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Bonjour, actuellement je loue une maison sur un terrain qui en comporte deux, l'autre étant celle de mon propriétaire. Le terrain est fait de tel façon que l'entrée m'oblige a passer devant chez mon propriétaire pour accéder a mon domicile et donc pour en sortir. Ce dernier m'as demander de ne plus passer avec mon véhicule aux heures dites de tapages nocturnes et a mes amis de laisser leurs véhicules en dehors du terrain car cela le dérangé. Mais vu que je n'ai aucun autre accès et aucune place au bord de la route pour garer un quelconque véhicule que puis je y faire ?
eux subissent au contraire les nuisances sonores et malodorantes du proprio!
il laisse tourner son moteur(mal réglé) et tous les gaz s'engoufrent dans l'appart des amis! il claque le portillon d'entrée,très tôt et très tard! et ses petits enfants viennent jouer sous leurs fenêtres,au lieu d'aller sur le terrain qu'il a devant sa maison!
Bonjour, si je comprends bien, il y a une servitude de passage pour accéder à votre domicile. Le propriétaire ne peut en aucune manière restreindre vos allées et venues!!! Le motif de tapage ou même simplement de nuisance sonore ne saurait être retenu. En effet, vous faites un usage normal de la servitude de passage et donc rien ne peut vous être reproché. A moins que votre véhicule ne soit anormalement bruyant ou que votre sono soit à un niveau très élevé... Quant au stationnement de vos amis, il n'y a pas lieu de chercher à l'empêcher s'il y a de la place devant chez vous, et/ou que ça ne gêne en rien les manoeuvres et la circulation du propriétaire. Mais alors, le stationnement ne doit pas se faire en-dehors de la parcelle louée. Dans le cas contraire, il serait en effet indiqué d'inviter vos visiteurs à stationner à l'extérieur du terrain. Atttirez également l'attention de vos visiteurs sur la tranquillité de votre voisin-propriétaire: il ne serait pas normal que des cris, des appels, des coups de klaxon pour dire au revoir et autres manifestations bruyantes le dérangent!
Problème de nuisances sonores
Forum fermé
Posté - 18 sept. 2008 : 18:40:51
