| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
Internaute H
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 14 juin 2008 : 10:10:50
|
Je dispose d'un compteur d'eau individuel comme les 4 autres copropriétaires de l'immeuble où j'habite.
Ma consommation d'eau depuis mon arrivée soit le 1/9/2006 est de 40 M3.
Le syndic me facture 317 euros selon un calcul aux millièmes car il n'a pu obtenir, dit-il, le relevé de certains, leur compteur étant à l'intérieur de leur appartement.
Le syndic n'a-il pas la responsabilité des relevés de compteurs,
Dois-je subir le préjudice de cette défaillance?
Quel moyen me reste-til pour gagner gain de cause?
|
|
Signaler un abus
|
|
|
Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
Posté - 14 juin 2008 : 18:04:14
|
La méthode appliquée par votre syndic est inacceptable. Il est nul : Il est mondialement connu qu’un syndic doit dans ce cas appliquer un forfait important aux copropriétaires dont il n’a pas reçu de relevé, sinon : (c’est ce qu’il fait) il stimule implicitement les gros consommateurs de ne pas fournir de relevé pour (avec le mouvais système) faire payer aux autres le volume manquant !!! 
Il doit attribuer un volume important aux copropriétaires dont le relevé manque. Dès que le volume de consommation est connu l’année prochaine, il peut régulariser. 
Compte tenu de la petite taille de votre copropriété il est utile de vous occuper vous-même pour attribuer des volumes dans une proportion raisonnable : pourquoi ne pas aider votre  syndic ? J’imagine qu’il est fâché :  vous n’êtes que 4 et vous ne coopérez pas (tous). Là il a raison, mais je ne comprends pas qu’il n’applique pas la méthode préconisé.
L’ARC a un page sur la gestion d’eau en copropriété
http://www.unarc.asso.fr/site/gerer/0505/eau.htm |
Signaler un abus  |
|
|
felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 14 juin 2008 : 18:18:46
|
| Si rien n'a été voté en AG sur le forfait "spécial" à appliquer ,le syndic ne peut ,d'autorité,le faire |
| Signaler un abus |
|
|
océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 14 juin 2008 : 20:17:11
|
souvent c'est précisé dans le RC ........ |
| Signaler un abus |
|
|
ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 14 juin 2008 : 21:02:38
|
En tout cas, cela ne justifie nullement de facturer au lot des consommations aux millièmes alors qu'il est prévu de facturer a la conso.
Le syndic n'a pas la responsabilité du relevé du compteur, si les compteurs sont à l'intérieur des logements. Il a la responsabilité d'obtenir le chiffre, et de calculer la conso.
Si le propriétaire ne veut pas ouvrir, le syndic ne peut rien faire, et toute bonne copro le sait, c'est un problème qui n'est pas apparu en 2008. |
Festina lente |
| Signaler un abus |
|
|
Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
Posté - 15 juin 2008 : 15:19:50
|
Citation :
Initialement posté par Internaute H
Je dispose d'un compteur d'eau individuel comme les 4 autres copropriétaires de l'immeuble où j'habite.
Ma consommation d'eau depuis mon arrivée soit le 1/9/2006 est de 40 M3.
Le syndic me facture 317 euros selon un calcul aux millièmes car il n'a pu obtenir, dit-il, le relevé de certains, leur compteur étant à l'intérieur de leur appartement.
Le syndic n'a-il pas la responsabilité des relevés de compteurs,
Dois-je subir le préjudice de cette défaillance?
Quel moyen me reste-til pour gagner gain de cause?
Ce qui se passe avec l’eau dans ce syndicat montre bien qu’un Conseil Syndical est nécessaire pour contrôler le syndic :
Comment gagner gain de cause?
Si vous devez investir du temps pour controler et corriger un professionnel il est plus efficace de vous en occuper vous-même : il est anormal aujourd’hui de rester avec un syndic professionnel pour une copropriété de cinq lots.
|
| Signaler un abus |
|
|
océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 15 juin 2008 : 15:27:56
|
vous faites photos de votre compteur avec les chiffres et la date (journal par exemple) et vous redemandez au syndic de facturer au réel et de mettre les autres aux tantièmes restants pour ceux qui ne donnent ps leurs chiffres
pour 4 copros si le syndic ne sait pas faire des règles de 3 ou sa comptable ca devient grave ...(je connais le pb, x années pour le régler ce que conteste certains...il faut selon eux l'autorisation du CS!! dont certains membres ...) mais je vous rassure dernièrement le xomptable du syndic m'a expliqué qu'il fallait que l'AG vote l'approbation de la loi pour que ce soit appliqué!!
