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 Sujet  |
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NaG
Contributeur senior
51 réponses |
 Posté - 10 oct. 2008 : 19:56:27
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Bonsoir Yaume,
Je suis d'accord avec vous, le syndic doit mettre en demeure les anciens copropriétaires de venir débarrasser les vélos qu'ils ont laissé dans le local vélos,un peu comme des promeneurs indélicats laissent leurs poubelles dans la nature. |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 10 oct. 2008 : 20:33:59
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Citation :
ce n'est pas le role du syndic du virer aux encombrants des vélos en bon état qui sont... dans un local vélo
Alors c'est le rôle de qui ?
Ces vélos vont donc rester là, jusqu'à finir en poussière ?
Citation :
C'est navrant de lire de belles c... de ce genre.
Pas plus que les votres !!!
Citation :
On est dans un pays civilisé, dans un lieu privé s'appliquent les lois de la république, toutes les lois, et dans leur entièreté.
Genre celle là
Citation :
Indépendamment des pouvoirs qui lui sont conférés par d'autres dispositions de la présente loi ou par une délibération spéciale de l'assemblée générale, le syndic est chargé, dans les conditions qui seront éventuellement définies par le décret prévu à l'article 47 ci-dessous :
- d'assurer l'exécution des dispositions du règlement de copropriété et des délibérations de l'assemblée générale ;
- d'administrer l'immeuble, de pourvoir à sa conservation, à sa garde et à son entretien
Alors ribouldingue !!!
Je viens chez vous dans votre belle copropiété, je met mon épave de voiture sur une place de parking de votre copropriété, juste à coté de la votre.
Ca vous plait ??? |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 10 oct. 2008 : 20:43:10
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| Ce n'est pas la question et vous le savez parfaitement. |
Festina lente |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 10 oct. 2008 : 20:45:42
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Citation :
Initialement posté par oxymore
La difficulté, c'est que vous ne pouvez pas savoir quoi est a qui  et que non, ce n'est pas le role du syndic du virer aux encombrants des vélos en bon état qui sont... dans un local vélo
Oxymore, exemple de la voiture,
copropriété avec parking ouvert mais "PRIVE", les gens qui viennent faire leur course en ville garent leurs voitures sur le parking de la copropriété, les résidents rentrant chez eux, ne peuvent plus se garer, ils vous appelle (vous le syndic).
Que faites vous, sur quels arguments ? en sachant que cela se produit régulièrement ? |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 10 oct. 2008 : 21:05:02
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Citation :
Initialement posté par yaume
les résidents rentrant chez eux, ne peuvent plus se garer,
Si
au "cul" des "squatters" !!!
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Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 10 oct. 2008 : 22:33:46
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Citation :
Initialement posté par yaume
Oxymore, exemple de la voiture,
copropriété avec parking ouvert mais "PRIVE", les gens qui viennent faire leur course en ville garent leurs voitures sur le parking de la copropriété, les résidents rentrant chez eux, ne peuvent plus se garer, ils vous appelle (vous le syndic).
Que faites vous, sur quels arguments ? en sachant que cela se produit régulièrement ?
Si votre voiture a une plaque et qu'on est sur des stationnements communs
a/ idendification (commissariat)
b/ mise en demeure par l'intermédiaire du commissariat (le SDC paye le reco. a la police)
c/ si pas de reaction, demande enlèvement police.
durée:1 à 3 mois
Si vehicule sans plaque a l'état d'épave, enlèvement aux frais du SDC
durée 48 à 72 h
Si vehicule sans plaque, en état de rouler, intervention du commissariat.
24 h à 3 semaines
Si parking privatif, charge au copropriétaire d'en faire son affaire.
Pour info, c'est un cas classique en copro HLM ces pb de parkings et de vehicule épave ou ventouses
Dans le cas des vélos
a/ non identifiable
b/ en état de rouler
Aucune raison valable de les retirer.
Sinon voici ce que je repondais et ce que je réponds toujours quand on me demande de jouer les COW BOY
[blue]Article 322-1 du code penal
Modifié par Loi n°2002-1138 du 9 septembre 2002 - art. 24 JORF 10 septembre 2002
La destruction, la dégradation ou la détérioration d'un bien appartenant à autrui est punie de deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende, sauf s'il n'en est résulté qu'un dommage léger.
