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clorophyle
Contributeur vétéran

109 réponses

Posté - 07 nov. 2008 :  20:40:31  Voir le profil

Bonjour,

Nous venons de recevoir nos convocations pour l'Assemblée Générale, dans cette convocation figure une demande de révocation, mais a ma surprise, pas le motif de cette révocation;

- Une demande de révocation d'un membre du conseil,ne doit elle pas s'accompagner du motif supposé de la révocation?
- Cette résolution est elle valide?? dès lors que ne figure pas, le motif?
- Peut on faire annuler cette résolution pour vice de procédure??
- Que faire?
- A qui s'adresser? à un avocat? au syndic?

Merci d'avance pour tous vos conseils, qui me permettront peut étre de sauver de la révocation, un membre injustement accusé!!!!.

Cordialement

clorophyle

pnatu75
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océan
Pilier de forums

2457 réponses

Posté - 07 nov. 2008 :  21:44:23  Voir le profil
Elisez-vous les membres pour un an ou plus?
C'est l'AG qui vote pour chaque membre qui se présente ou renouvelle sa candidature ...
accusé de quoi ?
car souvent on accuse des CS qui essaient de faire leur boulot de contrôle de soulever des points que d'autres préfèrent taire...
une méthode peut être de rappeler le rôle d'un conseil syndical et ue dit votre RC à ce sujet?
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