de toutes façons même les relavés de la société n'ont pas plus de valeur que les votres... |
| Signaler un abus |
|
|
halain
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 16 juin 2008 : 13:24:16
|
| Demandez simplement que le syndic respecte le règlement de copropriété qui définie la répartition des charges. |
| Signaler un abus |
|
|
Internaute H
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 16 juin 2008 : 22:34:41
|
Merci infiniment à tous ceux qui ont eu l'amabilité de m'apporter des éléments concrets qui consolident ma contestation. |
| Signaler un abus |
|
|
gebtequila
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 21 juin 2008 : 13:40:00
|
Bonjour
Concernant les compteurs individuels d'eau j'aimerai savoir si une obligation de relevé incombe au syndic.
J'ai acheté mon appartement en novembre 2007 et je reçois ce mois la facture pour l'eau. Il s'avère que personne n'a relevé mon compteur depuis novembre 2007. La consommation d'eau sur le relevé est égal à celle de l'année dernière alors que je suis seule dans l'appartement et que les anciens propriétaires étaient 4. Les chiffres notifiés sur la facture ne corresponde pas du tout à ceux de mon compteur individuel.
Après entretien auprès du syndic, il s'avère que c'était une personne du conseil syndical qui relevait les compteurs individuels mais elle a arrêté. Est ce bien normal que personne n'ait pris le relais ?
De plus la consommation d'eau n'est pas facturée dans les appels de charges mais uniquement dans la finale. Est ce normal ?
Merci d'avance pour vos réponses |
Gebtequila |
| Signaler un abus |
|
|
felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 21 juin 2008 : 15:57:04
|
d'après vos indications vous semblez avoir des compteurs "eau froide" divisionnaires
questions :
- sont ils loués ou la propriété des copropriétaires
- se trouvent ils dans une gaine technique facilement accessible, ou dans les appartements
-que prévoit le contrat de votre syndic en matière de compteurs d'eau...relevé ou pas.
Pour la facturation,normalement,la consommation eau et son coût,doivent figurer dans le budget prévisionnel;donc chaque appel de fonds doit comporter 1/4 du montant estimé |
| Signaler un abus |
|
|
manech
Pilier de forums
1418 réponses |
Posté - 22 juin 2008 : 09:56:56
|
il y a des compteurs individuels, mais il y a aussi LE compteur général. La différence entre les consommations relevées au compteur général et celles relevées aux compteurs individuels est censée correspondre à la consommation d'eau nécessaire pour les parties communes, et elle est, tout à fait normalement répartie aux millièmes.
Il est normal que le calcul et la répartition se fassent seulement en fin d'exercice.
Normalement cette différence est minime. Quand elle devient importante, c'est que les compteurs individuels ne sont pas relevés.
Citation :
Il est mondialement connu qu’un syndic doit dans ce cas appliquer un forfait important aux copropriétaires dont il n’a pas reçu de relevé,
En dépit d'une connaissance mondiale, seul le RDC -ou une décision d'AG- peut obliger le syndic à imputer un forfait à ceux qui ne permettent pas le relevé de leur compteur.
Les syndics n'apprécient guère d'avoir cette tâche supplémentaire, mais à ce que vous racontez il n'y a pas grand chose à reprocher au vôtre. Et vous vous trompez d'ennemi.
Je comprends votre colère, car vous payez deux fois, une fois pour vous et une autre fois pour les autres; les plus à plaindre en ce cas sont les locataires scrupuleux, car les bailleurs peuvent toujours reporter l'intégralité des charges d'eau sur leurs locataires, qui, ont de bonnes chances de ne jamais revoir l'avance qu'ils ont consentie aux filous.
Pour moi la solution anti mauvais payeurs, c'est assurément le relevé des consommations par radio. mettez ceci à l'ODJ l'année prochaine. |
Edité par - manech le 22 juin 2008 10:06:42 |
| Signaler un abus |
|
|
DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 22 juin 2008 : 11:38:59
|
Bonjour.