Le fait de tracer des inscriptions, des signes ou des dessins, sans autorisation préalable, sur les façades, les véhicules, les voies publiques ou le mobilier urbain est puni de 3750 euros d'amende et d'une peine de travail d'intérêt général lorsqu'il n'en est résulté qu'un dommage léger.
Bonne soirée |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 10 oct. 2008 : 23:50:20
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Citation :
Initialement posté par ribouldingue
Ce n'est pas la question et vous le savez parfaitement.
Bah !! si c'est la question !!! |
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ETASPAK
Pilier de forums
3782 réponses |
Posté - 11 oct. 2008 : 00:01:26
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Bonsoir,
Voyez ce lien :
« Comment faire respecter le Règlement de Copropriété ? »
3 - L'utilisation ou l'insertion de clauses particulières dans le Règlement de Copropriété :
c) Les clauses renforçant le pouvoir de police du syndic.
Certains règlements de copropriété contiennent des clauses obligeant le syndic à avoir une attitude positive face à certains comportements.
L'exemple type le plus souvent rencontré est la clause permettant au syndic de faire évacuer des encombrants dans les parties communes lorsque leur propriétaire est inconnu.
Toutefois, avant de mettre en œuvre ce type de clauses, le syndic doit s'assurer que les biens ont effectivement été abandonnés par leur propriétaire, à défaut ce dernier se rendrait coupable de vol (soustraction de la chose d'autrui).
Notamment, la clause insérée dans le Règlement de Copropriété, doit prévoir un délai suffisant entre la constatation de la présence des encombrants et la possibilité d'une évacuation permettant d'estimer que le bien a été abandonné.
Si le propriétaire des encombrants est connu, le syndic fera procéder utilement à une mise en demeure, rappelant qu'à défaut de retirer les biens des parties communes dans un délai de…, ceux-ci seront considérés comme abandonnés et évacués.
http://www.unarc.asso.fr/site/actumois/mai02.htm
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 11 oct. 2008 : 00:18:09
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Citation :
Si votre voiture a une plaque et qu'on est sur des stationnements communs
a/ idendification (commissariat)
b/ mise en demeure par l'intermédiaire du commissariat (le SDC paye le reco. a la police)
c/ si pas de reaction, demande enlèvement police.
a, b et c ---> boulot du syndic
Citation :
Dans le cas des vélos
a/ non identifiable
b/ en état de rouler
En effet, c'est bien le souci, ce que je n'ai pas contredis, que faire si le propriétaire n'est pas identifiable ?
Cela étant dit, imaginons le cas d'une voiture à la place du vélo toujours "non identifiable"
A la derniere AG il a été voté la réfection du parking.
Comment le syndic va t il faire pour mettre en œuvre la résolution de l'AG ? il en a l'obligation (c'est la lois) ??
Citation :
Dans l’hypothèse où les propriétaires ne peuvent pas être identifiés, la propriété est transférée à la commune sur le territoire de laquelle le bien est situé (article 713 du Code civil).
En ce qui concerne les véhicules pour lesquels les propriétaires sont identifiables, le Maire doit dans un premier temps mettre ces derniers en demeure de faire enlever leur bien, qu’il se trouve sur une voie publique ou privative. La mise en demeure doit préciser le délai d’exécution octroyé au propriétaire. Une fois ce délai écoulé, si la mise en demeure n’a pas été suivie d’effets, l’élu pourra alors faire enlever d’office l’épave aux frais du responsable de l’abandon (article L. 541-3 du Code de l’environnement). Le propriétaire du terrain doit être informé de la date à laquelle les services techniques communaux ou une entreprise dûment mandatée par votre
collectivité procéderont à l'enlèvement des déchets. Lors de cette opération matérielle, la présence d'un représentant de la commune est nécessaire.
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Edité par - yaume le 11 oct. 2008 00:20:43 |
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ABCT
Pilier de forums
414 réponses |
Posté - 11 oct. 2008 : 07:20:24
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Oxymore,
-Je ne vois pas l'application des dispositions de l'article que vous citez (322-1 du Code pénal) dans le cas qui nous interpelle présentement.... l'évacuation de vélos.
Estapak,
-Vous mettez en évidence les blocages....
