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Superpopo
Nouveau Membre
7 réponses |
 Posté - 28 sept. 2008 : 11:45:31
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immeuble de 6 co propriétaires
Le copropriétaire habitant sous le toit se plaint de courant d'air au niveau de ses fenêtres en chiens assis (pas de fuites d'eau).
Ce co propriétaire souhaiterai que l'ensemble de l'immeuble participe à la réfection de ses chiens assis.
En à t il le droit ?
Y a t'il obligation de le faire payer par l'ensemble de l'immeuble ?
Un grand merci pour vos/votre réponse 
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 28 sept. 2008 : 11:48:21
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| il faudrait vérifier si ces chiens assis sont d'origine ou si leur installation a été autorisée par le vote d'une résolution en AG...et donc reprendre le texte de cette résolution |
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Superpopo
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 28 sept. 2008 : 13:20:25
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Merci de votre réponse,
donc si je comprends bien :
si les fenêtres sont d'origine c'est au co propriétaire habitant de régler la note.
si elles ont été rapportées après la construction de l'immeuble suite à une décision de l'A.G c'est à l'ensemble des co propriétaires de régler ?
L'immeuble date des années 40 - 50 (voir inférieur) existe t il encore des traces de travaux effectués durant toutes ces années ?
Si aucun historique n'est retrouvé doit on considérer l'immeuble avec les chiens assis d'origine et donc ne pas participer au coût d'entretien ?
Merci pour votre aide ! |
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ABCT
Pilier de forums
414 réponses |
Posté - 28 sept. 2008 : 18:11:30
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| Je ne crois pas que Nefer ait pris une position, mais il pose une question. Par contre, à défaut d'un règlement de copropriété ( mais peut-être existe-t-il?)il convient de se poser la question, cet élément ne constitue-t-il pas la toiture du bâtiment? auquel cas, sauf à trouver un "bricolage" après la construction initiale, il conviendrait de faire participer les copropriétaires à la réfection de la "toiture". |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 28 sept. 2008 : 20:00:26
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Il doit bien y avoir des traces ...
si ces fenetres sont d'origine, traces sur le RC;
si installées après, il doit y avoir des résolutions d'AG.
un bailleur n'installe pas de fenêtres type chien assis, sans avoir recu une autorisation de l'AG. Le syndic a la garde des archives si personne (proprio ou autre copro) n'a plus les PV d'AG de l'époque de l'installation. |
Cordialement, |
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Superpopo
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 28 sept. 2008 : 20:12:35
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Merci !
Le problème dans cette histoire est qu'une personne se plaint d'inconfort (personnel puisqu'il n y a pas de fuites) et souhaite que tout le monde passe à la caisse...
Dans le cas ou le chien assis fait partie de la toiture quand est il de l'isolation de ma fenêtre ? de mon volet roulant ? Est ce à tout le monde de régler ?
Si demain j'ai un bris de vitre et que l'air s'engouffre qui doit régler.... Vaste question....
Je pense que la vraie question est : un chien assis fait il partie de la toiture commune ? 
Merci de m'avoir déjà un peu aiguillé
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 28 sept. 2008 : 21:15:55
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Superpoo, on en fait pas de réponse avec des si.
Vous devez deja répondre aux questions posées pour aller plus loin. |
Festina lente |
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ABCT
Pilier de forums
414 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 10:09:59
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Première question : les fenêtres ne constituent -t-elles pas pas le toit de votre immeuble?
où alors le "propriétaire" des chiens assis(selon vous)les démontent et qui crira??
Il semble, sauf à prouver le contraire par toute documentation relative à la copro, (R.d.C ou P.V. d'A.G) que ces "verrues" soient d'origine Non?
Dans ce cas les copropriétaires doivent bien participer à la réfection de cette "toiture"
S'il y a des fuites d'eau??? que faites vous ??? vous mettez des seaux? vous vous plaigniez près du copropriétaire, sous le toit??? où vous participez au sein de la coprpriété?. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 10:22:24
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et qu'entendez vous par "inconfort"??
le soleil brille de trop??? |
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Superpopo
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 19:16:16
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Bonsoir,
En fait c'est simple: ce sont mes parents qui sont concernés par cette histoire, je n'ai donc malheureusement pas la possibilité de consulter les AG ou autres historiques de l'immeuble.
Par inconfort j'entends : courants d'air par une mauvaise isolation (je suppose) mais je précise pas de fuites d'eau, il est apparemment possible de colmater cette isolation par de la mousse expansée ou autres produits de grande surface aisément.
