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domi7
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7 réponses |
 Posté - 03 juil. 2008 : 18:24:46
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Bonjour, j'ai lu beaucoups de sujets sur votre forum, mais aucun ne correspond à ma demande. Pouvez vous m'aider ?
- copropriété de 2 immeubles de 6 logements(total 12 logements)
- gestion par syndic professionnel
- pas de Conseil Syndical depuis 2ans
Nous avons l'assemblée annuelle ce lundi 07-07. Nous avions demandé au syndic d'être plus actif cette année mais d'aprés l'ordre du jour il n'a pas travaillé sur les sujets que nous avions évoqués lors de l'assemblée précédente. C'est pourquoi je souhaite refuser le renouvellement de son mandat, refuser le budget prévisionnel 2008 et demander la mise en place d'un syndic bénévole (je suis éventuellement volontaire). J'ai à ce jour 2 votes sur 12. Voila mes questions non résolues:
1- combien de vote lors de la demande de renouvellement du syndic sont nécéssaire afin de refuser le renouvellement de son mandat ?
2- le fait de refuser le budget prévisionnel aura t'il un impact ? nouveau vote ? nouvelle assemblée ?
3- Si le mandat du syndic pro n'est pas renouvellé a quel date prend t-il fin ?
4- Si nous validons suite au non renouvellement du mandat su syndic pro un syndic bénévole, doit on passer par un syndic intérimaire en attendant de metre en place une nouvelle assemblé général pour élir le syndic bénévole ?
5- Si il est trop tard pour ne pas renouveller le mandat du syndic pro, puis-je casser le PV sachant que je n'ai pas reçu la convocation par AR ? Tout ceci afin de réunir plus de proprio pret à voter un syndic bénévole.
Merci par avance
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Edité par - domi7 le 03 juil. 2008 21:29:44 |
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beau-soleil
Pilier de forums
391 réponses |
Posté - 03 juil. 2008 : 18:54:31
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Mieux vaut tard que jamais!
Il était temps que vous vous intéressiez à cette situation.
Pas de Conseil Syndical! Bizarre.
C'est la première des choses à mettre en place.
Votre question aurait dû être posée dans "syndic professionnel"
Allez dans la rubrique "Assemblées" recherchez "faire annuler une AG" auteur Estapk du 18/06/08
Vous obtiendrez de nombreux renseignements.
De toute façon il est trop tard pour choisir un nouveau syndic.
Le fait de ne pas avoir reçu la convocation à l'AG par lettre recommandée est une raison pour faire annuler.
Faire annuler une AG nécessite un Avocat. Donc des frais.
Les autres copropriétaires sont ils solidaires de votre point de vue?
Selon leur avis, vous pouvez soit ester en justice, soit organiser un conseil syndical et préparer la nouvelle AG en proposant un syndicat coopératif
A vous de vous entourer de bénévoles compétents
Bonnes lectures |
Jean-Marie |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 03 juil. 2008 : 19:27:16
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1) il y a désignation d'un syndic et non "renouvellemen" et ce à la majorité 25 (pro ou non pro)
2) le fait de refuser le budget : ne permet pas au syndic élu de faire les appels de fonds pour charges donc de payer les fournisseurs.Un budget présenté en AG peut très bien être modifié au cours de la séance et être ensuite accepté
3)lors de la séance,au moment où l'autre est élu
4)le bénévole élu l'est définitivement pour 1,2 ou 3 ans s'il le souhaite et si les copropriétaires sont d'accord
5) cela risque de poser beaucoup de problèmes, la contestation passe obligatoirement par la voie judiciaire
message du 03.07.2008 à 18:24:46 pour une AG le 07.07; il y a mieux comme préparation, si avec cela vous arrivez à convaincre les 8 copropriétaires restant de vous faire confiance, il y a un truc qu'il faudra nous expliquer |
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domi7
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 03 juil. 2008 : 19:41:25
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D'aprés ce que je comprends, je peux proposer donc le jour de l'AG sans que ce soit inscrit à l'ordre du jour, la mise en place d'un syndic bénévole en lieu et place du syndic pro sans avoir à mettre une nouvelle AG en place.
Maintenant, sachant qu'a cette réunion sur 12 proprio on sera environ 6 (pouvoir compris) moyenne des années précédentes.
je souhaite savoir combien de votes j'ai besoin sur 12 pour refuser le renouvellement du syndic pro ?
Clair il y a mieux comme préparation :( ...Mais les autres proprio sont pas trés actifs et sont pret d'aprés mon resentiment de l'AG précédente à prendre un syndic benevole du moment que ce ne soit pas l'un d'eux...
