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freluquet
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7 réponses |
 Posté - 17 sept. 2008 : 11:15:49
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La majorite étant acquise selon l'article 26, la création d'un ascenseur a été votée
Toutefois se pose le problème de la mise à disposition de la cave : le propriétaire a mis à disposition sa cave et demande de lui céder en retour la cave de la loge non utilisée
je m'y suis opposée mais le syndic me rétorque que la cession de la cave doit être votée à la majorité ...or il me semble que cette cession doit se faire à l'unanimité
De plus le reglement de copropriété ne dit rien à ce sujet
Merci à vous si vous pouvez m'aider sur ce point ( PS la création a été votée gràce aux voix des propriétaires du RDC)
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alice78
Pilier de forums
917 réponses |
Posté - 17 sept. 2008 : 13:09:07
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Si je comprends bien, pour intaller l'asenceur, la copro doit utiliser la cave d'un copropriétaire.
Les modalités d'installation de l'ascenseur auraient dû être votées sous condition suspensive de vote du tansfert de cave.
Cette cave-loge même non utilisée est peut-être visée au contrat de travail du gardien, auquel cas, la copro ne peut lui donner une autre destination sans accord écrit du gardien.
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 17 sept. 2008 : 14:55:03
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Citation :
Initialement posté par freluquet
La majorite étant acquise selon l'article 26, la création d'un ascenseur a été votée
je suppose que vous avez voté sur le principe!
car l'AG ne peut pas voté sur un devis avec un descriptif qui comprend l'utilisation impérative d'une partie privative!
La question de la cave devait être réglée préalablement au vote sur l'ascenseur!
un achat de lot, un échange doit faire l'objet d'une résolution en AG |
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freluquet
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 18 sept. 2008 : 09:13:06
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Merci à vous tous pour votre aide
La loge est disponible car pas de concierge et c'est la raison pour laquelle le copropriétaire qui donne sa cave pour l'installation de la machinerie de l'ascenseur revendique la cave de la loge
Cette question devra donc etre debattue en AG mais quelle est la regle concernant le vote (unanimité, majorite des 2/3 ou simple majorité?)
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oxymore
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835 réponses |
Posté - 18 sept. 2008 : 10:24:02
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Bonjour.
la vente d'une partie commune se fait à la majorité de l'article 26, a condition bien sûr qu'il ne s'agisse pas d'une parite communes dont la conservation est necessaire au respect de la destination de l'immeuble. dans ce cas , c'est l'hunanimité ! mais cela ne semble pas être le cas ici.
Autre raison pour l'article 26. Cette cession est rendu necessaire par la création de l'assenseur. elle est accessoire doit obeit à la même règle.
La majorité de l'article 25 ne concerne que les cession rendu obligatoire à la suite d'obligation légale (loi) ou d'actes règlemnetaires ce qui n'est pas votre cas.
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JB22
Pilier de forums
2388 réponses |
Posté - 18 sept. 2008 : 10:31:47
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Je confirme la réponse de nefer:
"La question de la cave devait être réglée préalablement au vote sur l'ascenseur!"
L'acquisition de la cave privative et la cession de la cave affectée à la loge doivent se faire à l'article 26a:
"a)Les actes d'acquisitions immobilière et les actes de disposition autres que ceux visés à l'article 25d;"
(Les actes visés à l'article 25 d concernent ceux qui résultent d'une obligation légale).
Voir l'article 30 de la loi concernant la répartition du coût des travaux et de la charge des indemnités prévues à l'articler 36 et la répartition des dépenses de fonctionnement, d'entretien et remplacement. C'est-à-dire que des tantièmes de charges ascenseur doivent être déterminés. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 18 sept. 2008 : 10:40:07
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comment se fait il que le syndic n'ait pas eu la capacité d'informer le CS et les copropriétaires en AG qu'il fallait régler la question de la cave au préalable?
Il pense peut être mettre les copropriétaires devant cette obligation postérieurement: ne serait ce pas une façon de leur "forcer la main"?
ou était il tellement absorbé par le calcul de ses honoraires travaux ??? |
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 18 sept. 2008 : 13:02:01
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Simplement les syndics n'ont pas forcément une vision globale. Celui ci est resté figé sur le vote des travaux de l'ascenseur et s'est rendu compte au moment du vote du problème !
Ou alors, le propriétaire de la cave à monayé son vote. je vote pour l'ascenseur et je "cède" ma cave si vous me donnez celle du gardien, sinon pas de vote et pas d'ascenseur.
il y a beaucoup plus d'hypothéses que la seule erreur du syndic
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gédehem
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11332 réponses |
Posté - 18 sept. 2008 : 14:49:23
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Sauf à ce qu'il y ait des plans ou des indications géographiques précises, je ne vois pas trop où serait le problème dans ce qui revient à un échange de caves !
