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kgil
Contributeur actif
37 réponses |
 Posté - 07 sept. 2008 : 15:24:33
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Edité par - kgil le 09 sept. 2008 22:37:10 |
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kgil
Contributeur actif
37 réponses |
Posté - 07 sept. 2008 : 15:56:10
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Edité par - kgil le 09 sept. 2008 22:37:53 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 07 sept. 2008 : 16:09:00
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les locataires ont ils une chaudière à gaz?
si oui, quand ont ils effectuer le dernier entretien annuel?
ont ils une cuisinière à gaz ?
si oui, quelle est la date de validité inscrit sur le tuyau de raccordement ?
ne pas oublier que tout ceci incombe aux locataires....
de toutes façons il est impératif de détecter immédiatement l'origine de ces émanations.
en principe l'arrivée de gaz aurait du être immédiatement coupée. |
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kgil
Contributeur actif
37 réponses |
Posté - 07 sept. 2008 : 16:21:52
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Edité par - kgil le 09 sept. 2008 22:38:17 |
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kgil
Contributeur actif
37 réponses |
Posté - 07 sept. 2008 : 16:26:13
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Edité par - kgil le 09 sept. 2008 22:38:37 |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 07 sept. 2008 : 17:36:23
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Karine, vous mélangez tout, l'électricité, les fuites d'eau, et mettez de facto la faute sur le propriétaire.
Il faut faire le tri, prendre les choses dans l'ordre, parce que sinon ovusne risquez pas d'y arriver.
Le bailleur n'a aucune obligation de mettre aux normes, il doit qqchose de fiable, donc attention aussi a l'argumentation.
Et encore une fois, ce n'est pas parce que l'eau fuit que la fuite des gaz n'a pas a être prouvée. En l'occcurence il s'agit plutot d'une mauvaise évacuation des résidus de combustion.
CORRECTION TARDIVE des fautes de frappe en rouge |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 07 sept. 2008 20:15:40 |
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kgil
Contributeur actif
37 réponses |
Posté - 07 sept. 2008 : 18:05:23
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Edité par - kgil le 09 sept. 2008 22:39:01 |
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evora0606
Pilier de forums
520 réponses |
Posté - 07 sept. 2008 : 20:14:18
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bonjour.
ce qui aurait pu arriver est bien sûr,grave.
je voudrais savoir si l'eau chaude est produite par cette chaudière,ou par un cumulus électrique?
dans le premier cas,la chaudière a donc fonctionné depuis le début de location.
la grosse note de gaz peut venir d'un mauvais réglage de combustion,d'où la production de monoxyde de carbone.
la chaudière est peut-être vétuste.
vous pouvez le savoir en contactant n'importe quel chauffagiste,en lui donnant les références de l'appareil.
si hors norme,remplacement obligatoire,non? |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 07 sept. 2008 : 20:24:22
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Citation :
C'est vrai, je mélange tout là, parce que ça m'a choqué quand même.
j'essaie de traduire tout ça en faits et de poser des questions claires.
- Locataires depuis moins de 1 an
- Plusieurs fuites d'eau signalées à l'agence de location dès le début de la location
Hors sujet
Citation :
- Remise en fonction du chauffage au début de la semaine
Je ne vois pas le rapport
Citation :
- Absence de signes du mauvais fonctionnement de la chaudière avant hier
Bon.
Citation :
- Détection médicale d'une intoxication par monoxyde de carbone du bébé
- Appel en urgence d'un chauffagiste
OK
Citation :
- Le chauffagiste éteint la chaudière, fait couper l'electricité, jette un oeil à l'installation sous l'évier et constate que le tout est non-conforme et fait part de sa dangerosité
Oui, mais il faut traduire ce que dit le chauffagiste, parce que si c'est l'alimentaiton électrique de la chaudière qui est non-conforme, ca n'a aucun rapport.
A t'il fait un raport écrit?
Citation :
- Les différentes interventions sur la plomberie, l'électricité, la chaudières ont été faites durant des années par le propriétaire en personne, qui n'est pas un professionnel
Hors sujet, il n'y a que l'attestation d'entretien au début de la location qui aurait du être fait par un pro, a condition que le locataire la demande. Si il ne la demande pas, c'est malheureuseemnt a lui de faire l'entretien, le bailleur ne reste responsable que de la sécurité de l'installation.
Citation :
- La consommation de gaz entre mars et mai semble excessive et pourrait laisser penser à une fuite
Hors sujet.