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 03 juil. 2008 : 20:38:01
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Citation :
Initialement posté par domi7
D'aprés ce que je comprends, je peux proposer donc le jour de l'AG sans que ce soit inscrit à l'ordre du jour, la mise en place d'un syndic bénévole en lieu et place du syndic pro sans avoir à mettre une nouvelle AG en place.
Maintenant, sachant qu'a cette réunion sur 12 proprio on sera environ 6 (pouvoir compris) moyenne des années précédentes.
je souhaite savoir combien de votes j'ai besoin sur 12 pour refuser le renouvellement du syndic pro ?
Clair il y a mieux comme préparation :( ...Mais les autres proprio sont pas trés actifs et sont pret d'aprés mon resentiment de l'AG précédente à prendre un syndic benevole du moment que ce ne soit pas l'un d'eux...
à lire vos 2 messages, vous ne connaissez même pas les conditions de nomination d'un syndic
comment voulez vous être syndic bénévole?????
il vaudrait mieux essayer de faire élire celui en place pour 3 mois pour avoir le temps de rechercher la candidature d'un autre syndic et de suivre les voies légales pour faire mettre une proposition de contrat à l'ordre du jour...
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domi7
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 03 juil. 2008 : 21:08:06
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Euh... Il me manque cette information au niveau de l'élection ! Pour ce qui est du reste j'ai trouvé bcp d'explication sur le net, le guide de la copropriété et d'autres livres de biblio...
Par contre il est difficile de trouver une réponse à un point précis et spécifique.
Donc ma question est toujours viable:
Combien de vote sur les personnes présente à l'AG ai-je besoin pour mettre en place un syndic benvole.
Merci ;) |
Edité par - domi7 le 03 juil. 2008 21:33:04 |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 03 juil. 2008 : 21:32:43
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Domi7, je reprendrais les propos de Nefer : vous avez beau connaitre plein de chose, s'il ne vous manque QUE l'information sur la majorité nécessaire pour désigner le syndic, .... c'est que vous ne connaissez rien ou pas grand chose !
Comprenez bien les choses : ce n'est pas là un jugement ou une critique.
C'est juste que vous prétendez vouloir conduire un autobus de 12 places sans même savoir où est le volant !
Rien ne sert alors d'avoir une idée sur la place et l'ordre des pédales ou l'emplacement de la commande d'essuie glaces !
Si vous prétendez vouloir être syndic, vous auriez déja fait campagne pour être suivi par d'autre copropriétaires.
Vous sauriez très exactement à quelle date est à échéance le mandat de votre syndic.
Vous sauriez qu'on ne vote pas suivant le nombre de copropriétaires mais selon les tantièmes de chacun !
Vous sauriez qu'il est irresponsable de ne pas voter le budget prévisionnel : comment voulez-vous faire tourner la boutique s'il n'y a pas de fonds qui entrent dans les caisses ???
Vous sauriez que faute pour l'AG de désigner un syndic, il sera nécessaire de déposer requête au TGI pour la désignation d'un administrateur provisoire.
Un changement de syndic se prépare !
Le fait que votre syndicat n'ai pas de CS depuis 2 ans montre que tout le monde s'en fout et que ce que fait ou pas le syndic ne semble en fait que vous déranger, vous.
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domi7
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 03 juil. 2008 : 21:56:32
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arff c'est toujours pareil ! On pose une question puis au lieu d'une réponse on à des critiques (positives ou négative) et le sujet est "pourri". Enfin bref merci pour vos réponses.
J'avais certaines de ces informations mais étant novice je voulais "l'entendre" de personnes plus aguéries. Pour ce qui est du détail de la comptabilité je ne vous ai pas décrit...
Concernant "faute pour l'AG de designer un syndic,..." j'avais pas cru comprendre ceci dans une autre de vos réponses
"Car :
"Dois-je comprendre que si une AG n'élit aucun syndic et que le mandat de l'ancien est arrivé à son terme le jour de l'AG, cet ancien syndic est tenu (outre de convoquer une nouvelle AG dans les 3 mois) de prolonger son mandat de 3 mois ?
OUI encore, puisque l'AG n'a pas désigné de syndic !
MAIS POURQUOI 3 MOIS ????
Il faut 21 jours de délai pour convoquer une AG, mettons, 25, que croyez-vous que va faire un syndic durant 3 mois alors qu'il sait être sur siège éjectable ?
