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J'ai acheté en VEFA un appartement qui devrait m'être livré dans 7 ou 8 mois (cela sera la dernière période de livraison, les premiers appartements de la résidence seront livrés à partir du mois d'avril 2009).
A quel moment aura lieu la 1ère AG des copropriétaires : dès la livraison des premiers lots ou lorsque tous auront été livrés ?
Si une partie des lots ont deja été livrés, le syndic existe deja.... renseignez vous aupres du constructeur, éventuellement de votre notaire si le premier ne répond pas.
Il est courant que le premier syndic dépende, parfois très fortement, du constructeur.
Lisez les documents que vous avez déjà: il est fort possible que les débuts de votre copropriété soient mentionnés dans votre RDC par exemple, (c'était le cas pour moi) ou dans un autre document, en particulier à quel moment peut avoir lieu la première AG, même si tous les lots n'ont pas été livrés. Chez moi, on indiquait aussi le nom du premier syndic, choisi bien sûr par le promoteur.
Pour ce premier syndic, si important, il est conseillé de le virer au plus vite. (Après constatation des malfaçons et non façons d'usage, c'est assez facile.) Si on le peut, lors de la première AG, on peut présenter un syndic concurrent (dans ce cas envoyer au plus vite une LRAR au syndic provisoire, afin de lui demander de mettre à l'ordre du jour la désignation de ce syndic, en joignant son contrat). dans tous les cas, il faut que la durée du premier mandat soit brève, il faut absolument refuser toute durée supérieure à un an. (on peut faire modifier la durée prévue pendant l'AG)
1ère AG des copropriétaires
Forum fermé
Posté - 24 déc. 2008 : 10:43:47
