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A notre prochaine AGS, il y a trois résolutions alternatives concernant des travaux sur la chaufferie.
2 résolutions à l'article 24 pour une "simple" remise en état de la chaufferie.
1 résolution à l'article 25 pour la remise en état plus l'installation d'un dispositif pour faire des économies d'énergie (récupération des condensats si vous connaissez).
Comment doit s'effectuer les votes ?
Je suppose que les 3 résolutions doivent être votées.
On peut mettre le projet de résolution la plus contraignante en premier, ensuite celui de budget intermédiaire en commençant par "à défaut d'acceptation de la résolution précédente", ainsi de suite.
Dans le cas exposé, il y a en fait 2 propositions distinctes : 1)- celle(s) de faire uniquement des travaux 'entretien courant' 2)- celle de faire des traaux plus importants d'amélioration destinés en outre à faire des "économies d'énergies".
Sur ce dernier point, attention : les travaux dits "économie d'énergie' concernés par L.art.25g sont ceux amortissables en 10 ans ! Autrement dit, nécessité d'avoir une étude chiffrée précisant ce point. Qui vous a dit que le cout des chaudières prévues est amortissable en 10 ans ? Si c'est uniquement un changement de chaudière vétuste par une nouvelle dernier modèle, c'est "entretien courant" art.24 !
Après avoir fait un 1er vote à la maj.art.24 pour décider de l'option retenue majoritairement, solution 1 ou 2, on vote pour celle-ci à la majorité prévue.
Dans le cas où la solution "2" n'obtient pas la maj.art.25, on peut se rabattre sur la solution "1" et choisir entre l'une ou l'autre des propositions.
résolutions alternatives
Forum fermé
Posté - 04 sept. 2008 : 23:12:54