Lorsqu'un syndicat a la volonté de changer de syndic mais que pour une raison X ou Y il n'a pas été possible de décider lors de l'AG (impréparation de l'AG ?? !), l'AG convoquée en seconde lecture doit se tenir le plus rapidement possible !
Il faut éviter une longue période de flottement !
"
Les autres aussi se plaignent mais ne souhaite pas un autre pro car bcp plus cher (des devis avait été fait il y a 3ans environ) et surtout aucun ne veux être benevole. Je pense opter pour un contrat de syndic non professionnel permettant une indemnité raisonnable afin soit d'en profiter soit motiver les autres proprio.
Voila...
Mais j'avoue avoir du mal à comprendre le % des tantiemes permettant d'entériner un choix (et surtout d'après mes lecture ce % (majorité, majorité absolue,...) varie suivant "l'importance" de la question).
NB: je sais que c'est au tantieme et non au proprio mais c'était une mauvaise interprétation de ma part qui induit tous le monde en érreur.
NB: J'ai aussi pour option de prendre un soutient auprès de l'ARC via un abonnement si nécéssaire pour la(les) premières années... |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 03 juil. 2008 : 23:00:11
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Comprenez une chose : il ne s'agit pas ici de critiquer, de vous enfoncer !
Si vous ne savez pas conduire une voiture et que vous nous demandez où se trouve l'accélérateur et le levier de vitesse pour pouvoir conduire, comprenez que ce n'est pas en vous indiquant leur place que vous saurez conduire !
C'estcela dont il s'agit lorsque vous dites vouloir être syndic sans même savoir à quelle majorité on désigne le syndic !
Je vais vous le dire : c'est la majorité de L.art.25, c'est à dire à la majorité des voix du syndicat, c'est à dire que c'est 501/1000° .. ou 5.001/10.000° ... ou 50.001/100.000°, ...etc ...
Etes-vous plus avancé pour être syndic de copropriété ?
Votre syndic actuel ne fait rien .. parce qu'il n'y a personne pour le pousser aux fesses : pas de CS et surtout pas de copropriétaires qui se mobilisent pour l'obliger à agir !
Croyez-vous tout faire à la place des 11 copropriétaires qui ne s'occupent de rien ?
Sur le reste :
"Dois-je comprendre que si une AG n'élit aucun syndic et que le mandat de l'ancien est arrivé à son terme le jour de l'AG, cet ancien syndic est tenu (outre de convoquer une nouvelle AG dans les 3 mois) de prolonger son mandat de 3 mois ?"
PAS DU TOUT ! Le mandat étant arrivé à son terme le jour de l'AG, le soir même à minuit et 1 seconde le syndicat est dépourvu de syndic.
Il n'y a donc plus personne ayant capacité de convoquer une AG ! |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 03 juil. 2008 : 23:06:54
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Car :
Citation :
"Dois-je comprendre que si une AG n'élit aucun syndic et que le mandat de l'ancien est arrivé à son terme le jour de l'AG, cet ancien syndic est tenu (outre de convoquer une nouvelle AG dans les 3 mois) de prolonger son mandat de 3 mois ?
si aucun syndic n'est désigné lors de l'AG, vous n'avez plus de syndic et l'ex-syndic n'a plus de mandat.
désolé que vous preniez mal certaines réponses,mais elles sont pourtant le reflet de la réalité et si vous continuez votre copropriété cours à la catastrophe
Prenez la peine de lire ce qui est indiqué dans le sujet "changement de syndic" objet de ce lien >>>>>>>>>>>>>>>
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=70694 et vous constaterez que ce n'est pas aussi simple que vous l'envisagez |
Edité par - felix1930 le 03 juil. 2008 23:15:12 |
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domi7
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 03 juil. 2008 : 23:31:24
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Merci, il est tard, je lirais ce lien demain.
Effectivement je pense demander un CS cette année et y participer. Puis préparer le SB pour le pochain mandat.
Merci pour les milliemes. Et effectivement je cherche la majorité qui permet d'élir un syndic et si cela existe des différentes majorité pour les actes/décisions principaux.
Bonne nuit |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 04 juil. 2008 : 00:21:38
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Citation :
Initialement posté par domi7
Merci, il est tard, je lirais ce lien demain.
Effectivement je pense demander un CS cette année et y participer. Puis préparer le SB pour le pochain mandat.
Merci pour les milliemes. Et effectivement je cherche la majorité qui permet d'élir un syndic et si cela existe des différentes majorité pour les actes/décisions principaux.
