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Sujet |
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jjdsx
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 01 oct. 2008 : 12:20:13
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Bonjour,
Je suis locataire d'un box (qui est donc indépendant de mon domicile) depuis 6 mois. Dans mon bail, est stipulé que je dois régler un montant de location trimestriel.
Aujourd'hui, je reçois un courrier du propriétaire me demandant de régler une TOM ! Or, rien n'est stipulé à ce sujet dans le contrat de location. Suis-je redevable de cette taxe ???
Merci de vos éclaircissements.
JJ
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JJ |
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Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 01 oct. 2008 : 12:52:57
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Oui s'il vous donne le justificatif ( Le propriétaire doit certainement payer une Taxe foncière sur ce box et c'est avec celle ci que la TEOM est redevable) C'est une charge récupérable sur le locataire lire le paragrpahe sur les charges récupérables <ici> ou lire l'annexe directement : <ici> et allez au paragraphe VIII. - Impositions et redevances. |
Numéro 6 Le guide juridique Calcul du Loyer
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jjdsx
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 01 oct. 2008 : 13:18:21
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Merci beaucoup de votre réponse rapide. cela signifie donc que, même si je ne suis locataire QUE d'un box (et non d'un logement), et que rien n'est précisé sur le BAIL, je dois quand même régler des charges ?
Cdt
JJ |
JJ |
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Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 01 oct. 2008 : 13:53:44
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Oui, la TEOM fait partie des charges récupérables sur le locataire ( CF aux documents cités dans mon post précédents) MAIS demandez le justificatif et vérifiez bien que celui ci correspond à l'adresse du box. ( perso : dans le même immeuble, j'ai un locataire qui a un garage fermé en sous-sol, la sortie de ces parkings sous-terrain n'est pas à la même que l'adresse de l'immeuble et bien une taxe foncère spécifique et donc une TEOM à payer,il y a juste une petite place privative à la copriété mais cela a été appelé square! .....avant de sortir sur l'avenue de l'immeubleComment gagner de l'argent facilement. |
Numéro 6 Le guide juridique Calcul du Loyer
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jjdsx
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 01 oct. 2008 : 14:22:17
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Merci beaucoup de vos précisions. Je suis donc redevable de la TOM. Je vais donc lui demander le justificatif.
Ensuite, devrais-je payer la taxe en totalité ? Ou n'y a-t-il qu'une partie récupérable ? D'autre part, je suppose que, si le propriétaire a 3 boxes dans la même cour, elle divise la TOM en 3 ?
Quoi qu'il en soit, je vous remercie vraiment une fois encore de vos réponses. |
JJ |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 01 oct. 2008 : 16:31:23
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Citation : Originally posted by jjdsx
Ensuite, devrais-je payer la taxe en totalité ? Ou n'y a-t-il qu'une partie récupérable ?
D'autre part, je suppose que, si le propriétaire a 3 boxes dans la même cour, elle divise la TOM en 3 ?
non vous devez payer la totalité indiquée dans la case TEOM. pas les 8% de frais de gestion (mais ils sont indiqués á part) donc aucun problème. Seul le montant de TEOM, correspondant à l'adresse du box est payable par le locataire
par contre puisque depuis 6 mois pour la location, vous ne devez payer qu'au prorata du temps utilisé. |
Cordialement, |
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evora0606
Pilier de forums
520 réponses |
Posté - 02 oct. 2008 : 08:00:01
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Citation : Initialement posté par Joulia
Citation : Originally posted by jjdsx
Ensuite, devrais-je payer la taxe en totalité ? Ou n'y a-t-il qu'une partie récupérable ?
D'autre part, je suppose que, si le propriétaire a 3 boxes dans la même cour, elle divise la TOM en 3 ?
non vous devez payer la totalité indiquée dans la case TEOM. pas les 8% de frais de gestion (mais ils sont indiqués á part) donc aucun problème. Seul le montant de TEOM, correspondant à l'adresse du box est payable par le locataire
par contre puisque depuis 6 mois pour la location, vous ne devez payer qu'au prorata du temps utilisé.
bonjour. je me permets d'intervenir,car jjdxs nous parle d'un seul propriétaire possédant les 3 box.dans ce cas,il est fort possible qu'il n'ait qu'une seule taxe foncière pour les 3 box;auquel cas,la TEOM y figurant devra être partagé en 3,si ces box ont la même surface. |
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jjdsx
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 02 oct. 2008 : 09:03:04
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Je vous remercie beaucoup. Cela commence en effet à devenir beaucoup plus clair dans ma tête.
