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fanny 333
Contributeur débutant

13 réponses

Posté - 04 nov. 2008 :  21:34:00  Voir le profil
Bonsoir,

Les informations présentes sur un plan de permis de construire validé sont-elles toujours prises en compte en totalité ?

Si tel n'est pas le cas, doit-on trouver sur l'annexe au permis de construire validé la liste des exclusions non prises en compte, mais présentes tout de même sur le plan (parties non stabilotées par ex.).

D'avanc-merci

Cordialement

Fanny



**modération**

fil clos : merci de reprendre dans cet autre fil traitant du même sujet

ce message étant le troisième ouvert à tort et clos, les prochains seront directement supprimés

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Edité par - Emmanuel WORMSER le 04 nov. 2008 22:00:09
 
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