Bonne nuit
apparement vous ne connaissez pas la différence entre les résolutions qui doivent être votées à l'article 24, 25,25-1,26!
en revanche il ne vous a pas échappé la question financière:
"Je pense opter pour un contrat de syndic non professionnel permettant une indemnité raisonnable afin soit d'en profiter "
malgré votre manque de connaissance et votre absence d'expérience, vous avez pensez à vous faire rémunérer.......
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domi7
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 04 juil. 2008 : 07:29:11
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Une bonne critique commence par celle de soi-même ! ;o)
L'argent c'est surtout pour motiver les autres proprio (d'après mon ressentiment, l'argent va les motiver) car je cumul déja 2 emplois et oui travailler + pour gagner + (j'en subit les conséquences, mais comme bien d'autres). Mais enfin le sujet n'est pas là ! |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 04 juil. 2008 : 08:21:03
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Citation :
Effectivement je pense demander un CS cette année et y participer. Puis préparer le SB pour le pochain mandat
SB?????????
vous ne pouvez être syndic et membre du CS ou alors il faut opter pour l'administration de votre copropriété en syndicat coopératif
Je ne sais pas si "l'indemnité" va motiver les copropriétaires dans le sens où vous l'espérez,mais elle les motivera certainement pour vous "enguirlender" lorsque vos interventions ne conviendront pas.
Vous semblez oublier qu'un syndic non pro a les mêmes obligations qu'un pro : faire respecter le RDC, poursuivre les mauvais payeurs etc.......bien du plaisir,surtout en fonction de votre inexpérience |
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beau-soleil
Pilier de forums
391 réponses |
Posté - 04 juil. 2008 : 08:35:48
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domi7
Bonjour,
Le site Universimmo recense de nombreux sujets, propose une multitude de réponses.
En outre, les questions ne sont pas toujours posées dans la rubrique adéquate.
Tous ces paramètres ralentissent la recherche ce qui nécessite d'y consacrer beaucoup de temps.
Je me permets donc de vous conseiller de rechercher dans :"Copropriétaires" ensuite "Les Assemblées" trouver "remplacement du syndic" sujet initié par Pastis le 2/06/08 parcourir les réponses jusqu'à celle d'Estapak du 3/07/08 à 10 h 04
Elle devrait vous donner satisfaction.
Bonne journée |
Jean-Marie |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 04 juil. 2008 : 10:06:22
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Félix : "SB" = Syndic Bénévole ... ce qui ne veut rien dire dans le cas de Domi7 puisqu'elle veut être rémunérée !!
Beau-soleil, ce que vous exposez est très bien pour de la vulgarisation "à la louche" destinée aux néophytes, à ceux qui souhaitent une précisions ... , ou tout simplement pour échangerdes idées !!
Mais, que je sache, UI n'est pas un centre de formation pour syndic, surtout lorsque déja en tant que simple copropriétaire on ne sait pas à quelle majorité il est désigné et ce que veulent dire les tantièmes ! |
Edité par - gédehem le 04 juil. 2008 10:07:45 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 04 juil. 2008 : 10:38:36
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dans quelle commune est située la copropriété de domi7 ?
il semblerait que ses messages soient postés de Turin......(Italie).........
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beau-soleil
Pilier de forums
391 réponses |
Posté - 04 juil. 2008 : 13:10:58
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Gedehem
Bien que je n'ai pas à me justifier, je me permets de vous rappeler
la liste des items proposés dans le sondage organisé par Universimmo
- trouver de l'aide afin de résoudre un problème
- m'informer de l'actualité de l'immobilier
- être mieux armé face aux professionnels
- faire profiter les autres de mon expérience
- trouver de bonnes idées ou éviter de faire des erreurs
- m'exprimer, pousser un coup de gueule, débattre
- échanger avec des gens avec qui j'ai des points communs
- satisfaire ma curiosité, me distraire
Je pense donc être dans l'esprit du site.
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Jean-Marie |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
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beau-soleil
Pilier de forums
391 réponses |
Posté - 04 juil. 2008 : 16:40:57
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Felix 1930
Ne dit-on pas : "la répétition est la meilleure des pédagogies!" |
Jean-Marie |
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Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 04 juil. 2008 : 17:27:43
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Citation :
en revanche il ne vous a pas échappé la question financière:
"Je pense opter pour un contrat de syndic non professionnel permettant une indemnité raisonnable afin soit d'en profiter "
malgré votre manque de connaissance et votre absence d'expérience, vous avez pensez à vous faire rémunérer.......
Comme quoi si on ne pense pas à tout, on pense quand même au nerf de la guerre :
Charité bien ordonnée ......
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nombre de vote pour non renouvellement mandat pro
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