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pomet
Contributeur senior
54 réponses |
 Posté - 25 sept. 2008 : 17:27:48
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Bonjour
 On veut virer notre syndic NOUS SOMMES DETERMINES
 Ou faut il chercher ???
Quel point a L'AG mettre???
Ou est le point faible LA FAILLE??
Comment ont fait les autres copropriétaires pour virer leur syndic ??
Nous voulons demander au juge le changement de syndic via une annulation de certain point que nous avons préparer a l'AG
Mais que prend en compte le juge??
merci pour les conseils d'expert.
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 25 sept. 2008 : 17:36:17
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au lieu d ele "virer" comme vous dites, il est plus judicieux de ne pas le renouveler lors du prochain vote sur la désignation du syndic
jusqu'à quelle date est son mandat? |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 25 sept. 2008 : 17:44:54
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C'est certain !
Il y a plusieurs façon de "divorcer" de son syndic !
- Soit ne pas le désigner 'à nouveau' à la fin de son mandat actuel.
- Soit le 'révoquer' en cours de mandat, mais alors c'est comme un "licenciment" qui doit être très très sérieusement motivé.
Mais pour se séparer ainsi il faut préalablement :
- être certain d'avoir une majorité importante des copropriétaires avec soi.( bien plus de la moitié en voix/tantièmes), aussi bien pour révoquer que pour en désigner un autre.
- trouver un autre syndic.
- avoir un CS ou une équipe futur CS particulièrement au moint, en particulier sur le déroulement d'une AG ...
Notez toutefois que si vous avez/aviez un CS particulièrement actif et des coropriétaires qui sont autre chose que des moutons, vous auriez sans doute mis votre syndic au pas ... |
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 25 sept. 2008 : 18:07:58
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Citation :
Initialement posté par pomet
Nous voulons demander au juge le changement de syndic via une annulation de certain point que nous avons préparer a l'AG
Mais que prend en compte le juge??
Pouvez vous être plus précis ?
votre syndic a t il été elu "de nouveau" et vous voulez contester la décision ? |
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albifrons
Pilier de forums
1351 réponses |
Posté - 25 sept. 2008 : 18:15:15
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se méfier des copropriétaires et des CS qui vont vous dire qu'ils vont voter pour un nouveau syndic, mais qui, face à de belles phrases dudit syndic en AG, détournent leur regard du votre discrètement, deviennent plus ou moins excusants, voir bredouillant, et votent... le renouvellement du syndic actuel....
vous laissant avec votre pauvre contrat ....
donc ceci est une affaire qui se prépare scientifiquement si j'ose dire....
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philippe388
Pilier de forums
1741 réponses |
Posté - 25 sept. 2008 : 18:19:41
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gedehem : Citation :
Notez toutefois que si vous avez/aviez un CS particulièrement actif et des coropriétaires qui sont autre chose que des moutons, vous auriez sans doute mis votre syndic au pas ...
gedehem : c'est très drôle votre remarque, car vous m'avez conseillé très souvent de virer le notre, mais come nous sommes très acif et pugnaces, nous avons voulu le garder pour qu'il soit responsable de ses actes.
pomet ne m'a pas l'air d'être un mouton non plus, il a posé une question précise sur " comment virer un syndic ". Il a certainement de bonnes raisons. gedehem: pourquoi le prendre pour un mouton idiot???
Faites une recherche sur le site, et vous trouverez des réponses " précises" de comment virer un syndic en AG, ce qui est certainement le mieux.
Pour faire simple : Si vous avez une majorité de copros avec vous, vous cherchez un autre syndic avec sa proposition de contrat, vous envoyez en RAR , bien bien avant l'AG ,une proposition de résolution en demandant le changement de syndic et en joignant la photocopie de son contrat.
à l'AG il vous faut un bon président de scéance, que celle-ci ne soit pas dans le local de l'ancien syndic, que le nouveau syndic soit présent au moment de la résolution, que l'AG ne renouvelle pas l'ancien, et vote pour le nouveau. L'ancien syndic partira, et l'AG continuera sans lui.
Le PV de l'AG pourra être rédigé et signé par le président de scéance, et signé par les scrutateurs.
pomet, faites vous partie du CS ??? êtes vous sur d'avoir la majorité nécéssaire pour ne pas voter le renouvellement, et voter pour le nouveau syndic ??
