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mamie4sous
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 11 août 2008 : 16:24:14
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Bonjour,
Syndic bénévole depuis peu, je suis en train de remettre un peu d'ordre et de palier aux négligences de l'ancien syndic professionnel.
L'identification des résidents de la copropriété est faite par le n° des lots des appartements sur les boutons de sonnettes et je mets régulièrement à jour la correspondance n° d'appartements avec le nom des résidents à coté des boutons de sonnettes, afin que en cas d'intervention police, samu ou pompiers, il ne puisse pas y avoir de retard dans leurs interventions par un manque d'identification.
Cependant au niveau des paliers et jusqu'à présent, j'étais moi-même incapable de savoir qui habitait où ??? alors grans peine si le samu ou les pompiers devaient intervenir d'urgence ches ces personnes.
J'ai donc décidé avec la présidente du CS, d'apposer sur les boutons de sonnettes des paliers (en avisant chaque résidents par un mot à leur porte) que nous venions d'identifier leurs portes palières par mesure de sécurité (et ceci explique sur le mot laissé à chacun)
Cependant, un résident (copropriétaire de surcroit) pense sans doute que j'ai voulu faire du zèle et m'envoie un message me disant qu'il retirait purement et simplement cette étiquette.
A votre avis dois-je lui faire signer une décharge pour dégager ma responsabilité au cas où justement il pourrait y avoir un problème où ma responsabilité serait recherchée pour non identification des portes ?
J'attends votre point de vue si possible et merci de votre réponse.
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merci aux personnes avisées qui voudront bien me répondre. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 11 août 2008 : 16:59:29
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en tant que syndic vous n'avez pas à vous mêler de la vie privée des occupants!
si les sonnettes sont identifiées par le numéro de lot, cela suffit
chaque occupant est assez "grand" pour informer ses visiteurs de sonner sur le bouton numéro x...!!!
vous ne pouvez pas imposer de mettre un nom!!!
c'est le problème de chaque occupant de vouloir ou ne pas vouloir voir sa porte identifiée que ce soit pour des mesures de sécurité ou autres!
vous êtes vous un peu promené dans des rues en regardant les interphones à la porte des immeubles ???
très souvent il n'est indiqué qu'un numéro ou des initiales!
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mamie4sous
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 11 août 2008 : 19:47:04
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Bonjour Monsieur ou madame,
Sachez que par politesse dans un forum je dis bonjour déjà !!
Je pense que vous n'avez pas très bien compris le message que je passais....
Je n'ai pas demandé de porter le nom des résidents mais justement de porter ces fameux numéros qui identifient les lots et justement de porter les mêmes n° qui sont près des sonnettes au R.C. sur les BAL, les porter à l'identique au niveau des étages, je n'impose donc pas de mettre un nom !!!
Je suis assez grand pour me promener et voir ce qui se fait, je ne suis pas un demeuré !
Alors laissez tomber je n'ai pas besoin de conseilleur comme vous .....
Je vous transmets mes remerciements pour m'avoir répondu, mais gardez vos commentaires.... |
merci aux personnes avisées qui voudront bien me répondre. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 11 août 2008 : 20:28:53
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encore une fois: vous ne pouvez pas imposer un marquage devant chaque porte
en cas d'équipement commun, le marquage est effectué (exemple: vos sonnettes)
en revanche, chacun a le droit de ne rien indiquer à l'intérieur de la copropriété: c'est une propriété privée |
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albifrons
Pilier de forums
1351 réponses |
Posté - 24 août 2008 : 03:35:56
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bonsoir
mamie4sous, vous aviez écrit ceci : et je mets régulièrement à jour la correspondance n° d'appartements avec le nom des résidents à coté des boutons de sonnettes, nous ne pouvions que supposer que vous mettiez à jour le nom des occupants sur les bal et/ou portes palières avec le numéro de lot.
Que dit le RC à ce sujet ? en fait-il mention?
