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rover_fr
Contributeur débutant
17 réponses |
 Posté - 20 oct. 2008 : 09:34:40
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Bonjour à tous,
Quels sont les cas d'un report d'assemblée.
Je m'explique : Nous devons voter un remplacement de chaudières, mais compte tenu du cout et du credit pour certains que cela va engendrer, je crains la mise en difficulte financiere voir de surendettement de quelques coproprietaires et mettre la vie de la residence en danger (impayé).
Pouvons-nous légalement surseoir à cette depense en attendant des jours meilleurs.
Merci de votre reponse
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 20 oct. 2008 : 10:56:49
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Bonjour.
Plutôt que reporter l'A.G. à une date ultérieure (ce qui va engendrer des frais), il serait plus sage, au moment du vote de la résolution, d'expliquer aux copropriétaires les conséquences qu'aura un vote positif.
Ils décideront en ayant tous les atouts en mains.
Sachant, malgré tout, que vous ne ferez que retarder l'échéance puisque le temps qui passe n'améliorera pas l'état de votre chaudière et que ceux qui risquent le surendettement n'en seront pas à l'abri le jour où votre chaudière rendra l'âme.
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Amicalement |
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rover_fr
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 20 oct. 2008 : 11:06:50
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Merci de votre reponse.
En fait, l'etat des chaudieres n'est pas en cause. Elles datent de 1988. de plus, les consommations sont stables et n'ont pas variées depuis, par contre, le m3 de gaz a lui fortement augmenter, et augmentera encore. la plupart des coproprietaires croient qu'en changeant les chaudieres, la facture sera allegée, c'est possible, mais pas certain. De plus, aucun travaux d'isolation des batiments n'est prévu pour accompagner ce changement, d'ou mon inquietude pour la vie de notre residence, et des frais que cale va engendrer.
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oxymore
Pilier de forums
835 réponses |
Posté - 20 oct. 2008 : 11:40:15
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Bonjour.
Oui vous pouvez surseoir à une décision ou mêm voter contre et la représenter à un meilleur moment par contre Le côut du remplacement ne serait pas amortis par l'économie réalisée.
Qui plus est ce vote doit se faire à la double majorité de l'article 26 car il s'agit d'une amélioration.
Il est préférable de faire un relevé des températures dans un certains nombre de logement et faire un réequilibrage de l'installation. Cela sera à l'origine d'économies.
Par ailleur, rien de vous empèche se souscrire un contrat de type P3 + R avec votre exploitant de chauffage. L'opération coutera au final plus cher, mais sera étalée sur plusieurs années. voire avec un P4 (investissements. Côut final trés élevé)
Si vous ne voulez pas procéder de la sorte, il faudrait prendre contact avec le pact arim efin de savoir dans quelle mesure et dans quelles conditions financières ces travaux peuvent être subventionnés.
Voir aussi avec le fournissuer de gaz s'il dans ce type d'opération il ne subventionne pas certains travaux.
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 20 oct. 2008 : 12:33:49
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Rover, la démarche que l'on vous propose me semble folklorique !
Des chaudières qui ont 20 ans qui plus est si elle ne sont pas vétustes n'ont pas a être changées.
Comme l'indique oxymore il faut avant tout faire une étude sérieuse sur ce poste "chauffage", en particulier sur sa régulation.
D'autre part, il faut voir aussi si l'installation permet techniquement l'individualisation de la répartition.
Le fait que le coût de l'énergie augmente est une donnée que les copropriétés doivent intégrer depuis lngtemps. La réponse ne passe certainement pas en premier lieu par le changement de chaudières dont l'amortissement n'est envisageable que sur au moins 15 ans !
En parlé vrai "c'est idiot" !
En revanche, l'étude et la réalisation de travaux d'isolation, par exemple ceux tout bêtes du double vitrage, sont sans doute plus pertinents.
Couplés à la régulation du chauffage et à l'individualisation de la répartition, vous avez là un chantier de travaux qui permettent de réelles économies d'énergies, que n'offre pas loin s'en faut le seul changement de chaudières qui ont 20 ans !
