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 Sujet  |
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danvel
Nouveau Membre
2 réponses |
 Posté - 08 oct. 2008 : 18:25:27
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bonjour
nous sommes 12 proprietaires individuel et nous voulons refaire le chemin d acces a chaque propriete comment repartire la charge de chacun
merci de vos conseils
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mr danvel |
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sbx
Pilier de forums
235 réponses |
Posté - 11 oct. 2008 : 18:39:19
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Bonjour,
En faisant établir plusieurs devis, en choisissant par un vote l'entreprise qui viendrait réaliser les travaux, en ayant au préalable décidé que la facture serait divisée par 12 (je ne vois pas pourquoi le plus éloigné paierait plus cher que le premier) ?
En ayant tracé votre accord par écrit signé de chacun d’entre vous ?
En ayant fait accepter le prestataire qu’il réalise 12 factures du même montant qu’il adresserait à chacun des propriétaires pour éviter qu’un d’entre vous ne paie et ait ensuite à attendre que les autres lui remboursent ?
En allant poster votre question sur le bon forum ?
Cordialement, |
sbx
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 11 oct. 2008 : 18:59:39
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Citation :
Initialement posté par sbx
(je ne vois pas pourquoi le plus éloigné paierait plus cher que le premier) ?
Moi oui !!!
Personnellement j'affecterai à chacun un coefficient de pondération :
1 pour le premier
2 pour le deuxième
3 pour le troisième
....................
12 pour le 12ème.
(Et je suis gentil, on pourrait prendre 1, 2, 4, 8 ....)
Ce qui donne
1/78 pour le premier
2/78 pour le deuxième
.....................
12/78 pour le dernier qui profite de toute la longueur du chemin !!!
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Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
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sbx
Pilier de forums
235 réponses |
Posté - 11 oct. 2008 : 19:19:15
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Le premier paie pour aller de la route principale à chez lui.
Le second paie pour aller du premier à chez lui.
Le troisième paie pour aller du second à chez lui.
Le quatrième (bon OK j’arrête) ...
Et ainsi de suite...
Ca aussi ça me semble logique.
Il y a toute les chances que ces 12 propriétaires ne s'entendent pas si le dernier doit payer 12 fois plus que le premier...
S'ils ne s'entendent pas, le premier fait les travaux pour sa pomme. Le second attend que ce soit fait pour faire les travaux pour sa pomme depuis le premier jusqu'à chez lui, et ainsi de suite... Il est pas prêt d'être servi le dernier.
A moins qu'il décide de faire les travaux pour sa pomme jusqu'à chez lui au bénéfice gracieux des 11 autres...
Enfin bon... Je sais pas... Chacun sa logique... Le dernier " profite de toute la longueur du chemin " ou subit d'avoir à payer pour les autres ?
Cordialement, |
sbx
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Edité par - sbx le 11 oct. 2008 19:22:28 |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 11 oct. 2008 : 19:42:46
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Citation :
Initialement posté par sbx
Le second paie pour aller du premier à chez lui.
Oui, mais ce faisant il bénéficie des travaux du premier !!!
Et je ne vois pas pourquoi ce dernier (c'est à dire le premier) paierais pour une partie du chemin qu'il n'emprunte pas alors que tous les autres passent devant chez lui !!!
Enfin, ce que j'en dis !!!
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(Winston Churchill)
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 11 oct. 2008 : 20:03:39
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| Quel est la nature de ce chemin qui semble unique? Qui en est le propriétaire? |
Festina lente |
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sbx
Pilier de forums
235 réponses |
Posté - 11 oct. 2008 : 20:12:41
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Non mais, sans vouloir vous contrarier, vous avez absolument raison.
Tout est une histoire de logique, la votre valant autant que la mienne.
La proportionnalité ou l'égalité ? Une fois d'accord, on considérera que c'est l'équité qui de toute façon l'aura emporté et c'est bien là l'essentiel.
Autrement dit, la bonne logique sera de toute façon celle sur laquelle l'ensemble de ces 12 propriétaires se mettront d'accord.
Je doute qu'ils y arrivent avec votre proposition. Le résultat étant qu'il n'y aura jamais de travaux d'entrepris... Et que personne ne s'y retrouvera.
Votre second exemple de calcul, pardonnez-moi, mais je ne le comprends pas. Si c'est 1, 2, 4, 8... Le 12eme proprio assumera 2048 (oui, ça grimpe vite, c'est l'histoire du grain de riz sur la première case de l'échiquier, de 2 grains de riz sur la seconde, de 4 sur la troisième, de 8 sur la quatrième, etc. Calculez combien il faut en mettre sur la 64eme ? Réponse : de quoi nourrir en pain le monde entier pendant quelques années... avec les quelques millions de milliards de grains de riz que cela fait...)
Si on le prend, néanmoins, on aboutit à 0,02 % des travaux supporté par le premier proprio et 50% par le 12eme... Si ça vous parait raisonnable...
Cordialement,
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sbx
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 11 oct. 2008 : 20:17:49
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Je ne comprends pas toutes ces supputations.
A qui appartient ce chemin? |
Festina lente |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 11 oct. 2008 : 20:45:11
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Citation :
Initialement posté par sbx
La proportionnalité ou l'égalité ? Une fois d'accord, on considérera que c'est l'équité qui de toute façon l'aura emporté et c'est bien là l'essentiel.
