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ali gator
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 Posté - 14 juin 2008 : 13:13:39
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Mes beaux-parents disposaient d'un terrain de 10000 m² planté de luzerne.
De leur vivant ils permettaient à un voisin de venir y faire brouter ses moutons (c'est plus efficace qu'une tondeuse à gazon).
A leur mort une partie de ce terrain a été vendu par les héritier(e)s à un jeune couple au deumeurant fort sympathique.
Mais la question qui se pose est la suivante :
Si le voisin continue à mener ses moutons brouter la luzerne, le jeune couple ne risque-til pas de nous faire des carabistouilles pour cause de trouble de voisinage ???
Car un mouton ça bêle .
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Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
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larocaille
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Posté - 14 juin 2008 : 23:24:34
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Ali, si vous insistez, je vous balance la JP de la vache.
Ce n'est pas une insulte, juste une curiosité de la justice française. |
Dominique |
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ali gator
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9527 réponses |
Posté - 14 juin 2008 : 23:42:23
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Ah, ostie et ciboire en tabarnak
c'est quoi cette vache de JP ???
Encore un modo je présume.
Moi je connais JPM et JMP (sur un autre site).
Si vous pouviez éclairer ma lanterne d'Aristote.
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 15 juin 2008 : 00:02:49
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La JP de la vache est une JP des plus intéressantes car elle permet d'apprécier la notion de trouble anormal de voisinage et la réponse judiciaire qui doit être apportée dans une telle situation.
Il faut noter que le jugement que je vais vous communiquer a été rendu par une cour d'appel composée de trois magistrats.
En le lisant, vous pourrez apprécier avec quelle opiniatreté la cour a procédé à la recherche de la cause réelle du trouble.
La cour ayant parfaitement établi la cause, il lui restait a trouver la sanction appropriée, ce qu'elle a également parfaitement fait dans son appréciation souveraine.
Et voilà ce que l'on risque lorsqu'on n'a pas une attitude vachement citoyenne. |
Dominique |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 15 juin 2008 : 00:29:40
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Faut pas me faire des coups pareils, Dominique.
J'ai cru que j'allais mourir de rire .
En tout cas il est super* votre lien.
Et vachement drôle.
Si vous en avez d'autres d'aussi amusants ....
(*) A vivre avec des jeunes on finit par parler comme eux, à rire de ce qui les fait rire, à écouter la musique qu'ils aiment,.......
A vivre avec des jeunes on retrouve une nouvelle jeunesse .
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Edité par - ali gator le 15 juin 2008 01:26:50 |
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larocaille
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4125 réponses |
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ali gator
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9527 réponses |
Posté - 15 juin 2008 : 19:31:00
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Ah, le chant du coq !!!
Dans les années 70 nous habitions en plein centre ville.
Mais des voisins avaient un coq qui tentait de faire lever le soleil dès 4h du matin .
Mon épouse est donc allée les voir pour leur demander de trouver une solution à ces troubles de voisinage (ils possédaient un terrain en campagne).
Ils ont choisi une autre solution ===> coq au vin !!!
Mais nous n'avons pas été invités.
Décidemment il y a des gens qui ne savent pas vivre .
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 15 juin 2008 : 19:56:39
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On n'est pas dans la cour de récréation, mais c'est dimanche...
C'est l'histoire du fermier qui a un vieux coq et qui a décidé d'en prendre un plus jeune.
Il revient de la foire avec un fringant galinacé et le lache dans la cour de la ferme.
Le vieux coq vient voir le nouvel arrivant et lui dit:
- Ce serait idiot de se battre pour quelques poules, si tu veux on fait la course sur trois tours de la cour et celui qui gagne aura les poules.
- D'accord, dit le jeune coq.
- Oui, mais je suis vieux, alors tu me laisse un demi tour d'avance, dit le vieux coq.
- Le jeune coq accepte et la couse commence.
Le fermier sort et met un coup de fusil au jeune coq.
- Cré nom de diou, la Marie, c'est le troisième fois que le Marcel me vend un coq pé.é !
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Dominique |
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ali gator
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9527 réponses |
Posté - 15 juin 2008 : 21:57:08
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Citation :
Initialement posté par larocaille
Voici un échantillon de la jurisprudence des bébêtes:
Les mouches
Les coqs
Encore les coqs
L'éléphant
Les lapins de la SNCF
Les souris
Ca y est j'ai tout lu et je me suis régalé.
Encore, encore !!!
D'après ce que je vois ce sont des jurisprudences que l'on trouve sur Légifrance .
Je vais tenter d'aller y faire un tour .
En tout cas merci Dominique pour ces liens .
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 15 juin 2008 : 23:26:02
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Ne tenons plus compte du caractère anecdotique du droit inaliénable des moutons de venir brouter la luzerne .
Je disais surface du terrain : 10000 m².
En gros un rectangle de 200m x 50m .
La maison de mes beaux-parents est (ou était  ) dans un des sommets du rectangle .
Pour y accéder il y a un chemin de terre de 50m x 6m.
Lors du détachement de parcelle au profit  du jeune couple s'est posée la question de l'accès à leur terrain :
1- leur vendre le chemin soit 300 m²
2- leur accorder un droit de passage.
Après discussions (agitées  ) c'est la solution 2 qui a été retenue.
Donc le morceau restant n'est pas amputé de 300 m² (exact ???)
Si le terrain restant était constructible (voir plus loin) le cos serait aux environs de 0,2.
Soit la possibilité de bâtir 60 m² de plus que dans la solution 1.
Sachant qu'un appartement de 45 m², 4 pièces chez Nexity se vend 307000 euros !!!
Ps : Je sais parfaitement que le terrain est en zone non constructible et que tant qu'un voisin qui a des accointances à la mairie n'aura pas passé l'arme à gauche le PLU n'évoluera pas en notre faveur.
Remarquez que je le comprends.
Il vaut mieux avoir un pré de luzerne à côté de chez soi plutôt qu'un lotissement d'une trentaine de maisons .
N'empêche que nous avons eu qqs investisseurs qui étaient intéressés mais qui ont jeté l'éponge.
D'autant que le terrain est à proximité d'une voie rapide et que la loi (je ne sais plus laquelle (Barnier ???), mais j'avais posté sur le sujet) impose un certain retrait des habitations par rapport à l'axe de la voie (75 m ???)
Mais quand je vois ce qui se fait chez nous je me dis qu'il y a deux poids et deux mesures.
Construire des immeubles en bord de voie rapide et monter des merlons anti-bruit (à mon avis ce sont des logements sociaux, trop contents les sans-logis de trouver un toit )
Allez, les pauvres, au lieu de compter les moutons vous pourrez compter les voitures.
Remarquez que dans leur malheur ils ont de la chance !!!
Car vu le prix des carburants la circulation va diminuer ==> moins de troubles auditifs.
MAIS
avec l'incinérateur qui continue de se construire ===> + de troubles olfactifs (nous sommes déjà au taquet).
Décidemment le monde est mal foutu !!!
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