Mes parents retraités n'ont pas trop les moyens de participer à cet réfection, voire à la mise en place de nouveau chiens assis (qui pourrait d'ailleurs augmenter grandement le confort de co propriétaire  ) au détriment de tout le monde.
Alors j'en fais appel à votre expérience pour me citer un exemple, un texte de loi ou autre qui pourrait éviter ce lourd investissement pour le bien d'une seule personne.
Voilà |
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ABCT
Pilier de forums
414 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 19:21:07
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| Etes vous sûr que l'investissement ne bénéficierait qu'à une seule personne? Encore une fois s'il s'agit de la toiture cela évite les déperditions de chaleur et l'immeuble ou les copropriétaires en tirent un "bénéfice". |
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Superpopo
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 20:18:27
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Franchement : oui
Peut être que ce dernier souhaite augmenter son apport lumineux ou revoir sa déco interne que sais je 
Je comprends votre argument du bien commun, mais dans ce cas là c particulier. |
Edité par - Superpopo le 29 sept. 2008 20:18:57 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 29 sept. 2008 : 23:31:55
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si vous ne cachiez pas derrière votre pseudo....
qu'en est il ?
sont ce vos parents qui sont incommodés par de l'air passant par ces fenetres???? |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 30 sept. 2008 : 00:17:37
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Les chiens assis sont paties communes, du moins pour ce qui est du bati, puisque faisant partie du gros oeuvre, qu'ils aient existé à l'origine de l'immeuble, ou qu'ils furent construit par un copropriétaire après décision d'AG bien évidemment.
Pour ce qui est des fenêtre, point qui nous intéresse ici, il faut se référer au règlement de copropriété.
Les fenêtres peuvent tout aussi bien faire partie des parties communes, ou bien être à la charge de chaque propriétaire (partie privative).
---> seul le RDC peut nous renseigner sur ce point.
Cela étant dit, un problème d'étanchéité, ou bien d'isolation de ces fenêtres, ne justifie aucunement "la mise en place de nouveau chiens assis", un réfection (des fenêtres) suffit amplement. |
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Superpopo
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 30 sept. 2008 : 18:40:11
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Citation :
Initialement posté par nefer
si vous ne cachiez pas derrière votre pseudo....
Euh.......... que dois - je être censé répondre là ? (franchement...)
qu'en est il ?
sont ce vos parents qui sont incommodés par de l'air passant par ces fenêtres????
Non puisqu'ils n'habitent pas le même étage que le co-pro et c chiens assis
Merci yaume,
En fait j'ai du mal m'exprimer : le courant d'air pressenti par le co-pro provient du côté latérale du chien assis.
Lorsque je me suis interrogé sur le volet roulant et la fenêtre cela voulait préciser que je ne comprenais pas pourquoi le monsieur des chiens assis à le droit de tout changer si il ressent un "gêne" et moi si ma vitre est cassée personne ne paye pour moi.
Bref, j'ai l'impression que cette histoire ce finira mal financièrement parlant. |
Edité par - Superpopo le 30 sept. 2008 18:41:40 |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 01 oct. 2008 : 01:04:15
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Citation :
En fait j'ai du mal m'exprimer : le courant d'air pressenti par le co-pro provient du côté latérale du chien assis.
Là c'est moi qui est du mal à comprendre ? vous voulez dire que l'air s'infiltre entre le mur et la fenêtre ?
Pour le reste, je vous l'ai dit, il faut d'abord voir dans le RDC ce qui est partie commune (entre autre le gros oeuvre) et ce qui est partie privative.
Il faut que vous sachiez si les fenêtres sont déclarées dans le RDC comme partie commune ou partie privative ?
--> Sans cette réponse, on ne pourra pas allez plus loin. |
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geka
Contributeur actif
34 réponses |
Posté - 01 oct. 2008 : 21:06:37
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bonjour
un balcon fait il partie des partie communes
le reglement de copropriete est trop vieux voir obsolete pour s'appuyer dessus y a t il un document general
merci de vos reponses |
K&G |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 01 oct. 2008 : 21:45:26
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Citation :
Initialement posté par geka
bonjour
un balcon fait il partie des partie communes
le reglement de copropriete est trop vieux voir obsolete pour s'appuyer dessus y a t il un document general
merci de vos reponses
Merci d'ouvrir un autre sujet, et de ne pas poster dans le sujet d'un autre membre, afin que les explication soit clair pour chaque membre de ce forum. |
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Superpopo
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 02 oct. 2008 : 12:40:26
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Bonjour,
Merci Yaume, je vais demander à mes parents de se renseigner.
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A qui de payer ?
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