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Sujet |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 14 août 2008 : 13:53:16
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résultat dans une petite copropriété comparable pour une serpillère qui se passe en 1/4 dans l'escalier l'intervention d'une société côute bonbon ... qui ne revient même pas à la femme de ménage payée au smic ...
en sens inverse dans certaines grosses copros, les copros ont beau payer un gardien ou une société de nettoyage, ils sont bien obligés de passer l'aspi, le balai ou la serpillère puisque ce n'est pas fait depuis 3 semaines chez nous par exemple! bientôt on aura plus le droit de faire le ménage chez soi mais le gouvernement envisage de demander aux gardiens de s'occuper des personnes âgées. cherchez l'erreur
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Edité par - océan le 14 août 2008 16:13:37 |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 14 août 2008 : 15:52:51
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même réponse que Nefer, vous ne pouvez pas imputer des charges d'autre manière que celle indiqué dans le RDC. Ensuite, je dirai que c'est une question de logique avec vous même,
soit vous partez du principe que vous souhaitez faire des économies à titre personnel en faisant le ménage vous même, et les autres feront des économies sur votre dos.
soit vous refuser que les autres profite de vous, et vous mettez tout le monde au même niveau en prenant une société de ménage.
NB: Du point de vue d'un bailleur, aucun interet à ne pas prendre une société de ménage puisque les charges y affèrentes sont succeptibles d'être imputés au locataire |
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Kerso4
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 11 sept. 2008 : 15:17:49
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Je confirme ce que dit Nefer... Chez nous, petite copro et on entretien le jardin a tour de role (enfin, j'entretien le jardin seul..). Ca arrange les autres copros car c'est gratis et ils n'ont rien à faire. Maitenant, c'est à vous de voir. Soit vous décidez de vous passer de société et seul 2 personnes font le ménage, soit vous passez par une société et tout le mond epaie... Je sais, c'est dur, mais ce sont les regles de copro. Quand j'en aurais marre de faire le jardin tout seul, je mettrai à l'odj de la prochaien AG le point :"Entretien du jardin par la société X selon le devis joint"
Quid : Que se passe t'il si personne ne veut de société de nettoyage mais que personne ne veut nettoyer? N'y a t'il pas une obligation de nettoyage dans une copro (un peu comme une obligation d'avoir un syndic)??? |
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Contributeur senior
66 réponses |
Posté - 12 sept. 2008 : 12:54:28
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Juste une petite question :
Si le règlement de copropriété prévoit une clause d'aggravation des charges, ne serait-il pas dans ce cas possible d'imputer les frais engendrés par cette brave locataire à son propriétaire ; à savoir le paiement d'une société de nettoyage rendu nécessaire par son comportement ? |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 12 sept. 2008 : 16:58:37
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Une clause d'aggravation des charges n'est ici pas applicable. Ses cas d'application sont tellement réduits qu'une telle clause est sur le fond sans aucun interet.
Un syndicat de copropriétaires n'étant ni policier ni juge, il ne lui appartient pas de relever une faute et de la sanctionner ! En France, qui est encore un Etat de droit (quoi que .!..), il n'appartient qu'au juge judiciaire, devant qui est porté le litige, de constater une faute et de la sanctionner ! (principe du "Nul ne peut se faire justice lui même.")
Si un "présumé fautif" accepte sans savoir ce qui lui est demandé par le syndicat, l'affaire est censée s'être réglée à l'amiable. Si ce "présumé fautif" conteste, le litige doit être porté devant le juge, pas d'autre solution pour le syndicat, clause ou pas !
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thomasdesitter
Contributeur actif
43 réponses |
Posté - 14 sept. 2008 : 07:24:54
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vous devriez lister les tâches de nettoyage en AG, comme le ferai la société de nettoyage |
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albifrons
Pilier de forums
1351 réponses |
Posté - 14 sept. 2008 : 14:45:47
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De plus....