Il me semble que le plus honnête serait de faire payer ceux qui ont été relevés (quelqu'en soit la méthode) selon leur relevé, et que ceux qui refusent paient alors le solde par rapport au compteur général soit sur historique moyen de leurs consommations soit aux tantièmes : s'agissant alors d'une simple répartition, cela revient à faire payer à ceux qui refusent la consommation commune (arrosage, nettoyage, compléments d'eau du chauffage).
Il me semble indispensable que cette méthode soit validée par l'AG, en relation évidemment avec le RdC et les décisions antérieures des AG : le syndic ne doit pas avoir en l'occurrence tout pouvoir. Je rappelle que le CS a dans ses missions le contrôle de tout ce qui concerne la copropriété, la répartition de l'eau en fait partie.
Cela supprime le forfait qui est appliqué arbitrairement par le syndic, avec le risque de présenter un compte "eau" bénéficiaire qui va réduire les charges générales, ce qui est malsain par excès.
Manech, quelle que soit la méthode il n'y a pas plus de travail pour le syndic. Ah si : pour réfléchir...
Dans notre copro, nous avons d'abord découvert pas mal d'anomalies : des membres du CS (non reconduits) dont les compteurs étaient en panne (dont l'une depuis 3 ans) ou paresseux (en cas d'absence le relevé était scotché sur la porte), et une erreur de relevé (100m3 de trop) considérés par le syndic comme une tricherie : au lieu de se renseigner et de rectifier, ils ont rajouté 100m3 de pénalisation !!!!
J'ai proposé à l'AG la méthode citée au début, avec en complément -pour l'autorelevé- l'obligation d'un relevé par l'agent au moins tous les 4 ans; et comme alternative le télérelevé par radio dont parle Manech : surprise, malgré le surcoût, l'AG a opté partiquement sans discussion pour cette dernière solution.
Voilà, c'était mon grain de sel dominical. Salut ! |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
Edité par - DomEltro le 22 juin 2008 11:41:14 |
| Signaler un abus |
|
|
gebtequila
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 22 juin 2008 : 12:36:36
|
Bonjour,
Merci pour vos réponses.
A priori d'après vos réponses, il n'y a pas d'obligation du syndic concernant le relevé des compteurs individuels. On peut le faire nous même ?
Pour Felix1930 : mon compteur est accessible , il est dans ma cuisine et j'en ai fait le relevé moi même lors de mon entrée dans l'appartement et à réception de la facture.
Je vais vérifier dans le contrat du syndic ce qui est notifié concernant les relevés de compteur d'eau.
Qu'est ce que le relevé des consommations par radio ?
pour info le relevé indiqué sur ma facture finale est celui de 2005/2006. J'ai donc fait un courrier un syndic avec les chiffres que j'avais relevé.
Merci
|
Gebtequila |
| Signaler un abus |
|
|
DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 22 juin 2008 : 13:16:28
|
Suite...
Un relevé fait par soi-même peut être suspecté. C'est pourtant la meilleure solution quand l'entente est TOTALE entre les résidents, locataires compris.
Le mieux est certainement de passer par un tiers qui n'a aucun intérêt dans le résidence. Par exemple vous pouvez souscrire auprès d'une société un contrat de maintenance et relevés.
Les compteurs en télérelevé sont équipés d'un module radio alimenté par une pile lithium. Lorsque l'agent releveur passe, il est muni d'une sorte d'ordinateur qui interroge à distance chaque compteur et en recueille le relevé.
Dans notre cas, nous avons remplacé notre contrat location-maintenance-relevés prééxistant par le même en télérelevé : en échange d'une majoration de 50%, nous avons signé un contrat de 10 ans sans aucun frais supplémentaire même pour la pose. Nous avons ramené les deux relevés annuels à un seul, et avons ajouté le relevé simultané du compteur général (indépendamment du relevé du fournisseur pour la facturation de la copro).
Il ne nous reste qu'à vérifier année après année la cohérence des comptages, car une panne de compteur reste possible. Nous connaissons la procédure : en cas de suspicion nous pouvons faire effectuer un étalonnage (facile à faire soi-même d'ailleurs) qui ne nous sera pas facturé si effectivement le compteur est défaillant (sur comme sous-comptage) et la société nous le remplace alors sans frais.
Salut ! |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
| Signaler un abus |
|
|
océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 22 juin 2008 : 13:41:01
|
heureusement que la pose est gratuite car la société s'assure un CA pour plusieurs années...et les compteurs ne vous appartiennent pas.