On passe sur la bêtise tant du syndc que des copropriétaires, en particulier de celui à qui on a pris la cave, pour n'avoir pas vu que le projet impliquait une implantation dans une cave "partie privative" dont le propriétaire n'a semble t-il pas alors bronché !!
Quel est le descriptif de ces caves, de celle occupée et de celle "du concierge" ?
Mais à vue de nez, il suffit de faire comme aux échecs pour les tours, la bascule : décider en AG que la cave "concierge", sans aucun doute "partie commune", est transformée en "local pour machinerie ascenseur" (sans doute qu'elle ne sert que comme cuvette de gaine), et donner la cave actuelle "concierge" à ce copropriétaire.
Vous faites comme si la cave "privative" était en fait celle "commune" du concierge, la cave commune du concierge devenant "cave privative". On change les N° sur les portes et le tour est joué !
C'est juste un mouvement interne sans aucune conséquence !! |
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 18 sept. 2008 : 15:07:17
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Pas aussi simple.
cela reste une mutation. donc obligation de passer par un notaire donc décision d'AG. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 18 sept. 2008 : 16:42:58
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| GDM :et si la cave du copropriétaire a un numéro de lot.... alors que celle du gardien est partie commune....? |
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gédehem
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11332 réponses |
Posté - 18 sept. 2008 : 17:07:39
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Mutation ? Et où donc ??
Si le RDC indique ".. et la cave portant le N°X", il suffit d'intervertir les N° X et W, et l'affaire est jouée s'agissant d'une cave qui n'est sans doute pas identifiée avec une précision chirurgicale !
Je comprends qu'entre un F4 au 3ème et le même F4 en RdeCH il est nécessaire de modifier les actes.
Mais une cave qui est avec les autres située en S/S, je ne vois pas trop ce qu'il y aurait à modifier en profondeur !
C'est un ripage, un échange, d'autant que la cave "concierge" n'est certainement pas un lot privatif mais indistinctement "partie commune".
C'est une simple permutation de locaux.
On échange les étiquettes sur les portes, et on n'en parle plus : ce copropriétaire aura sa cave, le syndicat aura sa machinerie ou sa cuvette ascenseur en S/S, et l'affaire se termine par un pot !  |
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freluquet
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 18 sept. 2008 : 19:50:20
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Bonjour,
Qui doit supporter les frais de la deuxième convocation de l'AG ? sachant que lors de la premiere AG la majorite aux 2/3 des copropriétaires non obtenue mais majorite des 2/3 des proprietaires presents ou representes obtenue donc une AG spéciale a été convoquée et suite à cette AG même resultat lors du vote et de ce fait, l'ascenseur, hélas, est passé ( j'habite le premier étage et par conséquent peu d'intérêt pour moi d'installer un ascenseur)
D'autre part, compte tenu qu'une AG a déjà été convoquée et que la loge du concierge n'a pas été votée est-il possible au syndic de convoquer une deuxieme AG spéciale? |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 18 sept. 2008 : 21:04:13
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Pardon, mais vous n'êtes pas assez précis ...
Une AG a été convoquée pour décider de l'installation d'un asenseur !
Un vote a eu lieu à la double maj.art.26 ??
Quel était le résultat ?
Je ne comprends pas :
"lors de la premiere AG la majorite aux 2/3 des copropriétaires non obtenue mais majorite des 2/3 des proprietaires presents ou representes obtenue ..."
Vous parlez ensuite d'une seconde assemblée "spéciale" (?? ..il n'y a rien de "spécial" à convoquer une 2ème AG, une 3ème, etc ...))
Pour quoi faire de plus que la 1ère ???
D'après ce que vous dites, le résultat du vote est identique à celui de la 1ère AG ??
Pour QUOI alors cette seconde AG puisque le résultat est le même ??
Les frais de cette seconde AG sont à charge de tous !
Qui donc croyez vous qui va les supporter !
Reste cette histoire de "cave", qui montre à priori que l'affaire a été mal étudiée, ce problème devant être réglé au moment de décider de l'installation.
S'il s'agit d'un simple échange de local, ce que je pense, il n'y a pas besoin de le décider en AG !