Modalité simple:...... ( quoique lourde car à mon avis il faut faire "publier" les modifications du R.C.)= "insérer les clauses particulières" dans le règlement de copropriété....
Et le début des Complications: .....
"avant la mise en oeuvre ce type de clauses,le syndic doit s'assurer que les biens ont effectivement été abandonnés par leur propriétaire, à défaut ce dernier se rendrait coupable de vol (soustraction de la chose d'autrui).
Notamment, la clause insérée dans le Règlement de Copropriété, doit prévoir un délai suffisant entre la constatation de la présence des encombrants et la possibilité d'une évacuation permettant d'estimer que le bien a été abandonné".
Encore faudrait-il définir "le délai suffisant" toujours sur les biens non identifiés bien sûr.
Mesdames, Messieurs les syndics bon courage, ET N'OMETTEZ PAS de reduire vos honoraires!!!!!!! |
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 11 oct. 2008 : 09:21:52
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Les locaux "vélos" sont déjà bien souvent bien trop petits et avec le "développement durable", il va être grand temps de trouver de bonnes formules. Votre sujet, NaG, est donc très intéressent.
NaG pour vote problème, la première chose d'urgence à faire est de trouver le moyens d'entreposer vos vélos dans des parties privatives vous appartenant car, même si vous avez légitimement droit à pouvoir mettre vos vélos dans le local (ou espace) à vélos, cela ne vous donne pas le droit d'encombrer les parties communes.
Même si certains ont déclaré (pas vraiment faux) que le syndic n'avait pas pour rôle d'enlever les vélos épaves, le syndic, il a quand même un devoir ==> celui de faire appliquer le règlement de copropriété. Et là, puisque, en ce moment, ce sont vos vélos qui encombrent les parties commune, si le syndic fait son devoir, il fait évacuer... vos 2 vélos ! non sans sommation préalable à votre égard s'il peut savoir que ces vélos vous appartiennent.
Alors, remercier le syndic de son manque de réaction si vous tenez à vos vélos.
Sachez que, juridiquement, rien ne prouve que tous les vélos entassés dans le local sont des épaves. Et oui, c'est au syndic, dans son devoir de faire appliquer le règlement de copropriété, de mettre en oeuvre une démarche pour faire évacuer les vélos épaves. Il doit rechercher et proposer les solutions, il ne peut pas forcément agir sans faire approuver la solution qu'il préconise par une assemblée générale. Tout dépend du caractère d'urgence, du montant etc. IL doit donc commencer par analyser le problème avec le conseil syndical. Et tout ce petit monde et tous les copropriétaires doivent, en premier lieu, se mettre dans la tête qu'ils n'ont pas de données juridiques leur permettant de savoirs quels sont les vélos en règle et les vélos irréguliers. Ils doivent commencer par s'occuper de réunir ces preuves juridiques.
Vous allez dire "mais je sais que ce vélo rouge était au locataire X qui a déménagé il y a 2 ans et ce vélo X n'a pas bougé depuis 2 ans donc X est coupable d'avoir "oublié volontairement son vélo en déménageant". Probable.. mais comment savez-vous que X n'a pas vendu ou donné son vélo à Z, Z étant occupant dans la résidence et Z, finalement, il n'utilise pas encore le vélo rouge en question... Mais la loi et le règlement de copro autorisent Z à laisser son vélo là, sans s'en servir !
Une seule chose est certaine, tous les vélos dans le local à vélo, puisqu'ils sont dans un local "prévu pour", sont en respect du règlement de copropriété ! Donc personne n'a le droit de les évacuer. Surtout pas le gardien... qui se prend toujours un peu trop souvent pour le gendarme qu'il n'est plus (car de nombreux gardiens sont d'ancien gendarmes...). En revanche, le gardien, il peut évacuer tout ce qui n'est ni vélo, ni poussette dans ces locaux... puisque le local est appelé local "vélos+ poussettes"...
Voilà, je viens de lister ce qu'on ne peut pas faire.. je ne vois pas bien ce qu'on peut faire... rien qu'en respectant le carcans juridique.
Hors carcans juridique, ce qu'on peut faire est :
- résolution en AG de faire une journée recensement vélos, assortie d'obligation, pour les bailleurs, de communiquer cette résolution à leurs locataires + affichage de la résolution (que peu liront au milieux des pubs qui n'ont rien à faire là) !