Leurs relevés n'ont pas plus de valeur que les vôtres quant aux compteurs à radio-relevé, quand vous faites une analyse du coût par rapport aux consommations de chaque compteur, vous vous apercevez que bien souvent la location est égaleà la consommation.
L'objectif étant de compter et non d'augmenter les côuts.
en analyse de gestion c'est ce qui s'appellent de coûts cachés...
la solution est plus de mettre des compteurs sur les communs ou spécifiques (certaines professions libérales, magasins, jardin privatif) et à ceux, nombreux qui disent, pour l'EF, qu'il faut des compteurs partout demandez leur d'où ils sortent cela ... les "à compteurs" paient le réel et les autres à leurs tantièmes) ce ne sont que des écritures comptables résultant d'une comptabilité analytique de base. |
| Signaler un abus |
|
|
DomEltro
Pilier de forums
442 réponses |
Posté - 22 juin 2008 : 14:32:18
|
Suite...
Je sais bien, Océan. Mais j'ai pris une situation existante (et non conforme au RdC).
J'avais déjà soulevé un tollé quand j'ai montré que l'installation de compteurs dont le syndicat aurait été propriétaire serait bien moins coûteuse, même s'il fallait assumer financièrement les défaillances (peu nombreuses en fait).
Mais j'ai eu tort de ne pas reposer la question après le rejet de l'ancien syndic et de l'ancien CS inféodé : obnubilé par la suppression des abus en tous genres, j'aurais dû tenter de revenir aux tantièmes conformes au RdC. Mais à l'époque je ne connaissais pas UI et je n'avais que peu de connaissance dans la gestion des copros. C'est au cours de cette première année que j'ai appris beaucoup, en m'impliquant.
Pour revenir au coût : quoi, le tiers de la dépense d'eau, c'est rien du tout !  
D'un autre côté, j'ai pu voir (en particulier pour l'ECS) que la consommation par personne varie de 1 à 4, et on peut craindre que certaines personnes n'aient aucun complexe à gaspiller puisque tout le monde paie pour elles. Je le vois pour le chauffage où certaines personnes veulent beaucoup de chaleur quitte à ouvrir les fenêtres s'il fait trop chaud : je me suis accroché en particulier avec l'une d'entre elles pendant l'amélioration de la régulation, car à 23°C elle avait froid !
La question serait simple si tous les résidents avaient le même bon sens. Ces comptages deviendraient alors inutiles, tout serait en charges communes. Quid alors d'un logement inoccupé ?
Salut, @+ |
Contestataire ->gentil membre de CS ->impliqué au CS communiquant avec les résidents et les bailleurs ->prêt à être syndic non pro EN CAS DE BESOIN. |
| Signaler un abus |
|
|
manech
Pilier de forums
1418 réponses |
Posté - 22 juin 2008 : 19:17:40
|
Citation :
quant aux compteurs à radio-relevé, quand vous faites une analyse du coût par rapport aux consommations de chaque compteur, vous vous apercevez que bien souvent la location est égaleà la consommation.
J'ai sous les yeux une proposition de 2007: par compteur, pour l'eau foide, 23.92 euros ttc pour la location de compteurs volumétriques, leur entretien et le relevé semestriel par radio.
J'ai peine à croire que vous ne dépensiez que 23.92 euros en eau. |
| Signaler un abus |
|
|
océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 23 juin 2008 : 12:52:37
|
suivant les immeubles quand vous avez des studios ou autres occupés par 1 seule personne vous avez en conso bien souvent moins de 10m3 d'eau chaude sur l'année pour 1 ou 2 compteurs.
le pb est que suivant le RC ces locations de compteurs sont réparties soit à l'unité (ce qui à mon sens est normal, souvent en tantièmes généraux (incluant cave et pkg),et parfois aux tantiemes de chauffage)
donc faites le calcul suivant votre cas et les conso, vous rappelant qu'avec un contrat de 10 ans ....
en rapprochant avec les pmu de l'EF sur votre copro
vous trouverez le "point mort" ou le "seuil de rentabilité" et de coût de ces compteurs
quand à l'entretien de ces compteurs, par expériences,il n'est qu'exeptionnellement effectué par les sociétés
usine à gaz ou à bulles mai grande rentabilité pour les sociétés
demandez par eemple à Véolia s'il mette beaucoup de compteur à RR sur leur réseaux ... autres que les grandes connexions .... |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Relevé de compteur d'eau individuel
Forum fermé