Si on parle d'intoxication par le monoxyde de carbone, ce n'est pas une intoxicaiton par le gaz.
Il n'est question la que de mauvaise évacuation des résidus de combustion (des gaz brulés, en français).
Citation :
Et maintenant quelques questions :
- Est-ce que la révision obligatoire de la chaudière intervient avant la fin de la première année de location ?
Le locataire doit produire chaque année non pas une révision mais une attestation d'entretien par un pro.
Citation :
- Peut-on considérer comme "salubre" un logement qui présente un danger pour ses occupants ?
Question philosophique, il vaut mieux attérir. Est-ce que l'évacuation des gaz de combustions pose un problème, auquel cas ce n'est pas l'insalubrité du logement a priori qu'il faut invoquer que la responsabilité du bailleur.
Il y a un monde entre insalubre et dangereux.
Citation :
- A t-on droit de mettre en location un logement dont les installations sont réparées de manière inadéquate par un non-professionnel ?
par un non-professionel oui, de manière inadéquate non.
Citation :
- Est-il possible de rompre le contrat pour vice de forme ?
Cordialement
Vosu allez un peu vite pour le vice de forme, attention aux termes employés, il faut d'abord montrer, ce qui doit être facile, que les gaz s'évacuent mal. Pour l'instant, ce n'est pas encore fait.
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Festina lente |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 07 sept. 2008 : 20:28:28
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Je crois que vous vous trompez de cible.
Vosu tentez de montrer que le bailleur ne fait pas son métier correcteemnt en ne présentant pas les attesations d'entretien corectes.
A priori, je dirais que la chaudière est mal installée, EN CE QUE les gaz brulés restent dans la pièce, SI L'intoxication est bien due a la chaudière.
Prouvez que les gaz ne s'évacuent pas (preuve = rapport écrit, une visite avec un chauffagiste horrifié qui part en courant compte pour zero, vous pouvez faire venir la DASS, voir avec votre mairie), et vous avez votre solution, et vous pouvez alors poursuivre le propriétaire pour mise en danger du locataire, le reste n'est que du temp perdu à mon avis. |
Festina lente |
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vince5962
Contributeur senior
94 réponses |
Posté - 08 sept. 2008 : 11:04:17
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Voici des précisions sur le monoxyde de carbone et sur la réglementation qui s'applique :
Qu’est ce que le monoxyde de carbone ?
C’est un gaz INCOLORE, INODORE mais MORTEL qui se dégage suite à un mauvais brûlage du combustible.
Tous les types d’appareil de chauffage peuvent être concernés suite à un dérèglement, un mauvais entretien ou une mauvaise installation : chaudière, poêle, chauffe-eau, chauffage d’appoint mobile, insert…
Maux de tête, nausées, vomissements sont autant de symptômes qui peuvent faire penser à une intoxication au monoxyde de carbone.
CONSEILS PRATIQUES POUR EVITER LES ACCIDENTS
ENTRETIEN et VERIFICATION par un professionnel, AU MOINS UNE FOIS PAR AN, de toute l’installation de chauffage et de production d’eau chaude.
Le conduit de fumée doit également faire l’objet d’un RAMONAGE, AU MOINS UNE FOIS PAR AN, pour le nettoyer mais aussi pour vérifier qu’il est en bon état et qu’il n’est pas bouché.
NE BOUCHEZ JAMAIS VOS AERATIONS. Tous les appareils à combustion ont besoin d’air pour bien fonctionner.
LES CHAUFFAGES D’APPOINT (les poêles à pétrole par exemple) doivent être utilisés DANS UNE PIECE BIEN VENTILEE et NE DOIVENT JAMAIS FONCTIONNER EN CONTINU (2 heures en continu au maximum).
POUR LA REGLEMENTATION
La DDASS peut intervenir pour vérifier l'origine de l'intoxication et vérifier la bonne réalisation des travaux. Le Maire de la commune doit également suivre le dossier.
A votre entrée dans les lieux le propriétaire doit vous fournir certificat de bon fonctionnement des appareils (chauffage, production d'eau chaude) et de l'étanchéité des conduits.
TEXTES
L’article L 1311-4 ( ex L17 ) est adapté à la situation d’urgence. Il peut être utilisé dans le cas d’une intoxication au monoxyde de carbone après constat par un technicien de la DDASS d’un danger grave. Le maire constate l’urgence par arrêté municipal. Le maire ou le préfet prescrit les mesures adaptées.
