance est 100 € + 10 € par lot principal. Mais le fait que le tarif est formulé en fonction du nombre des lots n'implique pas automatiquement que la charge revient au lot: l'ensemble de la facture entre dans les charges générales et est repartie selon les tantiemes des charges générales.
Cela vous coutera 4 euros plus cher. Il n'y a rien à faire.
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 28 mai 2008 :  07:37:38  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Bonjour,
Avis partagé.
Il en est de même pour le calcul de la quote-part de
différentes charges (honoraires du syndic,frais de courrier, etc).
Par contre,les charges spéciales s'appliquent aux ascenseurs
dont les millièmes sont calculés au moyen de coefficients qui différent selon les lots.(étage, nombre de pièces,usage ...)
Pour l'eau on trouve souvent des charges en fonction de la consommation apparaissant sur les compteurs individuels, mais à laquelle peut s'ajouter une part compte tenu d'un différentiel réparti par millièmes.( total général moins total des compteurs)
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manech
Pilier de forums

1418 réponses

Posté - 28 mai 2008 :  07:47:35  Voir le profil
Personnellement je ne comprends pas ces 9.05 euros.
S'agit-il de ces prétendus "frais d'appel de fonds" que certains syndics ont coutume d'ajouter à leurs honoraires pour travaux?
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JB22
Pilier de forums

2388 réponses

Posté - 28 mai 2008 :  09:37:34  Voir le profil
Les honoraires sont libres.
Dans votre cas il ne s'agit de charges courantes comprises dans les honoraires de base. Il faut donc vous rapporter à votre contrat de syndic concernant les honoraires particuliers et aux honoraires votés.
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Guymmo
Pilier de forums

797 réponses

Posté - 28 mai 2008 :  10:41:40  Voir le profil
Il est plus simple pour la comptabilité d’inclure et repartir les N x 9,05 € comme les autre frais de travaux. Si un syndicat demande au syndic de repartir les N x 9,05 € selon une clef de répartition différente : ils créent du travail supplémentaire pour le comptable que le syndic pourrait demander à être rémunéré. Donc par exemple N x 12,05 € dans ce cas : que préférez vous ?
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DomEltro
Pilier de forums

442 réponses

Posté - 28 mai 2008 :  13:18:40  Voir le profil
Bonjour.
Si les 9,05€ ne s'ajoutent pas à un pourcentage du montant des travaux, ce syndic est manifestement honnête.
Salut !

Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN.
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