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 Sujet  |
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morandi78
Nouveau Membre
2 réponses |
 Posté - 23 sept. 2008 : 11:21:27
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Bonjour,
je sais que le statut de LMP permet de cotiser pour la retraite,
mais il faut générer plus de 23000€ de loyers par an.
Savez vous si c'est possible de valider des trimestres de retraite avec le statut d'Entreprise Individuelle LMNP ?
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 23 sept. 2008 : 19:14:39
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Je ne sais pas, mais j'ai l'impression que si vous ne déposez pas de déclaration de début d'activité, vous ne paierez pas de charge sociale.
A l'inverse en déposant une déclaration ou en demandant spécifiquement de cotiser, ca ne devrait pas être impossible.
Notez que si vous faites zero bénéfice, vous ne cotiserez que un trimestre par an. |
Festina lente |
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Luc Standon
Pilier de forums
703 réponses |
Posté - 25 sept. 2008 : 23:25:51
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Citation :
Initialement posté par ribouldingue
Notez que si vous faites zero bénéfice, vous ne cotiserez que un trimestre par an.
Exacte, mais vous pouvez aussi racheter vos points de cotisations de retraites, et avec le statut LMP le rachat est moins onéreux qu'en LMNP par exemple.
Par contre, de mémoire, il me semble qu'il y a un certain plafond de rachat tous les X nombre d'année, mais je ne m'en rappel plus la hauteur de ce plafond, l'information est donc à chercher. |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 26 sept. 2008 : 08:00:09
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Oui, et ceci pour beaucoup moins cher que quand on est salarié, et qui plus est on n'est pas limité en nombre de trimestres rachetés.
En effet, on ne peut racheter que sur les dix années précédentes.
En revanche, pourquoi une différence entre LMP et LMnP, je ne comprends pas en quoi un statut fiscal influerait sur une charge sociale?
Pour moi, ca n'a aucun rapport, et le LMP ou le LMnP payent pareil a cet égard. |
Festina lente |
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morandi78
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 12:00:02
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Si je vous comprend bien:
si on fait une déclaration de début d'activité de location meublée, et qu'on accepte de payer les charges sociales (forfaits minimum, car peu de bénéfices), on valide au moins 1 trimestre par an ,
et on peut racheter des trimestres "Madelin" ensuite pour valider plus de trimestres si on le désire? êtes vous d'accord ?
Intéressant si on cesse de travailler avant l'age de la retraite, et que l'on peut investir dans un LMNP.
Morandi78 |
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sgnu
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375 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 13:29:23
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Vous avez bien compris.
ribouldingue, avez-vous un pointeur sur cette règle des dix ans ?
Je n'ai retrouvé pour l'instant que le lien suivant à ce sujet : http://www.droit.org/jo/19950217/SPSS9500084D.html
N'est-ce valable qu'une fois ou peut-on racheter tous les dix ans les trimestres manquants des dix années passées ?
Merci d'avance
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 13:32:29
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je n'ai pas de pointeur, j'ai été intérroger les services du RSI au salon des entrepreneurs. MAis je vais chercher.
La réponse reçue me disait qu'on pouvait refaire l'opération tous les dix ans. |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 29 sept. 2008 13:33:36 |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 13:43:06
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Je retranscris les paragraphes important du texte pointé par sgnu:
Art. D. 634-2-1. -
Lorsque le nombre de trimestres d'assurance validés à compter du 1er janvier 1973 au titre de l'exercice exclusif d'une activité professionnelle artisanale, industrielle ou commerciale est inférieur à quatre pour une année civile, l'assuré peut demander, en application de l'article L. 634-2-1, à procéder à un versement complémentaire de cotisations en vue de la validation de l'année entière.
<< L'assuré qui a exercé au cours d'une même année une ou plusieurs activités relevant des régimes obligatoires vieillesse des professions industrielles, commerciales et artisanales peut procéder au rachat.
<< La demande de rachat n'est recevable que si l'intéressé est à jour de ses cotisations obligatoires d'assurance vieillesse et invalidité-décès.
<< Le conjoint survivant, lorque la pension de réversion n'a pas encore été liquidée, peut procéder au rachat auquel aurait eu droit l'assuré dans le délai d'un an à compter de la date du décès.
Art. D. 634-2-2. -
Le montant de la cotisation complémentaire de rachat pour la validation d'un trimestre est calculé sur la base d'une assiette égale à la moyenne des revenus cotisés correspondant à la période d'activité professionnelle jusqu'au 1er janvier de l'année de la demande de rachat.