Sinon il me semble en effet que vous devez laisser le soin aux occupants de décider s'ils veulent ou non que leur logement soit repérable ou non en fonction de leur lot. L'AG s'est-elle prononcée sur le sujet ? car à mon avis seule l'AG peut en décider. Vous pouvez si vous le souhaitez proposer une résolution en ce sens et vous verrez bien si les gens souhaitent ou non une lisibilité.
Après c'est le pb de majorité qui se pose pour ce type de réso. |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 24 août 2008 : 08:03:49
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En effet, ce n'est pas le syndic qui décide, mais les copropriétaires. Vous ne pouvez donc pas décider et imposer, mais en tant que syndic éxécuter les décisions prises en AG.
Citation :
Sachez que par politesse dans un forum je dis bonjour déjà !!
Les règles du forum n'imposent absolument pas aux bénévoles qui interviennent sur vos questions de dire bonjour, ou d'uiliser une forme de politesse qui vous est proipre. C'est plutot a vous de vous adapter au forum.
Citation :
A votre avis dois-je lui faire signer une décharge pour dégager ma responsabilité au cas où justement il pourrait y avoir un problème où ma responsabilité serait recherchée pour non identification des portes ?
Pour ma part, mais je ne suis pas spécialiste, jen'ai connaissance d'aucune obligation légale. Je pense que le copropriétaire en question serait absolument fondé a refuser de signer quoique ce soit. |
Festina lente |
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albifrons
Pilier de forums
1351 réponses |
Posté - 24 août 2008 : 10:52:36
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bonjour
mamie4sous : il n'existe à ma connaissance aucun texte légal qui impose à un syndic d'identifier les portes palières, et ce pour raison de sécurité ou autre raison. Ceci ne figure pas dans la réglementation portant missions du syndic.
De plus vous allez vous casser la tête en cas de location, sous-location, squat, etc etc.
La poste du reste à mon avis sur les boîtes aux lettres aux normes (postales) prévoit bien le nom des occupants sur un tableau et sur les BAL, ainsi qu'un numéro de BAL, qui ne correspond pas au numéro de lot, et ceci pour raison de sécurité , à savoir qu'une personne indélicate cherche le logement de M. X ne puisse le trouver par un simple affichage.
Il n'y a bien que l'AG qui puisse décider d'apposer le nom des personnes aux n°s de lot et de porte.
et entre nous, il était bien préférable pendant la 2nde guerre mondiale que les personnes ne soient pas repérables d'emblée à partir de leur nom, car autrement la Gestapo les trouvait directement sans effort.
Bonne journée
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mamie4sous
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 24 août 2008 : 11:21:41
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Bonjour à tous,
Je vous remercie de toutes vos réponses, il est vrai que lorsque l'on veut faire trop bien, on tombe très souvent à côté,
Le civisme n'étant plus à la mode , mais par contre la critique l'étant, contentons nous du plus simple sans avoir d'état d'âmes !
Merci à vous tous, et bon WE. |
merci aux personnes avisées qui voudront bien me répondre. |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 24 août 2008 : 12:13:21
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Bonjour mamie4sous,
Une telle démarche ne peut être que personnelle, il s’agit d’un acte citoyen et responsable qui vous honore.
Que ce soit vous ou une personne lambda qui appelle la police, la samu ou les pompiers.
Les indications qui vous seront demandées seront suffisamment précises pour finaliser l’intervention de la police, du samu ou des pompiers.
De la même façon qu’une personne qui appelle son médecin, elle lui donne les indications nécessaires pour arriver jusqu’à elle.
En tant que syndic bénévole vous êtes le représentant du syndicat des copropriétaires et non le représentant de chacun des copropriétaires, pris individuellement.
Vous venez de l’apprendre à vos dépends.
Bienvenue au club  .
Cordialement.