Il faut donc "retoquer" cette question, non pour susseoir à la décision qui n'a certainement pas de raison d'être, mais pour engager sereinement une étude sur ce qu'il faut mettre en œuvre pour diminuer la consommation énergétique !
Si vous voulez, c'est se poser la qustion :
" Plutot que de changer de voiture, que faut-il que je fasse pour consommer moins .. ?"  |
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rover_fr
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 20 oct. 2008 : 13:49:45
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Merci de votre réponse.
Vous avez entièrement raison. Nous allons tout faire pour inverser la tendance.
Cordialement |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 20 oct. 2008 : 14:55:51
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Une question à l'intention de l'initiateur de cette rubrique :
Quels sont les arguments donnés par ceux qui sont à l'origine de la résolution ?
Il serait intéressant de le savoir afin de pouvoir dire, données en mains, si remplacer une chaudière est aussi "folklorique" comme certain le dit ici.
D'autre part, il serait tout aussi intéressant de savoir à combien se monteraient tous les aménagements nécessaires pour isoler correctement le bâtiment (subventions comprises).
N'oublions pas que la question avait comme sujet :Citation :
Initialement posté par rover_fr
... Nous devons voter un remplacement de chaudières, mais compte tenu du cout et du credit pour certains que cela va engendrer, je crains la mise en difficulte financiere voir de surendettement de quelques coproprietaires et mettre la vie de la residence en danger (impayé) ...
Même subventionnés, pensez-vous éviter le surendettement en faisant des travaux d'isolation ?
Je pense que le problème de fond avancé par Rover_fr est le surendettement annoncé et non pas la chaudière dont nul ici (à part lui ?) n'est autorisé à dire si faut la changer ou pas ...
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Amicalement |
Edité par - colette le 20 oct. 2008 14:58:49 |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 20 oct. 2008 : 15:43:10
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'faut tout bien lire, Colette !
" ... l'etat des chaudieres n'est pas en cause. Elles datent de 1988. de plus, les consommations sont stables et n'ont pas variées depuis, ..."
Ce qui tend à démontrer que la motivation ne vient pas de la vétusté des chaudières ....
"par contre, le m3 de gaz a lui fortement augmenté, et augmentera encore. la plupart des coproprietaires croient qu'en changeant les chaudieres, la facture sera allegée.."
C'est ici qu'intervient le "folklore" : à prix de l'énergie constant il faut au moins 10 ans pour amortir une très bonne chaudière 'économe' pilotée par ordinateur voire satellite.
Si vous faites intervenir le prix de l'enérgie, qui vient s'ajouter, il faut en gros selon les cas 15 ans pour amortir ce changement !
Faites le compte : 10 à 15 ans pour espérer commencer à faire des "économies" en €€€ !
Mais entre temps les chaudières auront 15 ans et le prix du gaz sera sans doute dans des sommets qu'on ne peut augurer !
Faudra t-il encore changer les chaudières ?  
Tout ceci n'a aucun sens, qui plus est sans étude préalable !
(Qui est "interessé" par ce changement ?? )
La réduction de coût du "chauffage" passe par la réduction de la consommation.
La question à se poser actuellement c'est "Quels travaux destinés à économiser l'énergie faut-il engager ?"
Des fenetres à double vitrage entraine réduction d'impots (à ne pas négliger). Si l'opération est abordée globalement selon le "traitement collectif de travaux privatifs" on peut espérer réduire la note.
La régulation du chauffage n'est pas couteuse, d'autant qu'elle est peut être prévue dans le contrat d'entretien.
L'individualisation de la répartition n'est pas non plus très couteuse, lorsque cela est techniquement possible. (200/250 € par lot ?)
Ces 2 derniers travaux sont amortis en 3 ou 4 ans, au plus, compte tenu de la réduction quasi automatique de la consommation d'énergie, de l'ordre de 15 % au moins en années lissées. |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 20 oct. 2008 : 21:23:17
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Gédehem, il faut lire mais il faut aussi éviter de foncer tête baissée ...
Pensez-vous réellement que des copropriétaires aient envisagé le remplacement d'une chaudière sans avoir fait les vérifications et les calculs nécessaires ?
Croyez-vous que les gens soient si sots ?