Si jusqu'à présent la copropriété se passait d'une société de nettoyage et que face aux pb que ceci engendre décide de voter un contrat avec une société de nettoyage, les bailleurs, ici 2/4 si je comprends bien, vont demander la récupération de ces frais sur les charges locataires... mais le locataire, qui lui a signé un bail où figurait le montant des charges prévisionnelles, et ce avant cette décision de copropriété, pourrait très bien argutier auprès de son bailleur ... qu'à la signature du bail une telle dépense n'était pas prévue... donc je pense qu'une personne peu encline à dépenser des sous pous pour le nettoyage, pas plus qu'à le faire elle-même, pourrait refuser de rembourser le bailleur.... et fort bien obtenir gain de cause auprès du juge ... me semble-t-il.
De notre côté nous allons peut-être envisager un contrat espaces-verts. Jusqu'à présent pas d'entretien des espaces-verts réduits à une sorte de déchetterie. Est-ce qu'un locataire en place lors de la déchetterie pourrait refuqser le remboursement dans ses charges de l'entretien espaces-verts ?
ou me trompé-je ?
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Kerso4
Pilier de forums
338 réponses |
Posté - 14 sept. 2008 : 18:55:28
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Reponse pour Albitrons: Le bailleur est en droit de recupérer toutes les charges imputables à son locataire, meme si ce sont de nouvelles charges.... Comme vous le dites, ce sont des provisions pour charge que le locataire verse tous les mois à son propriétaire, ensuite, à la fin de la periode, on regarde ce qui est reellement du par le locataire et on fait l'ajustement. Si le locataire ne veut pas faire l'ajustement, le propriétaire est en droit de demander le paiement à la caution....
C'est pour cela que les locataires doivent vraiment faire attention en signant un bail, car bcp de propriétaire mettent un montant de provision tres faibles pour se rattraper par la suite... et le locataire ne peut rien faire (enfin, sauf si il arrive a prouver que le propriétaire a volontairement diminuer le montant des provisions pour obtenir un gros cheque au moment des rattrapages annuels.
Cordialement |
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ricbaux
Contributeur vétéran
146 réponses |
Posté - 15 sept. 2008 : 00:04:07
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nefer
pour les bailleurs quand nous avons des temoignages, nous faisons intervenir une entreprise et facturons le locataire.
pourquoi n est ce pas possible en copro?
ne peut on pas facturer le copropriétaire avec identification du responsable qui le répercute sur son locataire? ca me semble pareil, non?? |
et si les gens etaient honnetes... |
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je_geeeeere
Contributeur senior
71 réponses |
Posté - 12 oct. 2008 : 12:33:40
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Bonjour à tous, En ce dimanche, fin de matinée, j'entends ma voisine récalcitrante, passer le balai dans la court.... VICTOIRE ! Et oui, victoire ! j'ai fait faire un devis à une société de nettoyage pro. et l'ai présenté "officieusement" autour d'un café aux copropriétaires, TOUS... cela augmenterait les charges d'à peu prêt 100 € par mois pour chaque copro (à la louche !!) réaction des copro... on continue comme avant ... et le bailleur ayant hérité de la locataire précédemment cité a fait un "remontage de bretelles" à sa locataire qui a cessé ses dégradations (merciiiii) quelques petits papiers de bonbons des enfants de temps en temps, que nous ramassons tous avec plaisir, un mégot en 1 mois (pas grave, un seul, c'est mieux que 50) et aujourd'hui, week end attribué à cette locataire, j'entends le balais et je souris... enfin ! Donc, grande discussion avec la locataire = sans résultats grande discussion avec le proprio = sans résultat exposition des frais à tous les proprios = résultat immédiat ! Vous aviez raison, seule, je n'avais aucune chance, tous ensemble, nous voilà impliqué et prêt à agir... et le résultat n'a pas tardé à se faire sentir.. nous vivons dans notre petite copro "proprement" ... dans une semaine, les travaux votés en AG vont débuter (nouveau portier, nouvelle serrure sécurisé, nouvelles BAL) tout ceci va donner un coup de neuf à l'ensemble et encore plus engager à respecter notre bien. Merci beaucoup à tous, et la preuve en est, quand on agit à plusieurs, le résultat est concluant. |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 12 oct. 2008 : 15:45:19
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Tant mieux pour vous !! mais: Citation : et aujourd'hui, week end attribué à cette locataire, j'entends le balais et je souris... enfin !
ATTENTION, vous ne pouvez pas la forcer à faire le ménage dans les parties communes de l'immeuble !!! |
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