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Ma voisine du dessus est copropriétaire comme moi.
Nous avons subit des nuisances en provenance de son appartement : cendre de cigarette sur rebord de fenêtre/balcon, vomi dans dans le balcon. J'ai été la voir à plusieurs reprise, contacter le syndic et fait une main courante au commissariat.
Aussi nous récupérons régulièrement dans le balcon du séjour, quand elle secoue son ligne par son balcon (face avant résidence) des poils de chat et des cheveux : pas très hygiénique et on ne peut pas profiter tranquillemt du balcon. Je lui ait signalé 2 fois.
En septembre, nous avons récupérer 1 fois des cendres de cigarette et 1 autre fois de la nourriture sur le rebord de la fenêtre. Et régulièrement, poils de chat, cheveux.
Je vais lui signaler par courrier ce qu'il s'est passé en septembre et qu'elle fasse plus attention.
- Concernant, le linge secoué en face avant de la résidence, le syndic peut-il intervenir ?
- Le syndic doit-il intervenir au regard du réglement de copropriété ?
le syndic n'est pas chargé de la police de l'immeuble
néanmoins, si le RdC stipule bien qu'il est interdit de jeter de la cendre de cigarette, des poils de chat et des cheveux par la fenêtre, vous pouvez faire une mise en demeure, puis des constats d'huissier et saisir le TGI en demandant une expertise judiciaire pour s'assurer qu'il s'agit bien de poils de chat, de cendre de mégots et des cheveux de la voisine (un test ADN devrait lever le doute)
vous pouvez aussi, pour réduire les frais de justice tenter de lui offrir amiablement quelques flacons de lotion capillaire pour éviter la chûte des cheveux et une pipe pour éviter la cendre de cigarette
Avant de sortir l'artillerie, prônée, mais sous un ton humoristique???, jespère (jp26), il convient de rappeler dans un courrier simple, dans un premier temps, à votre voisine que vous avez été victimes de nuisances, et qu'il conviendrait de prendre quelques précautions pour que la cohabitation soit supportable pour tous. Vous pouvez demander à la rencontrer, si c'est possible et évoquer simplement quelques désagréments lors de ce contact... soyez Zen et ne "charger pas trop la barque" Cela peut s'avérer positif. En ce qui concerne le linge secoué aux fenêtres vous avez souvent dans les règlements de copropriété un paragraphe relatif aux usages des fenêtres et balcons ou il est précisé : "On devra se conformer aux règlements de police pour battre ou secouer les tapis et chiffons de nettoyage". Or, en Province, on ne trouve pas trace des arrêtés municipaux concernant ce point précis. J'ai effectué une démarche en ce sens dans une ville moyenne, dans une bonne période, (préélectorale au niveau municipal) et dans l'incapacité de me trouver une information l'adjoint m'a déclaré que je serais informé de ses recherches ..... et j'attends toujours. Selon certains articles!!! il est évoqué parfois la règlementation de la ville de Paris en donnant les horaires à respecter.....mais je ne pense pas que cela soit transposable dans toutes les villes????
Nuisance copropriétaire - action du syndic
Forum fermé
Posté - 10 oct. 2008 : 22:00:15