- chacun pose une étiquette sur son vélo est est présent ou représenté lors de cette journée.
- cela permet de recenser les vélo pour lesquels personne ne s'est manifesté.
- résolution en AG déterminant la période pendant laquelle les négligents peuvent encore se manifester (et toujours, communications aux locataires par leurs bailleurs et affichage),
- résolution en AG pour assumer les frais de retrait de ces vélos à compter de la date d'expiration du délai de grâce cité ci-dessus, sachant que ce budget peut être "zéro", car EMMAUS devrait être intéressé et venir retirer ces vélos gratis... et la peine du syndic dans tout cela... pour moi, c'est dans ses honoraires normaux de son contrat puisque c'est "faire respecter le RC" !
Tout cela n'est que "formalisme plus raffiné juridiquement" de la solution koinkoin.
Et j'ai comme une impression que je propose là, une mise en application simple pour respecter les difficultés juridiques soulignées par Yaume, ETASPAK, oxymore et ABTC
Reste que dans tout ce magma règlement etc, on ne sait toujours pas ce qu'il faut faire pour les cyclomoteurs. Dans les copropriétés (au moins celles de "l'après guerre"), on sait en général à peu près comment garer les voitures, parfois les vélos, mais on ne sait jamais comment garer les cyclos !
Citation :
La copropriété est un lieu privé, donc toute personne étrangère à celle ci n'a rien à y faire, et n'a pas le droit d'entreposer ses objets ---> Ca c'est une règle ----> Et cette règle c'est au syndic de l'appliquer.
exact, le syndic a le devoir de faire respecter le RC (même si je ne désapprouve pas complètement la réponse de ribouldingue à cette déclaration). Mais comment avoir la preuve que ces vélos ne sont pas à nu résident ? Faudra-t-il réinventer les plaques d'immatriculation de vélos pour résoudre ces soucis qui vont grandir à cause du développement durable ?
Citation :
Je suis d'accord avec vous, le syndic doit mettre en demeure les anciens copropriétaires de venir débarrasser les vélos qu'ils ont laissé dans le local vélos,un peu comme des promeneurs indélicats laissent leurs poubelles dans la nature.
Oh, même si le syndic a la communication des nouvelles coordonnées des propriétaires ayant vendu, il ne les a que pour apurer les comptes. Il ne peut pas s'en servir pour tout et n'importe quoi. Ces ex-propriétaire n'ont plus de lien avec la copropriété. Et ils ont peut-être déjà rechangé d'adresse. Le syndic n'est pas un détective. Et il est encore plus éloigné, juridiquement, des locataires car il ne les connaît pas, juridiquement ! Le syndic ne peut pas remplir son devoir avec cette méthode. Il doit trouver un autre moyen puisqu'il doit remplir son devoir.
Pour en revenir à NaG Citation :
je ramène mes 2 vélos de ma maison de campagne située dans une zône inondable dans le local à vélos de la copropriété.
Ramenez-vous également tous vos meubles et électroménager pour les protéger d'une éventuelle inondation  ? Pourquoi ne laissez vous pas vos vélos là-bas puisque vous n'indiquez pas que vous vous en servez dans votre résidence principale ? Savez-vous qu'il existe des crochets pour les suspendre (à hauteur qui va bien pour éviter le niveau de la crue centennale ? Savez-vous qu'un vélo, s'il ne sert pas pendant plus d'un mois, est mieux conservé si on le suspend que s'il reste "garé au sol" ? |
seborga1 |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 11 oct. 2008 : 11:15:06
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Citation :
Ces ex-propriétaire n'ont plus de lien avec la copropriété
Leurs vélos non plus !!! |
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NaG
Contributeur senior
51 réponses |
Posté - 11 oct. 2008 : 12:09:38
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Bonjour,
Pour répondre à Seborga1.
En avril 2001 nous avons eu une crue où l'eau est montée à 1 mètre.
J'avais fait hiverner ma caravane sur 4*4 agglos de 20 cm,soit 80 cm et j'ai eu 20 cm d'eau dans la caravane.Il faut dire que depuis nous avons connu un maximum de 70 cm.
En régle générale je rapatrie à l'appartement micro ordinateur,téléviseur,lecteur DVD,poste de radio,disons tout ce qui est sensible à l'humidité.
