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 Sujet  |
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Chryspie
Nouveau Membre
9 réponses |
 Posté - 30 sept. 2008 : 12:48:16
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Bonjour a vous,
Voici ma situation, je suis propriétaire d'un petit collectif de 10 appartements, que je gère en totalité. Recement un locataire, suite à une révision de loyer (c'est juste pour le contexte), m'a attaqué sur je cite "l'insalubrité de l'entretien des parties communes". Faisant des visites reguliere dans l'immeuble, j'ai bien constaté que personne ne se donnait la peine de donner un coup de balai et de recurage, a part ça je ne voit pas ce qu'il entend par insalubrité. Enfin bref, afin de répondre a cette personne, j'aimerais savoir si les locataires doivent entretenir la cage d'escalier ou si je suis obligé d'embaucher une personne pour effectuer l'entretien et dans ce cas qui paie quoi.
Je suis novice dans l'utilisation des forums, je n'ai pas trouvé de sujets similaires alors d'avance désolé si cette question a déjà été abordé. En attendant merci à tous de votre aide.
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CHRYS |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 30 sept. 2008 : 14:25:04
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il semble surtout que vous soyez novice dans la gestion locative......en monopropriété
en tant que propriétaire vous devez faire effectuer l'entretien des parties communes, soit par une société, soit en embauchant un employé d'immeuble
si vous avez pris connaissance du decret de 87, vous savez que cette prestation est récupérable à 100% sur les locataires (en proportion de leurs tantièmes concernant les charges commmunes générales) |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 30 sept. 2008 : 14:34:19
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bonjour Chrys et bienvenue sur ce forum,
En monopropriété, le bailleur fixe les règles d'entretien des parties communes. Il y a certaines tentatives où certains bailleurs demandent aux locataires de nettoyer les escaliers par exemple, selon un agenda établi;
cela varie en fait en fonction de la structure du batiment et surtout de l'ambiance régnante dans le batiment entre les résidents.
le pbl c'est que dès que l'un ne veut pas y adhérer, c'est le bazar car vous ne pouvez pas l'y obliger (meme si ca revient moins cher) et que les autres vont vite en avoir assez de faire le ménage à la place du récalcitrant.
le meilleur moyen est donc pas de consultation, vous prenez une sté ou employez une personne (possible avec les TPE) et vous rechargez le cout à 100% (sur base de facture bien évidemment) sur les locataires. Ca leur reviendra plus cher, mais vous serez sûr que ce sera fait et qu'il n'y aura pas de discussion là-dessus. Employer quelqu'un qui ne peut pas vous faire de facture, restera alors à votre charge complète.
je suppose aussi que dans votre mono, vous avez établi une grille de répartition entre les logements pour les charges communes ? c'est obligatoire de facon que tous les locataires connaissent le mode de répartition des charges avant de louer.
n'hésitez pas si vous avez d'autres questions. 
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Cordialement, |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 30 sept. 2008 : 19:10:28
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Pareil que Nefer et Joulia bien entendu..
Citation :
un locataire, suite à une révision de loyer (c'est juste pour le contexte), m'a attaqué sur je cite "l'insalubrité de l'entretien des parties communes".
Je ne coris pas qu'il y ait une définition de l'insalubrité des parties communes. Le terme est inadapté.
Citation :
Faisant des visites reguliere dans l'immeuble, j'ai bien constaté que personne ne se donnait la peine de donner un coup de balai et de recurage,
Oui, mais c'est vous qui devez le faire, pas eux.
ILs ont la charge de l'entretien du privatif, vous devez entretenir les parties communes.
Attention donc a ne pas argumenter de travers.
Citation :
si je suis obligé d'embaucher une personne pour effectuer l'entretien et dans ce cas qui paie quoi.
Non, mais vous pouvez indiquer au récalcitrant et a tout le monde par une note que vous pensiez que pour les économies de tout le monde cc'était mieux que chacun participe au nettoayge des parties communes, mais que suit eà plaintes, si le schoses ne changeen tpas, vous allez devoir faire exécuter ceci par une société extérieure. Certes, cela coutera de l'argent a tout le monde mais les choses seront mieux faites.
Ca devrait dégeler la situation.
(Dans un exercice de calcul, si vous mettez des chiffres avec des euros, vous voyez tout de suite les élèves faire des progrès).