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 24 août 2008 : 15:49:21
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Oui, en effet, quand on veut trop bien faire, les critiques fusent facilement. Syndic est une responsabilité, c'est tout a votre honneur de l'assumer, mais parfois difficile.
Bon courage. |
Festina lente |
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albifrons
Pilier de forums
1351 réponses |
Posté - 24 août 2008 : 19:33:08
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... et racontez-nous ce que c'est qu'être syndic bénévole, la charge que c'est sans gratification financière, et sans toujours avoir l'aval ou la considération des copropriétaires peut-être, ni même leur compréhension ?
bien cordialement
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 24 août 2008 : 22:20:45
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Mamée pour exemples
- dans une copro avec boite aux lettres dans le hall central, il y a les noms mais pas les n° de lots sur le bàl, et sur les plaques de l'interphone de chaque escalier, il y a soit des noms soit des n°s elles ont été volontairement mélangées en présentation afin que l'on ne sache l'étage afin d'éviter les cambriolages)
sur les portes d'appt il y a tjs les n°s de lots d'origine
- dans un autre il y a par étage des numéros d'appart de 1 à X, et très peu de noms sur les sonnettes (+ vigik à l'entrée depuis peu)
ceci dans un souci de discrétion mais surtout d'éviter les repérages pour cambriolage entre bàl pleines, volets fermés, téléphones ... donc de sécurité aussi.
pour faire votre correspondance de noms et de gens, c'est à partir des plans, de l'EDD en correspondance avec
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 25 août 2008 : 09:00:36
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légalement il n'y a aucune obligation à avoir son nom sur la boite aux lettres, la sonnette ou l'interphone!!!
c'est uniquement suivant la volonté de l'occupant!
et aucun syndic ne peut imposer un tel repérage!!! |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 25 août 2008 : 10:57:57
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pour les boîtes aux lettres ceci est inexact, semble-t-il en fn du Code des Postes qui impose un repérage et un tableau d'affichage par ordre alphabétique des résidents et "tiers hébergés", " porter en regard de chaque nom, l'indication du n° de bàl (donc pas forcément de lot) et l'emplacement dans les étages" je comprends 3ét source annexe BàL du Litec
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 25 août 2008 : 11:15:43
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Citation :
Initialement posté par océan
pour les boîtes aux lettres ceci est inexact, semble-t-il en fn du Code des Postes qui impose un repérage et un tableau d'affichage par ordre alphabétique des résidents et "tiers hébergés", " porter en regard de chaque nom, l'indication du n° de bàl (donc pas forcément de lot) et l'emplacement dans les étages" je comprends 3ét source annexe BàL du Litec
et si l'occupant est titulaire d'une boite postale ou d'une domiciliation....il n'a pas l'utilité de la BAL |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 25 août 2008 : 11:37:15
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Lapalissade, mais il n'empêche que le syndic semble pouvoir imposer ces petites plaqus sur les bàl et sur le panneau, certains ne se gênent d'ailleurs pas pour les commander d'office et les facturer à titre individuel : ns avons eu ce pb, depuis c'est au copro de le faire chez le serrurier du coin suivant un modèle et un délai raisonnable ...afin d'éviter post-it etc
rien pour les portes palières en revanche .... |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 25 août 2008 : 12:21:29
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Bonjour,
A partir du moment où le syndicat des copropriétaires a fixé les modalités d’accès au lieu où sont situées les boites aux lettres des immeubles dont ils entendent assurer la desserte au titre de la distribution des envois.
Ces modalités s’imposent à tous les copropriétaires et le syndic à le devoir d’appliquer ces modalités.
En ce qui concerne un copropriétaire « titulaire d'une boite postale ou d'une domiciliation....il n'a pas l'utilité de la BAL » il s’agit d’un problème strictement privée.
Ce qui n’empêche pas l’identification de sa boîte aux lettres en fonction des modalités fixées par le syndicat des copropriétaires et le prestataire du service universel……
Voyez ce lien :
Loi n°2005-516 du 20 mai 2005 relative à la régulation des activités postales (1).