Je vais donc attendre les justificatifs, et si j'ai d'autres questions à ce moment-là, je me permettrais de vous les poser, si cela ne vous dérange pas.
En tous cas, merci encore de vos conseils et éclaircissements.
JJ |
JJ |
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Numero6
Modérateur
4444 réponses |
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sbx
Pilier de forums
235 réponses |
Posté - 10 oct. 2008 : 21:48:35
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Quant à la question de savoir si « un box » rentre dans le cadre des textes régissant les rapports bailleur-locataire d’un « local d’habitation », elle se pose un petit peu.
Nous savons que le décret de 87 a été pris en application de la loi du 23/12/86. Cette loi, certes « vielle », évoque notamment dans son art. 25 les « normes minimales de confort et d’habitabilité ». Il doit être classe « le box » !
La loi de 89, a laquelle chacun ici aura tendance à plus se rallier, précise quant à elle son champ d’application dans son article 2. : « ... ainsi qu’aux garages [...] loués accessoirement par le même bailleur. »
Autrement dit, si le box est loué par un autre bailleur que le local principal à usage d’habitation, ce bail n’entre pas dans le dispositif de la loi de 89 et des décrets de 87. Il est donc à considérer comme un bail de droit commun et seul les dispositions qu’il prévoit et qui sont conclues d’un commun accord entre les 2 parties sont applicables. Donc, comme nous le dit jjdsx, si rien n'est stipulé dans le contrat de bail...
Autrement dit, dans notre cas, la TEOM ne serait pas récupérable.
Cordialement, |
sbx
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jjdsx
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 16 oct. 2008 : 11:46:23
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Ah ! Ça devient confus alors...
Je viens de recevoir la photocopie de la première page de l'impôt foncier de la propriétaire de mon box. Y figure une taxe des ordures ménagères d'un montant de 93 Euros.
Vu qu'elle me réclame 7,75 Euros pour 6 mois, j'en déduis qu'elle possède 6 boxes ???
En revanche, quand je lis ce qu'écrit SBX, je commence à me poser des questions. Je ne sais pas si cette propriétaire possède seulement des boxes ou si elle a également des appartements. Toutefois, ce dont je suis sûre, c'est que je ne fais que lui louer un box.
SBX, serait-il possible de lire quelque part l'intégralité des 2 textes de loi que tu cites ? Car si je n'ai pas à payer, et que c'est très clair, je ne vois pas pourquoi je rajouterai encore 16 euros par an sur un loyer qui n'est déjà pas donné ! Pfffffff.... ce n'est pas simple....
JJ, qui se pose des questions... |
JJ |
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jjdsx
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 16 oct. 2008 : 14:20:02
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PS :
Désolée, SBX, je n'avais pas vu les adresses en signature...
JJ, pas sûre de bien tout comprendre aux textes... |
JJ |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 16 oct. 2008 : 14:58:29
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en bas de la taxe foncière avez vous les références des lots?
sinon vous pouvez contacter directement les services fiscaux pour savoir ce qui est compris dans cette taxe foncière |
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jjdsx
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 16 oct. 2008 : 15:21:47
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euh... sur le papier dont je ne possède qu'un volet, figure un détail du calcul des cotisations avec noté à côté de "propriétés bâties" : *** taux 2007 taux 2008 *** adresse base cotisation *** cotisation 2007 2008 *** Puis en bas: "Frais de gestion de la fiscalité directe locale" 30 "Dégrèvement" "Montant de votre impôt" 410
Je ne vois aucune ligne concernant des lots ?...
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JJ |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 16 oct. 2008 : 17:57:18
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mais vous confirmez bien que vous ne louez qu'un seul box à cette personne ? pas de logement avec ? dans ce cas, que dit le contrat de bail que vous avez signé ? fait-il ref au decret du 26 aout 87 ? c'est important car sinon, je rejoins effectivement l'analyse de sbx ... |
Cordialement, |
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jjdsx
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 17 oct. 2008 : 10:32:09
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Bonjour Joulia,
Oui, je vous confirme, je ne fais QUE louer UN box, qui est d'ailleurs 2 rues plus loin que chez moi (un "chez moi" dont je suis en train de devenir propriétaire, mais qui ne possède pas de garage).
Mon contrat de location s'intitule "Engagement de location de box automobile" et tient sur une page.