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Festina lente |
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Chryspie
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 30 sept. 2008 : 21:25:33
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| Merci à tous, cela confirme mes diverses recherches, je viens de faire parvenir à tous mes locataires leur décompte de charges individuelles avec tout le détail du mode de répartition, je viens de temps à autre jeter un oeil sur vos conseils,j'ai pu éviter certains faux pas lol et je m'informe sur les textes de loi. Je vais informer mes locataires qu'une personne viendra entretenir les parties communes. Peux t'on avoir recours aux chèques emplois service ?, je ne crois pas mais on m'affirme que si. Et encore merci merci de votre aide précieuse et avisé. Bonne soirée à vous. |
CHRYS |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 30 sept. 2008 : 22:14:27
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Tout dépend de votre "structure" en tant que bailleur ... ce peut être le "CESU" (=chèque emploi service universel) ou bien le "chèque-emploi TPE" (=Très Petite Entreprise).
Quelboulot avait en son temps donné les infos sur le TPE ....
Citation :
modération lien supprimé
Intérêts Privés - N° 625
version imprimable
Copropriété
Chèque emploi TPE : bienvenue en copropriété !
Le personnel de la copropriété peut être rémunéré au moyen du nouveau chèque-emploi entreprise. Un bon moyen de se simplifier la vie.
Pour assurer l'entretien et la propreté de l'immeuble (poubelles, ménage, menus travaux), la copropriété a le choix entre le recours à des sociétés spécialisées ou l'emploi direct de personnel. Cette seconde formule, moins coûteuse, a l'inconvénient de faire peser sur le syndic les formalités incombant à tout employeur.
L'entrée en vigueur du chèque-emploi TPE (très petites entreprises) le 1er septembre dernier devrait lui apporter une aide pour l'accomplissement de ses obligations sociales, comme le CESU (ex-chèque emploi-service) le fait pour les employeurs particuliers. De plus, toujours comme le CESU, le chèque-emploi TPE peut être utilisé comme moyen de paiement. Une aubaine que les syndics, notamment les bénévoles, ne devraient pas laisser passer.
PETITES STRUCTURES
Réservé aux entreprises dont l'effectif est au plus de 5 salariés (au 31 décembre de l'année précédente), le chèque-emploi TPE concerne aussi bien les salariés en CDD qu'en CDI, à temps plein ou à temps partiel. Les copropriétés peuvent donc y recourir pour l'emploi d'un salarié occasionnel ou permanent, quel que soit son temps de travail (renseignements au 0 810 123 873 ou sur www.emploitpe.fr).
FORMALITÉS ALLÉGÉES
L'utilisation du chèque-emploi TPE dispense l'employeur :
- de la déclaration unique d'embauche et de la rédaction du contrat de travail ;
- du calcul des cotisations et contributions sociales (Urssaf, Assédic, retraite complémentaire) ;
- de l'établissement des bulletins de salaire.
Toutes ces formalités sont assurées par le Centre national de gestion du chèque-emploi pour les TPE.
FONCTIONNEMENT SIMPLE
Pour bénéficier de ce service, l'employeur doit, après avoir effectué une adhésion auprès de l'Urssaf :
- adresser au centre de gestion un volet d'identification de chaque salarié, signé des deux parties, sur lequel doivent notamment être mentionnés la catégorie, la nature et le niveau de l'emploi occupé ainsi que l'intitulé de la convention collective applicable ; le double de ce volet vaut contrat de travail ;
- puis, avant le 25e jour de chaque mois, adresser au centre un « volet social » dûment rempli, extrait du carnet à souche qui lui aura été transmis.
Au vu des indications fournies par l'employeur (durée du travail, absences, etc.), le centre de gestion du chèque TPE :
- établit le bulletin de salaire qu'il adresse à l'employeur ;
- calcule les cotisations et contributions sociales dues et communique le montant global à régler.
L'employeur peut régler le salaire soit au moyen du chèque-emploi TPE du carnet à souche, soit au moyen d'un chèque ordinaire.
Textes : ordonnance 2005-903 du 2 août 2005, JO du 3 ; décret 2005-1041 du 26 août 2005, JO du 27 ; arrêté du 29 août 2005, JO du 31.
le mieux serait de vous renseigner aussi pour le CESU
http://www.service-public.fr/actualites/0039.html
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Cordialement, |
Edité par - quelboulot le 30 sept. 2008 23:48:33 |
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Chryspie
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 02 oct. 2008 : 12:02:47
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Encore merci, je suis en SCI sans salarié, mais je sais grace a vous vers qui me renseigner.