J'ai 2 tables comme sur les aires de repos où je stocke machine à laver,broyeur,jouets des enfants.............Pour les vélos qui sont dans le vide sanitaire à la bonne saison je ne peux pas les laisser, la hauteur sous plafond n'est que de 1,30 mètre et pourtant nous stockons également en hauteur en espérant que l'eau ne monte pas trop haut. |
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 11 oct. 2008 : 17:44:39
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Bonjour ABCT
jeter des vélos appartenant à autrui est considéré comme une destruction de biens privés et entre dans ce dispositif.. Comme mettre un autocollant sur le pare brise d'une voiture rappelant que le stationement est interdit aux vehicules aux non résidants par exemple
Yaume, je ne dit pas le contraire. mais dans un cas, c'est dans le cadre des disposition du code de la route et il est mis en epplication par un OPJ (maire ou commissaire) et la propriété du biens est connue.
Dans le cas d'épave, cela est assimilé a des "dechets"
Pour votre dernière question, il faut une décisioj du juge si un copro ou un loc n'obtempère pas.
Pour vos vélos, si le copros sont connus et qu'il ne font rien, il faut une autorisation du juge sinon vous vous exposez aux "foudres" du 322-1 |
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ABCT
Pilier de forums
414 réponses |
Posté - 11 oct. 2008 : 18:43:22
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Oxymore, Bonjour,
OK pour votre réponse, je n'avais pas perçu que c'était VOTRE réponse à une demande d'intervention manu military ou style cow boy, pour virer les fameux vélos, j'avais parcouru un peu rapidement votre message.
Toutes mes excuses. |
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
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NaG
Contributeur senior
51 réponses |
Posté - 07 nov. 2008 : 21:19:25
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Bonsoir,
Le problème est réglé d'une mauvaise façon un petit voisin vient de venir m'informer que 5 vélos ont disparu. |
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NaG
Contributeur senior
51 réponses |
Posté - 08 nov. 2008 : 14:12:05
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Bonjour,
Mauvaise nouvelle!!!J'apprend ce matin qu'un nouveau propriétaire arrivé dans notre bâtiment il y a peu de temps alors que je n'avais pas de place pour mettre mes 2 vélos dans un ratelier s'est fait dérober 4 vélos qui eux y étaient!!Il y aurait donc magouille d'une personne bien implantée dans le bâtiment et qui pratique le système "copain/coquain".
A ma place que feriez-vous? |
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 09 nov. 2008 : 11:05:19
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Disparition de 5 vélos... 4 sont ceux de ce nouveau propriétaire, +1 qui est celui du "petit voisin". Je comprends pourquoi vous dites que le problème est réglé de mauvaise façon.
Comment régler le problème ==>
- en demandant une résolution d'AG pour mettre des potences ou autre dispositif permettant d'accrocher solidement le plus de vélos possible dans ce local à vélos.
- en demandant une résolution d'AG pour organiser une opération de recensement de vélos afin de faire évacuer par Emmaus ceux que personne ne revendique.
et pour vous personnellement, en attendant :
- en mettant "en attendant" vos propres vélos dans votre logement ou sur votre balcon si vous en avez un.
- ou en louant un box à rangement.
- ou en trouvant un amis sympa avec maison individuelle et grand garage pour vous héberger vos vélos.
- ou en ramenant vos vélos dans votre résidence secondaire et en dénichant un moyen pour ne pas les noyer en cas d'inondation... |
seborga1 |
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NaG
Contributeur senior
51 réponses |
Posté - 10 nov. 2008 : 15:21:25
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Bonjour Seborga1
Pour la pose de dispositifs sécurisés pour nos vélos il faudra attendre l'assemblée générale de notre copropriété,certainement en juin 2009 mais ce qui m'intêresse c'est de connaître l'identité de la personne qui a pu autoriser le nouveau copropriétaire à déposer 4 vélos dans un ratelier.
Quand j'ai retiré mes 2 vélos en mai 2008,cà n'avait libéré que 2 places qui sont restées libres jusqu'en aoùt,il a donc fallut retirer 2 vélos pour que ce nouveau voisin puisse en mettre 4!!
Il y a obligatoirement un coquain qui est passé par là!! |
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