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 Sujet  |
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pierrede
Nouveau Membre
8 réponses |
 Posté - 07 déc. 2008 : 19:33:24
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Bonjour
Je suis syndic benevole d'une copropriete,de 5 coproprietaires.
Je dispose par le reglement de coproprieté des 1000es de PC1 et de PC2 de chaque lot.
J'ai suivi l'ancienne comptabilité utilisée par mon predecesseur,mais il y a des points qui ne sont pas clairs pour moi.
Les voici:Les parties communes privatives correspondent aux PC1?
les parties communes generales correspondent aux PC2 ?
Qu'est ce qui entre dans les PC1 et dans les PC2?
Si un appartement erst loué à un locataire qu'est ce qui va au coproprietaire ( donc PC1 ou PC2)?
Et qu'est ce qui va au locataire (PC1 ou PC2)?
Les PCI sont uniquement au coproprietaire? Les PC2 sont uniquement au locataire?
Qu'est ce qui incombe aux locataires? et que dois je appliquer pour leur charges PC1 ou PC2
Cordialement
pierrede
***moderation: supression des coordonnées***
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Edité par - nefer le 08 déc. 2008 00:31:35 |
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gédehem
Pilier de forums
11332 réponses |
Posté - 08 déc. 2008 : 09:30:34
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Pas possible de vous répondre : cela doit être une 'nomenclature' ou une appellation spécifique à votre syndicat ??
Vous ne vous êtes jamais posé la question avant d'être syndic, en tant que copropriétaire a qui il était fait cette répartition ? |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 08 déc. 2008 : 10:15:32
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| ne pas oublier que le syndic n'intervient que pour les parties communes: il ne gère pas les locataires |
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pierrede
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 08 déc. 2008 : 18:47:55
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Bonjour gédehem
En fait j'ai,dans mon esprit,compris avant d'être syndic bénévole que PC1 correspondait aux parties communes generales (ou privatives)( par exemple,l'assurance multirisques du bâtiment,l'entretien,canalisations,serrures du portail,la cotisation aux syndicats des copropriétaires,frais de bureau etc) et que PC2 correspondait aux parties communes exterieures (par exemple l'éclairage des escaliers,l'eau utilisée dans les communs,les produits d'entretien et d'hygiène,les plantes,la facture de ramonage et d'arbustes achetés et mis dans la cour etc),J'ai donc continué dans cet esprit,mais après quelque temps je me suis posé la question,sur la justesse de ce que je faisais,ma question est donc de savoir si je mets bien dans les PC1 ce qui y correspond et de même dans les PC2 (le syndic que nous avions avant mon arrivée était un professionnel,j'ai je le répète utilisé les termes PC1 et PC2 que nous avions sur nos relevés de comptes et maintenant dans les archives de la copropriété).
Pouvez vous me confirmer que je suis dans les règles ou me dire ce qui ne va pas?
Cordialement
pierrede |
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pierrede
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 08 déc. 2008 : 19:10:21
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Bonjour Nefer
Merci pour cette précision.
Il y a dans cette copropriété deux appartements qui appartiennent à un même copropriétaire,ces appartements sont en location,par le biais d'une agence immobilière,je remet à cette agence le montant des charges trimestrielles correspondant à ces deux appartement,et cette derniere,vire sur le compte de la copropriété,les montants correspondants, en fin d'exercice je remet à l'agence immobilière le montant des charges dues par les locataires ,qui sont variables par rapport aux prévisions budgetaires.Mais l'agence à en début d'exercice ,le montant à virer sur le compte de la copropriété (PC1 et PC 2)charges copropriétaire et celle de ses locataires.
Est ce que je fais bien?ou que dois je modifier ,dans ma façon de faire?,
Je précise que je mets dans les charges (locataires donc PC2) l'énumération que j'ai indiqué sur le message de Gedehem,ci dessus.
Est ce juste ou que dois je modifier?
Cordialement
pierrede |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 09 déc. 2008 : 11:32:47
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pierrede, PC1 et PC2 ne veulent rien dire !!!
Ce qui importe c'est ce que mentionne le RDC, c'est lui qui doit décrire ce qui est "charges générales" et la répartition qui en découle, et ce qui est charges "autres" (escalier, bâtiment, ascenseur,...) et leur répartition.
Chaque copropriété à ses propres répartitions, ce que votre syndic a appelés PC1 et PC2 ne sont que des noms, seul vous pouvez savoir en rapport avec le RDC a quoi cela correspond.
C'est comme pour le Batiment A et B, il n'y a que les plans et l'état descriptif du RDC qui pourra dire lequel est à gauche et lequel est à droite. |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 09 déc. 2008 : 12:25:53
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ensuite le syndic doit procéder aux appels de fonds 'en général trimestriels) en application du budget prévisionnel voté
si ce propriétaire vous a fait un courrier vous demandant d'adresser les appels de fonds à son mandataire, vous les lui adressez: il faut un courrier du copropriétaire
concernant la répartition des charges récupérables, ce n'est pas au syndic de l'établir: c'est le rôle du gérant de ce copropriétaire, qui d'ailleurs perçoit une rémunération pour cela! |
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pierrede
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 09 déc. 2008 : 18:43:30
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Bonjour Yaume
Merci pour votre réponse.