Si vous avez d'autres résolutions à ajouter à l'Odj? NOTIFIEZ le par RAR.
Après l'AG, le CS élu, devra faire une réunion avec le nouveau syndic pour mettre au point la suite des événements- transferts des fonds du syndicat, un arrêt des comptes précis, une explication des litiges et des dossiers pourris,.... Le nouveau syndic se chargera des contacts avec l'ancien , sous contrôle du CS.
vous trouverez d'autres explications plus précises sur ce site.
bon courage
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 26 sept. 2008 : 09:31:41
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Bonjour.
POMET, vous dites dans votre post que vous voulez:
"demander au juge le changement de syndic via une annulation de certain point que nous avons préparer a l'AG
Mais que prend en compte le juge??"
Pouvez vous nous dire ce que vous entendez par là ?
votre syndic a t il été elu "de nouveau" et vous voulez contester la décision ?
je sais que je me répette, mais toutes les réponses qui sont faites partent du principe que vous allez avoir un AG en vue de la désignation du syndic. |
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pomet
Contributeur senior
54 réponses |
Posté - 26 sept. 2008 : 14:11:48
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 Merci de tout ces conseil
Mais voila le C S est copain copain avec le syndic ils ont la majorite des pouvoirs grace aux entreprises dans la resident
pour virer un syndic il a deux solutions je pense
* les pouvoirs
ou
* faire des proces
ils nous reste le procès c'est ce point qui nous intéresse le plus.
 mais quelle point mettre a L AG ??? EXACTEMENT afin de demander l'annulation de ces points (via un procès)et de demander le changement de syndic.
Quel point mettre qui fera couler le syndic au tribunal ??
Ou devons nous foullier??
Merci aux experts
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 26 sept. 2008 : 14:51:42
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Promet je ne comprends rien.
Soit l'assemblée n'a pas encore eu lieu, et les autres contributeurs vous ont donnés tous les renseignements, soit l'AG a déjà eu lieu et vous voulez la contester.
A moins que vous ne vouliez savoir comment contester un décision d'AG dans l'éventualité ou le syndic serait de nouveau désigné ?
Mais en aucun cas le juge ne peut "virer" un syndic, il peut annuler la décision si elle est contesté dans le délai de 2 mois et s'il y a motif a annulation,, il désignera un .... provisoire avec mission de convoquer une nouvelle ag en vue de désigner un syndic (qui pourra trés bien être celui dont vous ne voulez plus)
Et vous n'aurez rien gagné de plus.
Par ailleur, je ne vois pas de rapport avec les pouvoir et les entreprises dans la résidence. |
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pomet
Contributeur senior
54 réponses |
Posté - 26 sept. 2008 : 16:49:05
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bonjour
l'ag n a pas eu lieu elle doit avoir lieu dans quel que mois
Les pouvoirs et les entreprises de la residence est que les entreprises ont plus de tantiemes 300 voir 320 tantiemes voir plus pour certaine contre un locataire exemple moi 84 tantiemes il y a dans la residence a peut pret 6 entreprises pas mal non
donc ils arrive a l 'ag les membres du CS avec des tantiemes non negligeable et font passe tout les points qu il mette en ag
nous nous voulons mettre des points dans l ag et les faire annuler via la justice et de demander en meme temps a la justice d etre mis sous administration judiciaire avec interdiction que notre syndic se presente
comme cela ont le vire
Mais quel point metre a l ag??
Merci
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 26 sept. 2008 : 17:02:02
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ok, j'ai compris.
comme je vous l'ai dit pour la partie procédure, si le syndic est de nouveau désigné, vous ne pouver pas "virer" en faisant annuler l'assemblée générale ou sa désignation.
pour annuler l'AG il faut un non respect d'une des règles de la convocation (délai, documents à joindre etc) et cela dans le delai de 2 mois..
L'annulation de la décision ou de l'AG entrainera la désignation d'un ... provisoire qui aura pour mission de convoquer une nouvelle AG en vue de désigner un nouveau syndic mais rien ne peut empécher l'ancien syndic de se présenter.
Sinon, référez vous aux conseils des autres contributeurs pour ce qui concerne la désignation en AG d'un nouveau syndic |
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COMMENT VIRER SON SYNDIC
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