Question posée ce soir pendant le repas .
La réponse a été égalité à la quasi unanimité (moins une voix, la mienne)!!!  
Quoique comme s'interroge avec anxiété Ribouldinge "A qui appartient ce chemin ???".
Supposons que le propriétaire soit le 12 ème .
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sbx
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235 réponses |
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 12 oct. 2008 : 17:27:28
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la répartition devrait être suivant le système Ali,la pondération appliquée étant le mètre linéaire ou carré de chaque proprio du début du chemin à l'entrée de chacun
c'est ce qui c'est fait en campagne aixoise, la commune ne goudronnant que le chemin principal, les autres étant transformés en ornières ou nids de poules désagréables pourles voitures et les bipèdes |
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seborga1
Pilier de forums
1961 réponses |
Posté - 13 oct. 2008 : 06:53:01
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Il est passé où, danvel ?
Si vous êtes 12 propriétaires de maisons individuelles, si le chemin d'accès n'est pas "domaine public", il vous est fatalement domaine privé indivis (Association Syndicale Libre). Alors, pour répartir les frais de travaux de réfection du chemin, il suffit de lire le paragraphe qui s'y rapporte dans les statuts et le règlement de l'ASL.
Si vos n'avez pas d'ASL, il faut examiner ce qui est indiqué à propos de ce chemin dans vos titres de propriété, la réponse à votre question y est sans doute.
Citation :
Personnellement j'affecterai à chacun un coefficient de pondération :
1 pour le premier
2 pour le deuxième
3 pour le troisième
....................
12 pour le 12ème.
On fait comment s'il y a 1 premier de chaque côté, 1 second de chaque côté, etc. et si les parcelles dont des façades de largeur différentes sur le chemin ? Et je ne parle pas du chemin qui prend des courbes ! Je propose de poser la question aux prochains concours d'admissions aux grandes ! |
seborga1 |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 13 oct. 2008 : 07:19:03
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Citation :
Initialement posté par seborga1
On fait comment s'il y a 1 premier de chaque côté, 1 second de chaque côté, etc. et si les parcelles dont des façades de largeur différentes sur le chemin ? Et je ne parle pas du chemin qui prend des courbes ! Je propose de poser la question aux prochains concours d'admissions aux grandes !
Je propose les pondérations suivantes :
1 pour les 2 premiers
2 pour les 2 deuxièmes
3 pour les deux troisièmes
..........................
6 pour les deux derniers.
soit un total de 1+1+2+2+3+3+4+4+5+5+6+6 = 2*(1+2+3+4+5+6) = 42
Les deux premiers payent 1/42 du total
des deux deuxièmes payent 2/42 du total
.......................................
Nous verrons demain comment pondérer en fonction des longueurs des facades et la semaine prochaine le cas des chemins tortueux avec répartition monolatérale et bilatérale !!!
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Edité par - ali gator le 13 oct. 2008 07:23:40 |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 13 oct. 2008 : 07:22:50
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Citation :
Initialement posté par océan
la répartition devrait être suivant le système Ali,la pondération appliquée étant le mètre linéaire ou carré de chaque proprio du début du chemin à l'entrée de chacun
Oui, c'est mieux qu'une pondération "positionnelle" !!!
Il sont fûtés les Aixois .
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sbx
Pilier de forums
235 réponses |
Posté - 13 oct. 2008 : 21:56:16
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Ou alors on fait 12 chemins.
Chacun le sien !
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sbx
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 13 oct. 2008 : 22:19:33
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Sbx, ne compliquez pas le problème, je vous prie !!!
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océan
Pilier de forums
2457 réponses |
Posté - 14 oct. 2008 : 14:48:59
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soit un total de 1+1+2+2+3+3+4+4+5+5+6+6 = 2*(1+2+3+4+5+6) = 42
eh bien comme tout bon géomètre expert ou comptable anlytique vous remplacer ces chiffres par les mètres linéaires,
ca vous fera des "tantièmes" de participation aux dépenses logiques et équitables (un peu comme pour les ascenseurs si le calcul est bien fait
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 14 oct. 2008 : 15:12:11
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Citation :
Initialement posté par océan
vous remplacer ces chiffres par les mètres linéaires,
Je ne sais pas si celà se fait dans beaucoup de villages mais je me souviens d'avoir vu en Haute Savoie des adresses qui en fait représentaient la distance de la maison au début de la voie .
Ex :
Tristounet
533 avenue des Orchidées
74399 Tataouine les Bains
ce qui signifie : Tristounet habite à 533m du début de l'avenue des Orchidées
Le travail est donc tout mâché !!!
Sinon www.cadastre.gouv.fr .
Ps : et si deux maisons se font vis à vis elles auront respectivement pour adresses :
533D (à droite en rentrant dans la voie)
et
533G (à gauche en rentrant dans la voie, c'est Tristounet !!!).
Moi c'est le 555 .
Ps bis : avez vous remarqué que les facteurs ou les distributeurs de prospectus (à moins d'être gauchers) commencent par le côté droit de la rue ce qui leur évite de faire un quart de tour pour atteindre la boîte aux lettres .
Bien sûr il y a les simplets qui font la distribution en zig-zag .
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Edité par - ali gator le 14 oct. 2008 16:22:09 |
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