"Il a été convenu et arrêté ce qui suit : Mme X à compter du 1er juillet 2008 loue le box numéro LL, donne à loyer au preneur, qui accepte une REMISE (BOX) PARTICULIÈRE sise à l'adresse ci-dessus moyennant un loyer trimestriel de KK Euros + la caution d'un mois soit MM Euros = BBB Euros par chèque."
Y figurent mes coordonnées, et celles de la propriétaire, l'adresse et le numéro du box, et une série de conditions à respecter : pas de produits inflammables, assurance contre les incendies, impossibilité de se retourner contre le proprio en cas de fermeture défectueuse, obligation d'entretenir le box...
Est également noté : "La location est faite à titre civil, personnel et précaire et uniquement pour une voiture de tourisme; elle ne peut être cédée et le preneur s'interdit toute sous-location, même à titre gratuit."
Voilà. Aucune référence n'est faite à aucun texte de loi (hormis l'article 1386 du Code civil en cas d'incendie ou d'explosion).
Je ne sais pas ce que vous en concluez ?
En tous cas, merci de votre aide.
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JJ |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 17 oct. 2008 : 17:01:53
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Citation : Je ne sais pas ce que vous en concluez ?
ce que j'en conclue: pas de charges, pas de TEOM le paiement trimestriel comprend tout ce que vous devez payer. donc vous pouvez refuser de payer cette taxe demandée, en vous référant au contrat signé.
PS: étonnant aussi que le bailleur ait oublié de mentionner une clause de résiliation et de préavis ...
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Cordialement, |
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jjdsx
Contributeur débutant
11 réponses |
Posté - 17 oct. 2008 : 20:44:06
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Merci de votre réponse et... ... pardon de mon oubli.
Oui, il figure bien une clause de résiliation et de préavis (1 mois).
Cordialement |
JJ |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
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quelboulot
Modérateur
6445 réponses |
Posté - 17 oct. 2008 : 22:15:15
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Le texte "officiel" de la réponse ministérielle. Citation :
Imposition des parkings dans les immeubles collectifs 13 ème législature Question écrite n° 02541 de M. Jean Louis Masson (Moselle - NI) publiée dans le JO Sénat du 22/11/2007 - page 2112 M. Jean Louis Masson attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique sur le fait que dans certains cas, la personne qui loue un parking dans un immeuble collectif est assujettie à la taxe d'habitation et dans d'autres cas, à la TVA. Il souhaiterait qu'il lui indique comment la différence est faite entre les deux régimes. Par ailleurs, si le parking est un emplacement non matérialisé dans un immeuble collectif, il souhaiterait savoir s'il y a lieu également à paiement de la TVA.
Transmise au Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
publiée dans le JO Sénat du 19/06/2008 - page 1220 Les conditions d'imposition à la taxe d'habitation et à la TVA résultent de modalités d'appréciation différentes. S'agissant tout d'abord de la taxe d'habitation, il résulte des dispositions combinées des articles 1407-1-1° et 1409 du code général des impôts que les garages sont imposables à cette taxe dans la mesure où ils constituent une dépendance de l'habitation. Tel est, en règle générale, le cas des garages et emplacements de stationnement servant à abriter les véhicules utilisés à titre personnel par les contribuables dès lors qu'ils sont réservés à l'usage privatif des intéressés et qu'ils sont situés à proximité de l'habitation, étant précisé que les garages situés à une adresse différente de l'habitation ne sont imposables que s'ils se trouvent à moins d'un kilomètre de celle-ci. S'agissant de la TVA, les locations d'emplacements pour le stationnement des véhicules constituent des prestations de services soumises effectivement à cette taxe conformément aux dispositions de l'article 261 D. -2° du code général des impôts, quelle que soit la nature du véhicule pour le stationnement duquel l'emplacement est loué et quels que soient les caractéristiques ou le type de cet emplacement (garages individuels, boxes ou simples emplacements). Il est également indifférent que la location s'accompagne ou non de prestations commerciales annexes (gardiennage...). Toutefois, la location de tels emplacements est exonérée de TVA lorsqu'elle est étroitement liée à la location, elle-même exonérée, d'un local nu ou meublé à usage d'habitation. L'existence de baux ou de loyers distincts ne s'oppose pas à cette exonération si l'emplacement reste l'accessoire de ces locaux et est donné en location par le même bailleur au même locataire dans le même ensemble immobilier.
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Christophe
Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967 |
Edité par - quelboulot le 17 oct. 2008 22:18:14 |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 17 oct. 2008 : 22:18:42
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christophe a raison.
j'ai déjà payé la TH pour un parking. |
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