Pour le calcul de la moyenne, il est fait application aux revenus cotisés des coefficients de majoration servant au calcul des pensions en vigueur à la date de rachat.
<< Le taux de la cotisation est celui en vigueur à la date de la demande de rachat.
<< La cotisation de rachat est minorée ou majorée selon les coefficients fixés par l'arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale prévu au deuxième alinéa de l'article R. 351-37-5.
<< Le montant reporté au compte de l'assuré est égal, pour chaque trimestre racheté, au résultat de la division du revenu ayant servi d'assiette à la cotisation de rachat par le produit des coefficients de majoration. Ces coefficients sont ceux applicables, à la date du rachat, aux revenus de l'année civile au titre de laquelle le rachat est effectué.
Art. D. 634-2-3. -
La demande de rachat doit être effectuée dans les six ans qui suivent la date à laquelle les revenus professionnels sont définitivement connus, auprès du régime d'assurance vieillesse artisanal, industriel et commercial dont relevait l'assuré pendant la période en cause.
En cas de cessation d'activité, la demande de rachat doit être adressée au régime susmenstionné dans le délai d'un an à compter de la date de cessation.
Lorsque l'assuré a changé de caisse d'affiliation à l'intérieur d'un même régime, la demande doit être présentée à la caisse dont il relève en dernier lieu.
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Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 29 sept. 2008 13:46:13 |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 14:06:42
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http://www.retraite-active.lesclesdumidi.com/forum/viewtopic,t,10427.html pour un peu plus, permettant (pour moi en tout cas) une vision plus claire.
Le RSI permet un rachat Madelin tel que définit ci-dessus. On peut aussi faire des rachats Fillon, qui sont parait-il plus couteux, mais je n'ai pas encore trouvé d'information à leur sujet.
Je pense qu'il s'agit cependant de rachats réservés aux carrières 'longues' et donc ici hors sujet.
Pour le Madelin, la règle est bien celle des 6 ans, maus compte tenu du délais de connaissance par le RSI des revenus réels, cela se transforme de facto (actuellement) plutôt en quelque chose ressemblant a huit ans. J'avoue avoir quand même un peu de mal à comprendre ce point.
Surtout, cela ne corrobore pas l'information que j'ai obtenu du RSI sur un stand, comme dit précédemment. |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 29 sept. 2008 16:01:12 |
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pepimmo
Contributeur senior
92 réponses |
Posté - 01 oct. 2008 : 13:22:36
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Bonjour et merci à Ribouldingue de toutes ses contributions .
LMNP depuis 5 ans et au microbic (+ intéressant car charges dérisoires ),je n'ai jamais payé de cotisations sociales.Puis-je
quand même racheter et valider des trimestres et comment procéder?
Pepimmo
(Dépassant cette année le seuil des 23000€ de recettes , je m'interroge sur l'opportunité de passer LMP ) |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 01 oct. 2008 : 17:57:48
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| Je ne sais pas... |
Festina lente |
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sgnu
Pilier de forums
375 réponses |
Posté - 02 oct. 2008 : 00:29:49
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Citation :
Initialement posté par pepimmo
Puis-je quand même racheter et valider des trimestres et comment procéder?
A mon avis, non, vous n'avez utilisé le statut de LMNP qu'au titre fiscal : n'ayant pas cotisé le moindre centime aux organismes sociaux, c'est que vous n'êtes pas connu d'eux, n'êtes pas considéré comme commerçant et n'avez acquis aucun droit dans ce régime.
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 02 oct. 2008 : 10:02:07
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... A moins que du coup les services en question découvre l'existence et réclament rétroactivement, peut-etre avec des intérêts de retard.
J'ai le sentiment que d'un endroit de France a un autre, les réponses seront différentes...
Aussi la mienne est 'je ne sais pas'. |
Festina lente |
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Luc Standon
Pilier de forums
703 réponses |
Posté - 02 oct. 2008 : 12:54:02
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Citation :
Initialement posté par pepimmo
Bonjour et merci à Ribouldingue de toutes ses contributions .
LMNP depuis 5 ans et au microbic (+ intéressant car charges dérisoires ),je n'ai jamais payé de cotisations sociales.Puis-je
quand même racheter et valider des trimestres et comment procéder?
Pepimmo
(Dépassant cette année le seuil des 23000€ de recettes , je m'interroge sur l'opportunité de passer LMP )
Ribouldingue est effectivement de très bons conseils sur ce forum en ce qui concerne les questions fiscales, et en plus, il met même les liens ou les textes de Loi appropriés - lesquels peuvent parfois être sujet à différentes interprétations  : grosso-modo pour comprendre l'interprétation d'un texte, en plus de comprendre le texte lui-même qui peut prêter à confusion, il faut aussi comprendre le sens, le pourquoi, le comment, et le par qui le texte de Loi ou du décret a été initialement proposé et voté à l'AN  C'est là qu'il peut aussi y avoir des divergences d'interprétation ou des variantes d'applications.