Article 5
Chapitre II :
« La régulation des activités postales »
« Sous-section 3 »
« Accès des opérateurs de services postaux et des porteurs de presse aux boîtes aux lettres particulières. »
« Art. L. 111-6-3. - Pour l'application de l'article L. 5-10 du code des postes et des communications électroniques, les propriétaires ou, en cas de copropriété, le syndicat représenté par le syndic permettent au prestataire du service universel postal et aux opérateurs titulaires de l'autorisation prévue à l'article L. 3 du même code d'accéder, selon des modalités identiques, aux boîtes aux lettres particulières. »
« Les porteurs et les vendeurs colporteurs de presse inscrits auprès du Conseil supérieur des messageries de presse, agissant pour le compte d'une entreprise de presse ou d'une société de portage de presse, titulaire de l'autorisation prévue à l'article L. 3 du code des postes et des communications électroniques, ont accès aux boîtes aux lettres particulières selon les mêmes modalités que les agents chargés de la distribution au domicile agissant pour le compte des opérateurs visés à l'alinéa précédent. »
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000446769&dateTexte=
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Edité par - ETASPAK le 25 août 2008 12:24:30 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 25 août 2008 : 14:05:55
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je maintiens que vous ne pouvez pas imposer à un copropriétaire ou à un résident d'indiquer son nom sur la BAL!!
le respect de sa vie privée lui permet d'être "incognito" dans l'immeuble |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 25 août 2008 : 17:24:16
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Mais sa vie privée ne peut aller à l’encontre d’une autorisation dûment votée par une assemblée générale.
C'est-à-dire, l’obligation faite au syndic d’appliquer l’identification de sa boîte aux lettres en fonction des modalités fixées par le syndicat des copropriétaires et le prestataire du service universel.
Libre ensuite à un copropriétaire ou à un résident de ne pas mettre son nom sur sa boîte aux lettres, il s’agit tout simplement du respect de sa vie privée.
C’est bien pour cela, que j’ai précisé à mamie4sous :
« En tant que syndic bénévole vous êtes le représentant du syndicat des copropriétaires et non le représentant de chacun des copropriétaires, pris individuellement. » |
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JUJUZAZA
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 29 août 2008 : 13:50:49
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Tout acharnement de ce type, fait foi d'une névrose assez importante ... !
La souplesse d'esprit est signe d'un bien-être, contrairement à la raideur.
C'est très bien ce que vous faites (mamie4sous) mais tjs. avec souplesse, vous aurez (-) mal à la tête le soir, ainsi vous donnerez une autre image de vous à vos voisins ...
"Les bons conseils pénètrent jusqu'au cœur du sage ; ils ne font que traverser l'oreilles des méchants."
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Edité par - JUJUZAZA le 29 août 2008 13:53:35 |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 29 août 2008 : 16:07:55
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Citation :
posté initialement par nefer
légalement il n'y a aucune obligation à avoir son nom sur la boite aux lettres, la sonnette ou l'interphone!!!
c'est uniquement suivant la volonté de l'occupant!
en théorie,vous avez peut être raison, mais dans la pratique et sur le "tas" les choses sont différentes notamment pour l'interphone;en cas de non identification, le visiteur va sonner à tous les autres "boutons" et enchoser X personnes.
la théorie et la pratique ne font pas toujours bon ménage;
Ce que l'on peut,peut être,conseiller à mamie4sous c'est plus de concertation et d'information avant de décider.Voyez ce qui est cité par ETASPAK, c'est une des solutions
Citation :
posté initialement par JUJUZAZA
Tout acharnement de ce type, fait foi d'une névrose assez importante ... !
Ceci n'est pas très sympa,pour quelqu'un qui donne de son temps pour les autres |
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Sujet |
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Identification des portes palières -obligation ou
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