Des précisions seraient bienvenue !.... |
Edité par - gédehem le 18 sept. 2008 21:06:15 |
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freluquet
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 22 sept. 2008 : 09:06:43
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La creation de l'ascenseur est votée selon la majorite de l'article 26 (double majorite des propriétaires présents, représentés ou non)
A defaut une seconde assemblée peut être convoquée et la creation est votée selon l'article 25 ( double majorite des propriétaires présents ou représentés : on ne compte plus alors les tantiémées des propriétaires absents)
Dans le cas présent le propriétaire qui cède sa cave pour l'installation de la machinerie demande une autre cave à titre de dédommagement mais cela revient à aliéner un bien commun. En cas de revente hypothétique de la loge de la concierge, son prix s'en trouvera minorée faute de cave ( rappel : la loge n'est pas habitée car pas de concierge)Et si quelqu'un souhaitait se porter acquéreur compte tenu que les caves de cette copropriété sont très petites ?( 1.5 m2)
Pourquoi ne pas vendre cette cave plutot que la céder gratuitement |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 22 sept. 2008 : 09:20:37
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Citation :
Initialement posté par freluquet
Pourquoi ne pas vendre cette cave plutot que la céder gratuitement
c'est possible
mais il faudrait commencer par acheter celle necessaire à la création de l'ascenseur |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 22 sept. 2008 : 09:40:13
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Freluquet, cette histoire ne tient pas debout.
Votre syndicat décide d'installer un ascenseur.
Cette installation impose l'utilisation d'une cave située dans l'axe de la gaine, cave propriété privative d'un copropriétaire.
Qu'à fait l'AG pour "acheter/prendre/ se faire céder" cette cave qui n'appartient pas au syndicat ?
Qu'a fait ce copropriétaire pour "céder" cette cave ?
Si l'installation impose l'utilisation de cette cave privative, il est évidnt qu'elle n'est possible qu'avec l'accord exprès de ce son propriétaire.
L'autre aspect concerne la cave du logement "concierge".
Ce logement de fonction n'est certainement pas "lot privatif" mais un local commun (voyez le RDC). Donc la cave aussi !
Si j'ai bien compris, ce proriétaire "cèderait" gratuitement sa cave privative nécessaire pour l'ascenseur en demandant en contre-partie qu'on lui "cède" l'ex-cave 'conciergerie', et vous voudriez lui vendre cette cave 'concierge' sans lui acheter (pour le même prix) sa cave à lui ??
Vous ne trouvez pas qu'il y a un truc qui cloche ? |
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freluquet
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 26 sept. 2008 : 23:24:55
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Non,
Pour rappel, l'ascenseur n'était pas quelque chose de voulu (reduction de la cage d'escalier au minimum légal, frais supplémentaires, travaux lourds, et forte dépense alors que l'on a pas encore reglé le problème du plomb [certes on a un delai mais bon.......], nuisances sonores)
Donc ce copropriétaire aurait un ascenseur (chose qu'il refuserait si il n'y avait pas de retrocession de la cave de la loge, ce qui ce comprend aisement) récupererait "sa" cave alors que moi j'ai un bien qui va diminuer en valeur ( la loge du concierge dans le cas d'une revente/location), un frais supplémentaire (le passage devant le notaire n'est pas un acte gratuit[3-4000€ selon le syndic]).
Il me semble donc logique de la lui vendre ou tout au moins de lui faire supporter les frais de notaire.
Et sinon la seconde assemblée ayant pour but de faire passer une mesure rejetée en premiere intention, il me semblait logique (et vu que le droit est souvent tout sauf logique) que les dépenses relatives à la seconde assemblée incombent aux personnes ayant voté pour l'ascenseur.
Je soumet toutes ces interrogations à vos connaissances ou questions afin d'éclairer ma lanterne (et celles de bien d'autres j'espere) |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 26 sept. 2008 : 23:37:37
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Désolé, freluquet, mais votre exposé du problème est incompréhensible pour moi !
Vous dites que l'ascenseur n'est pas voulu, pour dire plus loin qu'une AG l'aurait voté ??
Un seul copropriétaire ne peut pas imposer aux autres cette décision !
De plus vous ne précisez rien sur cette cave : Celle de ce copropriétaire est-elle utilisée "gratuitement" pour installer l'ascenseur ?
Si oui, il est normal que ce copropriétaire récupère "gratuitement" par un échange la cave du logement de fonction .
Faites un résumé cohérent, et peut être que nous y arriverons ! |
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freluquet
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 26 sept. 2008 : 23:57:34
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alors la cave n'est pas voulu par moi (comme précisé plus haut)
La cave est cédée gratuitement mais il récupere l'ancienne cave du concierge.
alors la question est puis je m'opposer au don de la cave de la concierge?
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freluquet
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 27 sept. 2008 : 00:08:18
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| Après le "don" de la cave est une manoeuvre pour faire passer l'assenseur qui ne serait jamais passé sans cela. |
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Création ascenseur
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