Le mieux adapté est le Règlement Sanitaire Départemental(R.S.D) :
-Art 31 Conduits de fumée et de ventilation
- Art 52 Installations de gaz
- Art 53 Installations de chauffage, de cuisine ou de production d’eau chaude par combustion
-arrêté du 22 octobre 1969 relatif aux conduits de fumée desservant des logements
-arrêté du 2 décembre 1969, relatif à la création d’une commission chargée de formuler des avis techniques sur les procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
- arrêté du 2 août 1977 modifié, relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustibles et d’hydrocarbures liquéfiés situés à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs dépendances
- D.T.U(Document Technique Unifié) qui définit les règles de l’art et de savoir-faire
- Art 45
ENFIN
LOCATAIRE - PROPRIETAIRE DES OBLIGATIONS DISTINCTES
Le propriétaire:
A l’entrée de chaque locataire dans le logement, le propriétaire doit s’assurer du bon état des conduits, appareils de chauffage ou de production d’eau chaude desservant les locaux mis à leur disposition.
Le locataire doit prendre en charge :
* Les travaux d’entretien courant :
* Entretien des appareils à combustion
* Ramonage des conduits de fumée
* Nettoyage des bouches et conduits d’aération.
* Les menues réparations sauf si elles sont occasionnées par vétusté, malfaçon, vice de construction, cas fortuit ou force majeure.
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evora0606
Pilier de forums
520 réponses |
Posté - 08 sept. 2008 : 19:23:20
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Citation :
Initialement posté par nefer
les locataires ont ils une chaudière à gaz?
si oui, quand ont ils effectuer le dernier entretien annuel?
bonjour.
c'est vrai que c'est une obligation pour le locataire,de faire annuellement l'entretien de la chaudière.
cela peut coûter 100€,la prestation pouvant contenir tout dépannage au cours du contrat.
il m'est souvent arrivé de renouveler mon contrat quelques temps avant de déménager,et lorsque j'avais connaissance du futur locataire,je remettais une copie du contrat annuel au bailleur,mais aussi au nouveau locataire.
ça ne me coûte rien et au moins si le locataire suivant reste peu de temps,ça lui fait une économie 
(petite remarque:si la chaudière est neuve,pendant toute sa garantie,il n'est pas nécessaire de prendre un tel contrat,dixit un bailleur) |
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kgil
Contributeur actif
37 réponses |
Posté - 09 sept. 2008 : 11:57:03
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Edité par - kgil le 09 sept. 2008 22:39:24 |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 09 sept. 2008 : 20:49:47
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Citation :
Un expert Foncia est passé, ....leur a dit que leur contrat était caduque pour vice de forme
Je ne vois pas en réfénrence de quoi un contrat de bail est caduque pour vice de forme, ca m'étoinnerait, et ca m'étonnerait que l'expert foncia (c'est quoi ca' ait dit cela.
Si vos amis veulent porter plainte d'ailleurs, il vaudrait mieux que le contrat ne soit pas caduque.
Attention encore une fois a ne pas comprendre les choses de travers.
L'expert foncia, je ne sais pas ce que c'est, mais il n'a absoluement aucune autorité pour faire fermer le contrat de EDF et de GDF. Seul le bailleur, le locataire, ou EDF et GDF pur des raisons de sécurité peuvent le faire.
IL a pris des photos, dans quel but si je peux me permettre? A charge? Permettez moi de douter, quand on connait Foncia.
Je pense que au contraire l'agent immobilier foncia (pas expert du tout, il doit n'y rien connaitre) a fait ce qu'il a pu pour éteindre l'affaire. Ca doit etre un expert frigo.
Ca m'étonnerait qu'une fuite de gaz soit telle qu'elle générères des sommes importantes, à ce niveau la on fait tout sauter.
Dans votre cas, il ne peut pas s'agit de fuite de gaze si il s'agit de monoxyde de carbone, mais je crains que vous n'ayez pas lu l'extrait précédent. |
Festina lente |
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kgil
Contributeur actif
37 réponses |
Posté - 09 sept. 2008 : 22:43:43
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@ Ribouldingue,
Vous êtes inutilement arrogant et aggressif alors que vos réponses sont d'une imprécision qui mériterait un peu plus d'humilité. Je quitte définitivement ce forum. L'affaire suit son cours et est prise un peu plus au sérieux par des gens autrement compétents que vous
Bien à vous
A tous les autres merci pour vos réponses |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 09 sept. 2008 : 22:44:40
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kgil,
ce nettoyage... n'est pas très sympathique pour ceux qui avaient pris le soin de vous répondre....
à bientot peut-être... |
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