| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
allbran
Nouveau Membre
4 réponses |
 Posté - 20 août 2008 : 17:34:52
|
Hello a tous,
Je suis nouveau j'ai une petite question à vous poser !
Voilà je suis co-proprio dans une petite copro qui est en guerre avec son sydic (je sais c'est rare ! )
Voilà nous avons voté à l'unanimité la refection de la cage d'escalier qui devaient débuter dans le courant du mois de juin. Pour nous faire CH... le syndic à repousé les travaux sans raison et nous a rendu l'appel de fond correspondant !
Seulement nous voulons que les travaux démarrent le plus vite possible car nous bénéficions d'une aide de la mairie qui ne sera pas reconduite en 2009 si les travaux ne sont pas faits cette année. Nous envisageons de changer de syndic assez rapidement mais nous risquons de perdre les aides ! Donc nous voulons faire au plus vite.
Comment faire pour forcer le syndic à démarre les travaux ?
Le conseil syndical peut-il donner le feu vert pour démarre les travaux.
Merci d'avance pour votre aide qui sera bien précieuse !
Allbran
|
|
Signaler un abus
|
|
|
philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 21 août 2008 : 00:44:56
|
allbran : Citation :
le syndic à repousé les travaux sans raison et nous a rendu l'appel de fond correspondant !
le syndic n'a aucun pouvoir de repousser des travaux votés par l'AG. De plus il n'a aucunes raisons de rembourser un appel de fond sans vote de l'AG.
Le conseil syndical doit demander par RAR des explications au syndic, et la mission du CS est en particulier de vérifier si le syndic éxécute les décisions de l'AG.
Ce syndic a outrepassé ces droits, le syndicat peut aller au tribunal pour qu'il éxécute la décision de l'AG. Vous devez exiger également qu'il abandonne sa comission sur ces travaux. |
Signaler un abus  |
|
|
allbran
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 21 août 2008 : 13:55:04
|
Merci pour ces précieuex renseignements,
Sans aller au tribunal.... peut-on faire démarrer les travaux sans passer par le syndic avec que tous les co-proprios sont ok ?? |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 21 août 2008 : 14:01:52
|
les copropriétaires n'ont aucun pouvoir pour passer un OS
le président du CS a il envoyé un courrier en RAR au syndic le mettant en demeure de faire executer la résolution x votée lors de l'AG du...? |
| Signaler un abus |
|
|
felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 21 août 2008 : 14:26:20
|
avant de "parler" de tribunal,de LR .....il faut regarder la réalité et le coté pratique, notamment en fonction des dalais signalés par alibran.
Je pense,si cela n'a pas déjà été fait,que le CS -président en tête- doit avoir une réunion avec le syndic, pour savoir:
- si la commande a été passée à l'entreprise retenue, à quelle date et quelle date d'exécution était fixée
- si oui,pourquoi le retard (entreprise défaillante,retard cause partielle congés etc.........)
- pourquoi le remboursement de l'appel de fonds
Citation :
Nous envisageons de changer de syndic assez rapidement mais nous risquons de perdre les aides !
que vient faire la notion "identité du syndic" dans la perte de l'aide
AG décidant des travaux (article 24 je suppose)à quelle date s'est elle tenuu?
|
| Signaler un abus |
|
|
allbran
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 21 août 2008 : 14:44:34
|
Merci Felix,
alors :
- si la commande a été passée à l'entreprise retenue, à quelle date et quelle date d'exécution était fixée
l'entreprise était choisie et la date fixée au 15 juin 2008!
- si oui,pourquoi le retard (entreprise défaillante,retard cause partielle congés etc.........)
Le syndic à décommandé les travaux !
- pourquoi le remboursement de l'appel de fonds
On a toujours pas de réponse
pour les aides, nous risquons de les perdre à cause de la date à laquelle vont être fait les travaux ! Les subventions n'auront plus lieu si les travaux sont fait en 2009 ! |
| Signaler un abus |
|
|
nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 21 août 2008 : 14:52:14
|
attention :
un syndic ne peut pas "décommander " des travaux à une entreprise
si cette entreprise est incapable d'honorer une commande suite à un devis qu'elle a fait, il faut qu'elle le notifie au syndic!
à défaut elle serait en droit à tout moment d'exiger le versement de l'acompte prévu dans son devis |
| Signaler un abus |
|
|
allbran
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 21 août 2008 : 15:20:35
|
Ok ok ....
Merci en core pour vos posts !
Si je comprends bien on doit envoyer une letrre en RAR au syndic le mettant en demeure de faire executer la résolution de l'AG .
Doit-on mettre une date avec une lettre de début des travaux ?
que fait t'on si nous n'avons pas de réponse ? ou si il dit qu'il nous a remboursé les fonds ?
|
| Signaler un abus |
|
|
felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 21 août 2008 : 16:13:07
|
Citation :
l'entreprise était choisie et la date fixée au 15 juin 2008!
je suppose que ceci figurait dans le PV de l'AG, mais la commande comportait qu'elles dates (de commande et d'exécution)
Il faut également connaître la période de validité indiquée sur le devis de l'entreprise.En effet ce délai,en principe de 120 jours (*),est celui pendant lequel l'entreprise,légalement,ne peut refuser une commande pour une raison XX.
Ce délai passé elle peut,toujours légalement,refuser la commande
(*)la Norme NF P03-001 , l'acceptation doit être faite dans les 60 jours de l'engagement(devis)de l'entreprise(sauf clause particulière)
A l'expiration de ce d&lai,l'entrepreneur n'est plus lié par son engagement.
nefer,je viens de lire votre dernier post si le délai précité est écoulé rien ne fait obligation à l'entreprise de fournir une information au syndic (sauf sur le plan commercial)
le plus simple, voire le plus rapide, c'est de rencontrer le syndic sinon les travaux ne seront jamais éxécités en 2008 soit par cette entreprise, soit par une autre |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Feu vert pour travaux
Forum fermé