Citation :
Initialement posté par ribouldingue
J'ai le sentiment que d'un endroit de France a un autre, les réponses seront différentes...
A mon avis, le mieux est d'attendre la reconnaissance de votre statut fiscal en LMP, donc selon votre cas, lors de la prochaine déclaration 2009. Ensuite vous pouvez tenter une demande de rachat de vos points de cotisations sur les 10 dernières années, donc une rétrospection depuis 1999.
Si la réponse est positive, c'est ok. Si la réponse est négative, votre demande sera simplement rejetée et vous n'aurez pas spécialement de rétro-activité en sus. Cela va dépendre de l'interprétation, que l'agent fonctionnaire fera des textes de Lois. Ceci dit, si la demande est rejeté, vous pouvez toujours demander pourquoi, car en vertu des textes, vous n'avez pas la même interprétation des modalité d'application ou de calcul.
NB: En aparté, Ribouldingue avez vous eut connaissance de la thermodynamique fiscale publiée par la Revue du Trésor dans son numéro d'octobre 2002 ?  |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 02 oct. 2008 : 13:37:17
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| Non, mais ça m'intérese, je suis physicien... |
Festina lente |
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Luc Standon
Pilier de forums
703 réponses |
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pilou40
Contributeur senior
62 réponses |
Posté - 05 oct. 2008 : 00:50:29
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Dans LMNP il y a "np" : loueur en meublé non professionnel, ce qui - à mon avis - exclut la possibilité de cotiser au titre de cette activité à un régime de retraite.
Cette possibilité de cotisation, avec au besoin rachats Madelin, est l'un des atouts du LMP.
Or, comme vous le savez - au nom de la justice sociale - le gouvernement veut durcir les conditions d'acès au statut LMP.
Jusqu'à présent il fallait 23000 euros de recettes annuelles ou au moins la moitié des revenus du foyer fiscal.
Ce qui - dans l'optique d'une cessation anticipée d'activité et d'une forte diminution des revenus du foyer fiscal - permettait d'obtenir très facilement des trimestres de retraite.
Demain, si les propositions gouvernementales sont adoptées (23000 euros et au moins la moitié des revenus du foyer fiscal), ce statut sera réservé à une minorité de contribuables fortunés... |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 05 oct. 2008 : 08:20:53
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Luc, votre docuement est extraordinaire, on se dit qu'il y a des gens créatifs... Merci, j'ai bien ri...
Pilou40, oui, sauf que le LMnP est uen notion fiscale, et que les services sociaux risquent de mettre du temps a comprendre cette susceptibilité, et à ne pas comprendre pourquoi une activité commerciale ne serait pas soumise à charge sociale.
Pour la dérive, on attend. Le gouvernement serait prétenduement empêtré dans une crise fiancière mondiale, quand il aura rendu sa copie sur ce sujet, il reviendra sans doute sur le LMP. |
Festina lente |
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pilou40
Contributeur senior
62 réponses |
Posté - 05 oct. 2008 : 11:19:44
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On attend rien du tout : la proposition de durcissement du régime LMP* est inscrite dans le projet de loi de finances pour 2009.
A moins, évidemment que les parlementaires n'y souscrivent pas.
(* Et soi dit en passant, la 1/2 des revenus du foyer fiscal avec une activité qui par construction est en général déficitaire, ça va être dur...) |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 05 oct. 2008 : 11:49:17
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Donc... on attend les parlementaires. C'est bien ce que je disais.
C'est certain que cela ne peut aller aux pluri-actifs que pour les retraités, et peut-être les chomeurs indemnisés, encore que je ne sois pas certain que les allocations chomage soients des revenus dont on ne tient pas compte |
Festina lente |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 05 oct. 2008 : 11:52:25
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Il y a plusieurs versions de la chose:
1/ LMP si et seulement si plus de 23 000 euros de RECETTES et si les REVENUS sont supérieurs aux autres revenus catégoriels
2/ Plafonement des déficits à 50 000 euros ou 15% des revenus totaux.
3/ Mélange des deux.
4/ Modification lors du vote des parlementiares, acceptée par le gouvernement de façon que les deux chambres votent le même texte. |
Festina lente |
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valider des trimestres de retraite en LMNP
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