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bonjour. je suis locataire dans une monopropriété,et je demande un avis de monopropriétaire. au moment de la régularisation de charges,sous quelle forme fournissez-vous les justificatifs? votre TF avec les détails par appartement(pour la TEOM)? et pour les autres charges communes,les calculs faits pour la part de chaque appartement? merci par avance.
En tant que locataire, pour justifier la TEOM vous recevrez une copie et sur votre demande, parfois partielle, de la TF payée par le bailleur.
Pour le reste, facture EDF a son nom concernant le contrat des parties communes, et toute facture a son nom spécifiant que le but de la facturation concerne les parties communes de ce logement.
je pense que Evora fait reference à la taxe foncière, qui est recue pour tout l'immeuble .... et comment est-ce qu'un locataire d'un appart de cet immeuble, sait comment est répartie la TEOM ?
si c'est votre question Evora, et bien que je ne sois pas monoprorpriétaire, c'est là ou la repartition équitable intervient !
sinon vous prenez votre taxe d'habitation (que VOUS recevez). vous regardez quelle est la valeur locative de votre bien. vous prenez 50% de cette valeur et vous multipliez par le % sur lequel est calculé la TEOM ... et vous aurez votre TEOM pour le lot que vous occupez
bonsoir. merci pour vos interventions. je vais reformuler ma question: "je suis locataire dans une monopropriété. est-ce qu'un "monopropriétaire" pourrait me dire sous quelle forme il fournit les justificatifs,au moment de la régularisation de charges?" merci par avance.