Sur le RDC,les mentions PC1 et PC2 sont bien exprimées,par exemple :
Lot n°1:215/1000e des PC1 et 252/1000e des PC2,c'est en toutes lettres et chiffres sur le RDC donné par le notaire.
Voilà pourquoi,je pose ces questions: que dois je mettre dans les 215/1000e et dans les 252/1000e (respectivement PC1 et PC2 )?
Sur le plan des termes utilisés par le notaire dans le RDC:
Lot n°1 au rez de chaussée:deux chambres,une cuisine,une salle de bains,un wc,un dégagement,deux cheminées.
les 215/1000e des parties communes generales PC1
les 252/1000e des parties communes generales PC2
ainsi de suite pour chaque lot.
Question: où sont les parties communes privatives énumérées,dans le RDC? dans les PC1 ou dans les PC2 ? et même question pour les parties communes à tous les copropriétaires?
Car dans l'exemple donné et réel dans les deux cas les termes "parties communes generales" sont employés, pour les PC1 et pour les PC2, mais rien n'est indiqué sur le RDC sur ce qui entre dans dans chaque terme,pour reformuler ma question ,dans l'exemple donné plus haut: que dois je mettre dans les 215/1000e? et dans les 252/1000e?,je dispose bien de la définition "des parties communes et privatives",mais il n'y a n'y a aucune précision,pour dire ce qui va dans les 215/1000e et dans les 252/1000e (charges communes privatives et charges communes generales)
Cordialement
pierrede |
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yaume
Pilier de forums
1770 réponses |
Posté - 09 déc. 2008 : 20:44:35
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Ben ce qui ne va pas c'est que votre RDC devrait mentionné ce que signifie PC1 et PC2, sinon comment faire la différence ?
Avez vous plusieurs bâtiments ? un ascenseur ? un escalier ? |
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pierrede
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 09 déc. 2008 : 21:33:47
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Bonsoir Yaume
Nous voici arrivés,au point où je "sèche"! le RDC ne précise pas pas ce qui entre dans les PC1 et les PC2,il n'y a que un seul bâtiment,pas d'ascenseur,il y a un escalier qui permet l'accès aux 4 paliers et sur chaque palier il y a un appartement.
Nous avons une minuterie d'éclairage ,et l'eau pour les communs(les appartements ont un compteur d'eau individuel)le ménage est à la charge des copropriétaires,par palier.
Nous possédons une courette,nous y mettons des fleurs tous les ans,et des arbustes,nous avons également une assurance multirisques pour l'immeuble,et les frais de gestion(copies,timbres etc) et j'assure les petites réparations (les produits et les pièces sont dans les charges de chaque copropriétaire).
Là où j'ai commencé à me poser des questions c'est quand j'ai du repartir les quotes part pour les ravalements de nos façades et de notre clôture,car les sommes en jeu sont plus importantes.
J'ai un indice qui m'a conduit à penser que les PC1 étaient les charges privatives, c'est que le 5e copropriétaire ,ne dispose pas d'un appartement dans l'immeuble ,mais il a un dépôt et une cour personnelle,et son lot indique des PC1 mais pas de PC2
Alors il est impliqué dans le paiement de l'assurance qui couvre son dépôt et notre immeuble,le ravalement de la clôture dont une partie est dans sa cour,et dans les frais de gestion,pour le reste il n'a rien à payer.
Je pense que c'est ce "détail" qui me fait penser que l'ancien syndic
avait raison.Mais c'est vraiment tiré par les cheveux,et comment un
acte notarié ,ne précise pas plus ces points!?
Cordialement
pierrede |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 09 déc. 2008 : 22:43:17
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avez vous vérifié s'il ne manque pas une page dans votre RDC
car il doit y avoir quelqu'un part la signification de ces 2 termes
à défaut pourquoi n'avez vous pas posé la question à l'ancien syndic lors de la transmission des documents |
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pierrede
Nouveau Membre
8 réponses |
Posté - 11 déc. 2008 : 19:10:55
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Bonjour Nefer
J'ai bien regardé le règlement de copropriété:il ne manque aucune page.
Mais j'ai consulté un autre document :"L'esquisse de la Copropriété" et là j'ai vu que le document établi par le géomètre expert,pour être enregistré au service du cadastre;donne la définition de PC1 et de PC2 ensuite dans chaque colonne du document PC1 et PC2,sont notés les 1000e correspondant,la colonne PC1"Quote part dans la copropriété du sol"et la colonne PC2 "Quote part parties communes".
Voilà ce que j'ai pu trouver ,concernant l'origine des appellations PC1 et PC2
Qu'en pensez vous ? comme je suis en Alsace est ce que particulier à l'Alsace? ou autre? |
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