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Bonjour, nouveau sur ce forum, soyez indulgent si cet un cas simple d'ecole. Nous avons acheté un terrain de 2250 m2 avec une batisse dessus en mars 2006 et avons décidé de vendre une partie du terrain afin de nous alleger. Achat 185 000 euros, parcelle initiale 2253 m2, division effectuée par le geometre et bornée 1088m2. Parait il que nous avions fait un bon coup. A noter que lors de l'achat, le prix d'achet n'etait pas ventilé entre le terrain et la maison, celle ci était une batisse que j'ai retapé, (a part l'ancien H1 des impots qui montre par le faible montant du foncier reclamé l'etat general de la batisse, je n'ai rien qui prouve son etat et sa faible valeur (et donc la plus forte part du terrain dans la transacxtion)). Nous voulions vendre le terrain en dessous du prix du marché afin d'accelerrer la vente mais on nous signale que nous allons payer aux impots une taxe sur la plus value. Nous avons essayer de trouver le montant via notre notaire, mais celui ci n'a su nous repondre que: "Vendez on fera les calculs apres et on s'rrangera au mieux pour vous". Donc nous ne savons quoi afficher, nous voudrions en retirer 120 000. De plus ici en Francela taxe sur la plus value est retirée a la vente et non réintégrée aux revenus annuels comme chez moi au Quebec ou on peut la "casser" avec des plans de pension ou autre astuces fiscales. Merci pour vos conseils. JBLB 31
soyez indulgent si cet un cas simple d'ecole Ce n'est pas un cas d'école. La question est régulièrement posée sur ce forum.
Donc nous ne savons quoi afficher A défaut de ventilation du prix d'achat entre la bâtisse et le terrain, il reste la solution de retenir pour base de calcul le prix de vente au m² tel qu'il était pratiqué au moment de l'achat dans cette commune.
Nous avons essayer de trouver le montant via notre notaire, mais celui ci n'a su nous repondre que: "Vendez on fera les calculs apres et on s'arrangera au mieux pour vous". Votre notaire connaît parfaitement les prix pratiqués dans son secteur dans les ventes de terrain de toutes natures et tous usages (agricole, inculte, à bâtir et autres).
Soit un terrain de 2253 m² comprenant une bâtisse inhabitable en l'état évaluée à… euh… 50 000 € ? La bâtisse à une emprise au sol de… euh… 100 m² ? Allez, ça nous fait 2153 m² pour 135 000 € + frais de notaire soit 63 € le m² + FN au prorata soit un prix de revient pour la parcelle que vous voulez vendre : 1088 x 63= 68544 € +FN plus-value si vous la vendez 120 000 € (soit 110 € le m²): (120000-68544-FN-certains frais)x 27% Si vous vendez plus cher au m², vous gagnerez plus mais vous donnerez 27% de votre gain à l'état.
L'exactitude des chiffres n'a pas grande importance. L'essentiel est d'être dans des fourchettes vraisemblables pour ne pas être soupçonné de fraude fiscale. Ainsi, si vous voulez vendre vite, vous pouvez décider de vendre pas cher (73% de la plus-value va dans votre poche tout de même).
vente d'un terrain parcellé
Forum fermé
Posté - 11 août 2008 : 21:53:21