J'ais encore un souci, une de mes locataire a quitté son logement le 31/08/08, je n'ais pas encore fait le remboursement du dépôt de garantie. Le problème c'est qu'elle ma laissé tout un tas de détrituts devant la porte d'entrée qui donne sur un traje faisant partie de la propriété, elle ne répond ni à mes appels ni a mon courrier lui demandant de débarasser. Mon mari à le matériel necessaire pour le faire mais on me le déconseille car je ne pourrais pas lui facturer les frais de déplacements ou autre. comment dois-je procéder, cet idiot mais c'est fréquent que les locataires me laisse se genre de cadeaux et à chauque fois c'est moi qui fait le necessaire, j'en ai un peu marre surtout que je n'habite pas sur place. Merci et à bientôt. |
CHRYS |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 02 oct. 2008 : 12:22:39
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est ce indiqué sur votre EDL de sortie ?
si oui, vous faites établir un devis....et vous en imputer le montant sur le DG |
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Chryspie
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 02 oct. 2008 : 12:48:02
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| sur l'EDL j'ai juste indiqué qu'elle devait démonté le plan de travail. |
CHRYS |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 02 oct. 2008 : 13:59:41
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vous ne pouvez pas imputer des dégradations qui ne sont pas indiquées sur l'EDL de sortie
je vous invite à lire les très nombreux sujets identiques du forum..... |
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Chryspie
Nouveau Membre
9 réponses |
Posté - 02 oct. 2008 : 14:38:03
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| ce ne sont pas des dégradations, juste le plan de travail qu'elle a fait démonté comme je l'avait indiqué sur l'EDL, sauf qu'au lieu de s'en débaressé elle a tout laissé déposé à l'extérieur du logement devant la porte d'entrée. |
CHRYS |
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 02 oct. 2008 : 22:00:50
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Chryspie, on dirait que vous n'avez jamais été locataire de votre vie. Les locataire n'ont pas à prendre l'initiative de garder les parties communes propres, ils n'ont que l'obligation de payer ce service.
Le propriétaire a le devoir d'organiser la gestion et l'intendance des parties communes et il a le droit de récupérer les frais avérés, c'est à dire tout ce pour quoi il est en mesure d'avoir des factures.
Quand un propriétaire fait de ménage lui-même il ne peut rien récupérer auprès des locataires ou du locataire identifié.
Quand on ait un état des lieux de sortie, on récupère les clés immédiatement à la fin de l'état des lieux. Sur un état des lieux de sortie on n'écrit pas meuble à enlever, on écrit "reste meuble encombrant qui aurait dû être évacué". On ne laisse pas les clés au locataire. Tant pis pour lui, il avait qu'à retirer le meuble avant. On fait faire un devis. On fait une retenue sur le dépôt de garantie avec justificatif du devis. On n'est pas obligé de aire faire le travail par celui qui a fait le devis. On peut tout retirer soi-même. Mais sans devis... si on fait soi-même, on ne peut rien imputer.
Lisez les textes, lisez les forums, vous rentrerez mieux dans vos sous en toute légalité.
Je me demande à quel point vous ne gagnerez pas plus d'argent en confiant votre immeuble à un professionnel. J'ai comme une impression que votre méconnaissance vous coûte cher.
C'est tout en vote honneur que de chercher un professionnel le moins cher possible pour faire l'entretien mais vous pouvez récupérer 100 % alors, quand même, ne vous torturez pas, cherchez la performance, pas l'exploit. |
seborga1 |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 03 oct. 2008 : 08:14:32
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| Pouvez vous indiquer ici mot pour mot ce qui est indiqué concernant le plan de travail, puisqu'il est en cause? |
Festina lente |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 03 oct. 2008 : 09:08:44
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chryspie:
il faudrait savoir.
une fois vous écrivez "le plan de travail qu'elle a fait démonté "
et auparavant vous avez écrit:"j'ai juste indiqué qu'elle devait démonté le plan de travail.
"
est il démonté ????
et qu'est il indiqué sur l'EDL ? |
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Tahiti1
Contributeur senior
95 réponses |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 07 oct. 2008 : 19:19:16
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Négatif Tahiti:
Quand un locataire laisse des détritus de manière personalisée et identifiable, en temps général, et quand il laisse des détritus et que cela est indiqué sur l'EDL (état des lieux de sortie), alors et alors seulement le bailleur peut....
La phrase 'lors de l'état des lieux de sortie le bailleur peut facturer' ne veut rien dire, car on ne facture rien lors de l'état des lieux de sortie qui n'est pas fait pour cela. |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 07 oct. 2008 19:20:24 |
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