| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
freddy
Nouveau Membre
7 réponses |
 Posté - 07 août 2008 : 17:27:52
|
Bonjour,
Avis aux experts...
Bailleur je loue un studio depuis + de 10 ans. Mon locataire ma dernièrement demandé d'utiliser la Cave. Ne me rappelant plus d'ou elle était située, j'ai regardé sur mon acte de propriété ... et la grande surprise je me suis aperçu que ma cave (A ds l'exemple) est actuellement utilisée par un autre co-propriétaire. Je lui ai demandé de vérifier son acte et la personne ma confirmé a sa grande surprise qu'elle était propriétaire d'une autre cave (B ds l'ex).
Etant persuadé que la cave A lui appartient, elle a fait installer son chauffe eau ds la cave (l'appartement étant situé juste au dessus de la cave A et B).
Que faire pour récupérer la cave A dont je suis légalement le propriétaire?
La propriétaire de la cave B me propose de faire un échange et de me donner la cave B et de récupérer la cave A. Savez vous quelles sont les démarches à suivre ds un tel cas?
Si un problème a lieu ds la cave A qui est responsable?
Je précise que mon but n'est pas d'entrer un litige mais de régler à l'amiable ce problème
Merci de votre aide
|
Fred |
|
Signaler un abus
|
|
|
Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 07 août 2008 : 19:41:35
|
Bêtement je dirais qu'il faut passer devant le notaire, et vous vendre chacun la cave pour le même prix (titre gracieux ou 1 € ?).
Ce qui induirait des frais de notaire.
Au règlement de copropriétés, les lots de la cave et de l'appartement sont-ils bien dissociables ? |
Signaler un abus  |
|
|
ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 07 août 2008 : 21:14:08
|
Pareil, passer devant notaire, et payer évidememnt les lourds frais qui vont avec, a condition que les lots CAVES soient dissociés des lots habitations.
Sinon, ça peut sans doute être plus simple (ou plus compliqué). |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 07 août 2008 21:15:39 |
| Signaler un abus |
|
|
Louis92
Pilier de forums
312 réponses |
Posté - 07 août 2008 : 23:20:39
|
freddy, pour éviter les frais de notaire, pourquoi n'auriez-vous pas deux contrats de location avec les clauses qui vont bien pour vous protéger contre les soucis liés au chauffe-eau ? ce serait mieux que ne rien faire.
Ceci jusqu'au moment, par exemple, de remplacer le chauffe-eau où il faudrait alors que chacun utilise son bien et votre voisin installerait son chauffe-eau dans sa cave ... en demandant à l'AG l'autorisation d'intervenir sur les parties communes (dalle entre cave et appart) 
Comparez les coûts (notaie/plombier) et estimez les risques (âge du chauffe-eau).
Cdlt. Louis92. |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 08 août 2008 : 09:24:58
|
le problème c'est que l'un est copropriétaire occupant et l'autre est bailleur
le plus simple et probablement le moins cher est de faire déplacer cette chaudière....avec les autorisations necessaires!
avez vous pensé à la responsabilité du propriétaire d e cette chaudière en cas d'accident....aujourd'hui ?
la question ne se pose pas: le copropriétaire qui n'a même pas vérifié la désignation de ses lots doit immédiatement prendre les mesures necessaires pour restituer ce qui ne lui appartient pas
il faudrait aussi vérifier si cette installation serait autorisée dans une cave privative (contacter les assurances) |
| Signaler un abus |
|
|
freddy
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 08 août 2008 : 10:13:49
|
Merci pour vos réponses multiples que me donne plusieurs pistes.
Nb:Je précise que la chaudière est à usage privatif
Nefer par rapport à tes remarques je ne comprends quel est le pb entre l'un copropriétaire occupant et l'autre bailleur (qui est également copropriétaire)?
Connaissez vous les démarches à suivre pour récupérer ma cave actuellement occupées?
CDlt Freddy
|
Fred |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 08 août 2008 : 10:30:59
|
Citation :
Initialement posté par freddy
Merci pour vos réponses multiples que me donne plusieurs pistes.
Nb:Je précise que la chaudière est à usage privatif
Nefer par rapport à tes remarques je ne comprends quel est le pb entre l'un copropriétaire occupant et l'autre bailleur (qui est également copropriétaire)?
Connaissez vous les démarches à suivre pour récupérer ma cave actuellement occupées?
CDlt Freddy
Avez vous pris conctact avec l'autre copropriétaire ?
Par oral ou par écrit ?
commencez par lui en parler
ensuite il faut lui adresser un courrier en RAR (pour prendre date) lui indiquant que vous venez de découvrir que votre cave, lot ...., est occupée, qu'il s'agit de l'appropriation d'une partie privative, dont vous détenez le titre de propriété, et que vous le mettez en demeure de retirer tous ses effets personnels et installations sous un délai d e15 jours, et qu'à défaut vous serez dans l'obligation de procéder par la voie judiciaire!
ce copropriétaire est dans l'illégalité et comprendra certainement qu'il a interet à libérer les lieux au plus vite......pour lui éviter les frais d'une procédure! |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Echange de cave entre coproprio
Forum fermé
