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 Sujet  |
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faktum
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 15 oct. 2008 : 10:49:51
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Bonjour,
J'ai parcouru un peu ce forum et devant la qualité des réponses j'ai bon espoir de trouver une solution à mon problème.
Voici ma question :
Nous venons de recevoir une convocation pour une prochaine AG. Le syndic, sans nous demander notre avis, a inséré une résolution concernant une demande que nous avions faites lors d'une précédente AG.
La syndic a-t-il le droit de ressoumettre au vote une ancienne de nos demande sans notre accord ??
Je vous remercie pour vos avis.
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manech
Pilier de forums
1418 réponses |
Posté - 15 oct. 2008 : 10:53:23
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oui, le syndic est maître de l'ordre du jour.
l'assemblée sera maître de la décision. |
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faktum
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 15 oct. 2008 : 11:09:07
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Citation :
Initialement posté par manech
oui, le syndic est maître de l'ordre du jour.
l'assemblée sera maître de la décision.
Merci Manech pour ce retour rapide.
Je comprends la logique sur des résolutions qui concernent l'ensemble de la copro (du genre travaux urgent...) mais la demande que nous avions faites n'étant plus d'actualité et ne concernant que notre lot, je ne comprends pas trop.
D'autant plus que la convocation s'appuie sur notre ancien courier pour justifier cette résolution ??? |
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 15 oct. 2008 : 11:15:52
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Pour information, cette question avait déjà été soumise au vote.
Mais elle avaiété rejeté ? le vote n'avait pu se faire ? |
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faktum
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 15 oct. 2008 : 11:31:13
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Citation :
Initialement posté par oxymore
Pour information, cette question avait déjà été soumise au vote.
Mais elle avaiété rejeté ? le vote n'avait pu se faire ?
Effectivement, un vote avait eu lieu, elle avait été rejeté. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 15 oct. 2008 : 12:19:13
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| si c'est une demande personnelle d'un copropriétaire, il est évident qu'il faut que la mise à l'ODJ émane de ce copropriétaire |
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 15 oct. 2008 : 12:24:57
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Dans ce cas je pense que comme vous n'avez pas dit au syndic que votre demande était sans objet, il a de bonne foi pensé que vous voudriez faire une nouvelle demande.
Au moment de l'AG, présisez dés le dévbut que cette question est sans objet. |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 15 oct. 2008 : 14:38:47
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Le plus simple est que vous exposiez l'objet de cette question !
Sur le fond : une question et/ou une résolution inscrite à l'ODJ est soumise à l'appréciation de l'AG qui peut l'amender, la modifier, dans la mesure où elle ne change pas le sens général de la question inscrite (question 'générique').
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manech
Pilier de forums
1418 réponses |
Posté - 15 oct. 2008 : 14:51:47
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| faktum, suggestion pour expliquer cette mise à l'ordre du jour non demandée: un syndic que je connais, ou plutöt son gestionnaire, fait les ODJ par copié/collé : La technique engendre parfois des gags. Question: mauvaises odeurs venant de la poisonnerie voisine; Projet de résolution: l'AG vote un budget de... euros et choisit l'entreprise.... Elle peut expliquer aussi certaines reprises. |
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 15 oct. 2008 : 15:16:39
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| C'est vrai mais je n'ai pas osé le dire. |
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manech
Pilier de forums
1418 réponses |
Posté - 15 oct. 2008 : 15:26:39
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| Osez, osez Oxymore. Soyez courageux, laissez l'omerta à d'autres! La "solidarité" entre syndics porte tort à votre profession. Personnellement je compte sur vous pour redorer ici l'image de la profession. en appelant un feignant feignant, (et éventuellement un escroc par son nom -et non par le presque doux nom de c.., comme je l'ai vu ailleurs) |
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 15 oct. 2008 : 16:14:24
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Franchement Manech, le coup du copié collé m'étant arrivé une fois, je me garde de porter un jugement hatif sur ce point.
