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bonjour! nous avons receptionné notre maison en décembre 2007 nous avions signé le contrat en mai 2005 encouragé par le commercial afin de ne pas subir une augmentation en juin. le permis de construire fut déposé en fevrier2006 et l'avons obtenu en juillet 2006. Avons eut le pret en mai 2006 en septembre 2006 la société de construction nous font part d'une facture de révision d prix s'elevant à 3830.90 euros A ce jour pour cloturer notre dossier on doit régler cette somme Ma question sont ils en droit de nous réclamer une somme si importante?
bonjour! nous avons receptionné notre maison en décembre 2007 nous avions signé le contrat en mai 2005 encouragé par le commercial afin de ne pas subir une augmentation en juin.
Le contrat était-il légal ? C'est-à-dire qu'il a du vous ête adressé complet par courier R/AR avec possibilité de rétraction de 7 jours.
Citation :le permis de construire fut déposé en fevrier2006 et l'avons obtenu en juillet 2006.
Pourquoi un tel délai ? Quelle est la date contractuelle au plus tard pour l'obtention du PC ?
Citation :Avons eut le pret en mai 2006 en septembre 2006 la société de construction nous font part d'une facture de révision d prix s'elevant à 3830.90 euros
Qu'y avait-il de prévu dans le contrat pour la révision ? Le calcul du montant de la révision est est simple à faire. La variation se cacule entre la date de signature du contrat et, dans votre cas, la date d'obtention du prêt + un mois.
Citation :A ce jour pour cloturer notre dossier on doit régler cette somme Ma question sont ils en droit de nous réclamer une somme si importante?
Oui, si elle est prévue dans le contrat et que le calcul est le bon. La constructeur aurait du intégrer ce montant dès le premier appel de fonds. Mais bon, vous n'êtes pas lésé puisque les montants des acomptes étaient de fait minorés.
merci d'avoir répondu, pour le contrat on l'a signé a l'agence avec le commercial. le PC fut long à nous etre délivré car la personne qui s'en est occupée été en maladie, puis en vacances, mais sur la demande de PC il est noté que le délai maximal d'instruction est de 2 mois. concernant la révision dans le contrat dit que le prix reste ferme et définitif pendant 8 mois aprés la date de signature du contrat et toute la durée de construction. si le demarrage intervient aprés les 8 mois la revision se fera entre la fin des 8 mois et le début du demarrage, et sera basée en fonction de l'évolution de l'indice BT01et restera à nouveau invariable pendant les travaux. Comment peut on recalculer?
Citation :Ma question sont ils en droit de nous réclamer une somme si importante?
Non car, à mon avis, le CCMI n'est pas conforme. Mais il faudrait pouvoir le lire ...
Je pense que la meilleure solution est de prndre contact avec une association spécialisée qui pourra faire cette étude. Ne rien régler en attendant. http://aamoi.chez-alice.fr/
revision de prix BT01
Forum fermé
Posté - 27 oct. 2008 : 17:08:50
