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zargoz92
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 Posté - 07 déc. 2008 : 11:32:25
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Bonjour,
En général, le sujet est plutôt l'inverse mais une fois n'est pas coutume...
Situons d'abord les emplacements de parking en cause et nommons les, de gauche à droite A, B et C. A est un emplacement avec un mur à gauche et une bande au sol à droite qui le limite de B. B à sa droite est délimité par un grillage de l'emplacement C qui a été transformé en box (grillage également à droite de C).
J'espère que vous me suivez...voir dessin en fichier .jpg joint
A l'origine de la copro il y avait des emplacement et des box. Certains ont été transformé en box plus tard (le cas de C) mais je ne sais pas comment. Ce qui est certain, c'est qu'il n'y a rien dans le Règlement de copro qui en parle.
Je suis propriétaire de A et en cours d'acquisition de B. J'avais l'intention de demander au propriétaire du C si je pouvais monter des panneaux sur son grillage afin de transformer les A et B en double box. Or je viens d'apprendre que le propriétaire du C vends (l'emplacement avec le logement) et qu'il indique que le grillage entre B et C pour être démonté pour faciliter l'ouverture des portes du véhicule stationnant en C sachant que du coté droit de C il y a un poteau assez gênant pour C. Le fait de tomber le grillage du coté gauche de C permet effectivement en "empiétant ponctuellement sur B" d'ouvrir plus facilement les portes d'un véhicule.
Questions :
1°) Le propriétaire de C (l'actuel ou le prochain) peut-il démonter le grillage qui sépare de B ? et doit-il m'en informer ?
2°) Si le propriétaire de C (actuel ou futur) démonte, puis-je remonter dans B (je dis bien coté B) une séparation ?
3°) Compte-tenu que le RC est muet sur le sujet, dois-je informer le syndic, le copro de C de mes intentions ?
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zargoz92
Contributeur actif
40 réponses |
Posté - 07 déc. 2008 : 12:42:34
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Désolé, pour joindre l'image, il faut que je trouves comment faire.
Précision : C se transforme de box en emplacement et A+B d'emplacements en un box. |
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zargoz92
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 07 déc. 2008 : 14:28:52
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Dans la mesure où ce sont des emplacements privatifs, rien n'interdit de les "boxer" !
On peut comprendre les questions de voisinage !
Mais le fait que l'emplacement C ait un accès difficile sur un coté n'est pas motif à empécher le cloisonnement sur l'autre !
A prioi rien n'interdirait que vous cloisonniez chez vous e, limite avec C si C démonte son grillage. |
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zargoz92
Contributeur actif
40 réponses |
Posté - 07 déc. 2008 : 15:02:00
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| Merci de cette réponse et quid de la communication avec le syndic et copro c? |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 07 déc. 2008 : 16:06:36
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Qu'entendez-vous par là ??? vous n'êtes pas un 'sauvage' vous aurez donc une communication d'homme (ou de femme) civilisé ! 
Il faut voir ce que prévoit votre RDC pour le "boxage", en particulier s'il faut l'autorisation préalable de l'AG.
mais pour autant, en cas de litige, le voisin peut vous interdire de 'boxer' si cela rend impraticable son emplacement ou lui occasionne une gene insupportable..
Sur ce que vous montrez (plan) le pilier est peut être une gene pour entrer mais pas pour ouvrir les portes (certes s'il a un gros 4x4 plutot qu'une Smart, on comprend qu'il soit coincé ! ....) |
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Guymmo
Pilier de forums
797 réponses |
Posté - 07 déc. 2008 : 16:33:22
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Citation :
Initialement posté par gédehem
Dans la mesure où ce sont des emplacements privatifs, rien n'interdit de les "boxer" !
« Boxer » ou « dé-boxer » modifie l’aspect extérieur du bâtiment, et nécessite donc chaque fois un accord de l’AG.
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zargoz92
Contributeur actif
40 réponses |
Posté - 07 déc. 2008 : 17:43:55
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Pour gédehem :
Comme je l'ai expliqué plus haut, il n'y a rien dans le RDC concernant le sujet.
"Il peut m'interdire de boxer" mais lui était boxé, ce qui pouvait gêner B. Pour son agrément, il aurait droit de "deboxer" et d'interdire aux autres ce qu'il a fait pour lui...bizarre !
Pour Guymmo:
Le parking est en sous-sol, donc pour la modification "de l'aspect extérieur"...pas très recevable, je pense. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 07 déc. 2008 : 18:05:56
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qu'est il indiqué dans le RDC ?
emplacement de parking? |
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zargoz92
Contributeur actif
40 réponses |
Posté - 07 déc. 2008 : 18:37:06
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Il est mentionné des lots de type box et des lots de type emplacement mais rien de plus.
ça se limite à la définition des tantièmes (70/40000 pour un emplacement et 110/40000. Rien concernant des transformations.
Mis à part le box que j'ai appelé C, à un autre endroit du parking, deux emplacements (cités comme tels à l'origine de la copro) ont été regroupés et fermés en un box double mais tout ça bien avant que l'on ne vienne habiter dans cette copro. Je vais essayer d'interroger des voisins en espérant qu'ils aient gardé les PV des 40 dernières A.G. !... |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 07 déc. 2008 : 20:46:19
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| ... Les 10 dernières suffiront .... |
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zargoz92
Contributeur actif
40 réponses |
Posté - 08 déc. 2008 : 08:39:33
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Sauf que je pense que les transformations citées ont été effectuées il y a plus de dix ans (la copro à 40 ans et nous y habitons depuis 6).
Le fait de dire "les dix dernières suffiront" sous-entend-il que les décisions de plus de dix ans n'ont plus de valeurs à ce jour ? |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 08 déc. 2008 : 10:43:26
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| Elles ne seraient plus contestables passés 10 ans du jour où nait le litige, sauf pour l'empietement sur des parties communes contestable pendant 30 ans. |
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zargoz92
Contributeur actif
40 réponses |
Posté - 08 déc. 2008 : 11:19:16
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Pour résumer :
Vu qu'il n'y a rien dans le RDC, je vais fouiller les 10 derniers PV pour essayer de trouver une trace de "boxabilié" et si je ne trouve rien, je "construis" dans mon emplacement en informant simplement le voisin C et le syndic, pas d'autorisation à demander dans ce cas si j'ai bien compris ? |
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zargoz92
Contributeur actif
40 réponses |
Posté - 08 déc. 2008 : 12:24:57
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Pour résumer :
Vu qu'il n'y a rien dans le RDC, je vais fouiller les 10 derniers PV pour essayer de trouver une trace de "boxabilité" et si je ne trouve rien, je "construis" dans mon emplacement en informant simplement le voisin C et le syndic, pas d'autorisation à demander dans ce cas si j'ai bien compris ? |
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Transformation de box en emplacement de parking (e
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