Je faisais systématiquement une note explicative pour chaque résolution en plus du projet de résolution éventuellement necessaire) ou je donnais le maximum d'info sur la résolution proposée.
Il s'avère que pour aller plus vite, j'avais copié collé la note de la précédente AG Mais j'avais zappé un point qui n'était pas à l'odj de l'AG. Je ne m'en suis rendu compte qu'aprés avoir fait les tirages en faisant un contrôle aléatoire et j'ai du refaire le tirage. |
Edité par - oxymore le 15 oct. 2008 16:15:02 |
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chenkak
Pilier de forums
620 réponses |
Posté - 15 oct. 2008 : 22:37:51
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| Par ailleurs, il semblerait que rien n'empêche qu'un copropriétaire réinscrive chaque année le même projet de résolution tant qu'elle n'a pas été acceptée! |
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jp26
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 16 oct. 2008 : 10:00:45
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| sauf peut être, que cette résolution constituant une réitération serait très facilement annulable |
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manech
Pilier de forums
1418 réponses |
Posté - 16 oct. 2008 : 11:31:17
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Citation :
sauf peut être, que cette résolution constituant une réitération serait très facilement annulable
Je ne comprends pas. Quelqu'un pourrait-il m'expliquer? |
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chenkak
Pilier de forums
620 réponses |
Posté - 16 oct. 2008 : 13:37:58
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| Quoi donc ? Il y aurait un délit de réitération !!?? |
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jp26
Pilier de forums
844 réponses |
Posté - 16 oct. 2008 : 18:07:20
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| c'est pas un délit, c'est un motif d'annulation |
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ValetDT
Contributeur senior
64 réponses |
Posté - 16 oct. 2008 : 18:55:48
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Citation :
Initialement posté par jp26
c'est pas un délit, c'est un motif d'annulation
Dîtes nous en plus car depuis trois ans je pose la même question, et petit à petit
le nombre de voix pour ma demande augmente.Mais si à la 4ème demande il y a possibilité d'annulation....c'est la première fois que j'entends cela alors dîtes nous en plus.
merci
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 16 oct. 2008 : 22:05:33
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Je crois que nous sommes nombreux a entendre cela pour la première fois ....
valet, qu'elle est donc cette question personnelle qui est inscrite à l'AG (en gros !)
Car selon le cas non seulement l'AG ne peut refuser, mais tout refus doit être dument motivé avec de solides bases au risque d'etre sanctionné pour "abus de droit" ....
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
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ValetDT
Contributeur senior
64 réponses |
Posté - 17 oct. 2008 : 01:37:01
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Citation :
Initialement posté par gédehem
Je crois que nous sommes nombreux a entendre cela pour la première fois ....
valetDT, qu'elle est donc cette question personnelle qui est inscrite à l'AG (en gros !)
Car selon le cas non seulement l'AG ne peut refuser, mais tout refus doit être dument motivé avec de solides bases au risque d'etre sanctionné pour "abus de droit" ....
lire Le début de l'histoire
Lire La suite de l'histoire
Mais c'est en train de changer, déjà à la dernière AG, nous avons froler les 33%.
dernièrement , suite à une enième dégradation ciblée sur notre commerce, le syndic nous à fait savoir que le président du CS en avait un peu mare de cette histoire car justement comme vous le dite il pourrait y avoir Abus de droit, (c'est un magistrat) et il recoit son lot de pouvoir à l'AG, s'il bascule dans notre camp,le problème sera ,normallement vite réglé et nous pourrons deux mois après faire enfin la finition de notre installation de chauffage/climatisation.
j'attendais cette AG ( février 2009) pour rendre ici le résultat au cas ou nous aurions eu gain de cause.
La guerre sera ouverte  .car il faudra surveiller le matériel extérieure |
Edité par - ValetDT le 17 oct. 2008 01:39:07 |
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