Si ce n'est pas le cas, Rover_fr a intérêt à revendre rapidement car la chaudière est avec l'ascenseur ce qu'il y a de plus onéreux dans une copropriété.
Attendons donc des précisions de la part de l'intervenant principal.
Aligner des amortissements sur X années, des économies de tant % sans connaître précisément la situation de la résidence, c'est aligner les mots, sans plus.
Je reste convaincu que le problème de Rover_fr est un surendettement programmé de certains copropriétaires. Et là, seulement là, sont ses inquiétudes.
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Amicalement |
Edité par - colette le 20 oct. 2008 21:24:44 |
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JP72
Contributeur débutant
20 réponses |
Posté - 20 oct. 2008 : 21:37:23
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Bonjour,
Je serais interressé par
(L'individualisation de la répartition n'est pas non plus très couteuse, lorsque cela est techniquement possible. (200/250 € par lot ?)
En quoi consiste se système? est ce un compteur sur chaque radiateur?
Merci de me renseigner |
restons zen et pace & salute |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 20 oct. 2008 : 21:48:56
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Prenez d'abord connaissance de ces textes :
ECONOMIE D’ENERGIES
Historique des principaux textes.
1974 Loi 74-908 du 29 octobre 1974 relative aux économies d’énergie.
Prévoit la limitation des températures et la répartition individuelle du chauffage collectif.
1979 Période dite de « La chasse au GASPI ».
- Décret 79-907 du 22 octobre 1979 relatif à la limitation des températures dans les locaux et habitation : fixée à 19°C. (toujours en vigueur, art.R131-19 et suiv. CCH).
- Décret 79-1065 du 6 décembre1979 relatif aux travaux réalisés dans les immeubles bâtis relevant du statut de la copropriété et qui ont pour but d’améliorer l’isolation thermique ou le rendement des installations consommant de l’énergie.
- Décret 79-1232 du 31 décembre 1979 comptage et répartition du chauffage collectif
Article R.131-3 CCH : Tout immeuble collectif équipé d’un chauffage exclusivement collectif fournissant à chaque local occupé à titre privatif des quantités de chaleur réglable par l’occupant doit être muni d’appareils permettant de déterminer les quantités de chaleur fournies.
Article R.131-5 CCH : La date limite pour la mise en service des appareils prévus par l’article R.131.-3 est le 31.12.1985. (sans commentaire ... )
1981 - Circulaire du 26 août 1981 sur l’application de la réglementation relative aux compteurs d’énergie thermique.
1987 - Décret 87-764 du 15 septembre 1987 relatif aux travaux d’économie d’énergie sur le chauffage et l’ECS.
Prévoit l’achat et la pose de compteurs individuels pour l’ECS.
1989 - Décret 89-989 du 29 décembre 1989.
Art. R.152-6 : Les infractions aux limitation de température prévues aux art. R.131-19 à 131-23 sont punies de la peine d’amende prévue pour les contraventions de la 5° classe qui peut être portée au double en cas de récidive.
Est punie de la même peine l’opposition à l’exercice des fonctions des agents chargés de constater les infractions.
1991 - Décret 91-999 du 30 septembre 1991 Equipements et répartition des frais de chauffage collectif.
Tout immeuble collectif équipé d’un chauffage commun (….) et fournissant à chacun de ces locaux une quantité de chaleur réglable par l’occupant, doit être muni d’appareils permettant d’individualiser les frais de chauffage collectif.
Ces appareils doivent permettre de mesurer la quantité de chaleur fournie ou une grandeur représentative de celle-ci."
C'est ce décret qui est actuellement en vigueur .. que pas grand monde connait !
Si vous êtes dans un immeuble dont le chauffage collectif peut être fermé par chaque lot (circuit aller/circuit retour), chaque radiateur ayant son robinet de réglage, vous pouvez envisager la pose :
- soit de répartiteurs à évaporation sur chaque radiateur,
- soit la pose d'un 'compteur de calories', qui relève en fait plein de chose, température de l'eau, volume, ... donc Kcal utilisés...
Si vous êtes chauffé par le sol ou sans que chaque lot soit indépendant cette individualisation de la répartition est impossible. |
Edité par - gédehem le 20 oct. 2008 21:53:42 |
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