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Durdur
Contributeur débutant
19 réponses |
 Posté - 01 janv. 2009 : 16:01:14
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Dix jours après l'emménagement dans une location le tableau électrique a pris feu. L'électricien sollicité a resseré les fils en cause mais conteste la sécurité du tableau avec de vieux fusibles. Les interrupteurs font des étincelles, quand on branche un appareil sur une prise de la cuisine le plafonnier s'éteint, bref une horreur.
Le propriétaire avait soi-disant remis aux normes et c'est sur sa parole que j'ai pris la location. Maintenant il hurle que je raconte n'importe quoi, qu'il n'y a aucun problème, qu'il a fait ça avec son beau-frère qui était du métier (ils sont tous deux octogénaires)et ne veut rien savoir. J'ai envoyé un recommandé mais que puis-je exiger ?
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TITAN
Pilier de forums
1368 réponses |
Posté - 01 janv. 2009 : 18:07:27
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Citation :
Initialement posté par Durdur
Dix jours après l'emménagement dans une location le tableau électrique a pris feu. L'électricien sollicité a resseré les fils en cause mais conteste la sécurité du tableau avec de vieux fusibles. Les interrupteurs font des étincelles, quand on branche un appareil sur une prise de la cuisine le plafonnier s'éteint, bref une horreur.
Le propriétaire avait soi-disant remis aux normes et c'est sur sa parole que j'ai pris la location. Maintenant il hurle que je raconte n'importe quoi, qu'il n'y a aucun problème, qu'il a fait ça avec son beau-frère qui était du métier (ils sont tous deux octogénaires)et ne veut rien savoir. J'ai envoyé un recommandé mais que puis-je exiger ?
Que l'installation soit conforme,vous devriez téléphoner à EDF,ils vous diront combien cela coûte pour faire un diagnostique de l'installation...Bonne Année! |
Un "tiens" vaut mieux que deux,tu "l'auras"!
ou:
il faut mieux "tenir" que "courir"!
L'un ou l'autre ou les deux,c'est pareil.
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Edité par - TITAN le 01 janv. 2009 21:23:03 |
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Tahiti1
Contributeur senior
95 réponses |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 01 janv. 2009 : 21:01:04
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Titan, cela ne veut pas vraiment dire grand chose 'que l'installation soit conforme', et ce n'est certainement pas cela que Durdur doit exiger, ce serait à mon avis de pure perte.
Tahiti1, l'électricien en question mandaté par le bailleur n'a aucune raison de répondre a une demande de personne avec laquelle il n'est pas lié contractuellement. Il ne le fera pas puiqu'il aurait tout à y perdre.
Durdur peut seulement lui rappeler que la loi le rendrait responsable de travaux qu'il aurait fait et qui engagerait sa sécurité, mais l'electricien en quesiton ne serait fautif qu'en cas d'accident avéré, pas de risque.
Je pense pour ma part que Durdur doit rappeler que l'installation ne doit pas être dangereuse, et comme est l'est d'apres lui, il va demander une visite de la DASS qui se prononcera, et déclarera éventuellement le logement indécent.
http://www.adil94.com/pdf/doc_publication_18.pdf (Notez cependant que dans ce document traine encore une coquille de l'ADIL qui parle lui aussi de conformité comme quoi l'ASDIL n'es tpas toujours fiable a 100%)
Ceci peut présenter des conséquences graves pour le propriétiare, qui devrait y réfléchir a deux fois, une fois le constat de la DDASS établi. |
Festina lente |
Edité par - ribouldingue le 01 janv. 2009 21:02:18 |
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TITAN
Pilier de forums
1368 réponses |
Posté - 01 janv. 2009 : 21:20:50
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Citation :
Initialement posté par ribouldingue
Titan, cela ne veut pas vraiment dire grand chose 'que l'installation soit conforme
Ribouldinque,pour votre remarque,cela confirme que vous dîtes encore n'importe quoi,une installation conforme ne peut-être dangereuse...autrement elle ne serait pas conforme!
Ah,"BONNE ANNEE". .
PS:TITAN qui a obtenu le certificat de compétence en électricité de L'ICAM!!!
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Un "tiens" vaut mieux que deux,tu "l'auras"!
ou:
il faut mieux "tenir" que "courir"!
L'un ou l'autre ou les deux,c'est pareil.
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Edité par - TITAN le 01 janv. 2009 21:22:30 |
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 01 janv. 2009 : 23:41:08
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Attention ne pas confondre mise en sécurité d'une installation électrique et la mise en conformité d'une installation électrique.
Dans l'existant le propriétaire doit assurer la mise en sécurité de l'installation.
Bonne année. |
Roland MAILLET |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 02 janv. 2009 : 00:47:48
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Citation :
Initialement posté par Roland MAILLET
Attention ne pas confondre mise en sécurité d'une installation électrique et la mise en conformité d'une installation électrique.
Dans l'existant le propriétaire doit assurer la mise en sécurité de l'installation.
Bonne année.
Oui, c'est un peu comme dans l'Education Nationale où les mises en conformité (à chaque changement de ministre, soit éventuellement semestriellement) ne rassurent ni les élèves, ni les parents et encore moins les enseignants .
Pour la cérémonie des voeux reportez vous ici.
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Les chiens vous regardent tous avec vénération.
Les chats vous toisent tous avec dédain.
Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
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Durdur
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 02 janv. 2009 : 11:04:44
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Merci à vous tous, vous êtes très sympas et rigolos mais je ne sais toujours pas ce que je peux faire pour obtenir du propriétaire une installation sécurisée  |
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Roland MAILLET
Pilier de forums
1096 réponses |
Posté - 02 janv. 2009 : 17:08:38
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Simplement en demandant a votre proprio de respecter le décret N°87-149 du 6 mars 1987
fixant les conditions minimales de confort et d'habitabilité auxquelles doivent répondre les locaux mis en location.
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Roland MAILLET |
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TITAN
Pilier de forums
1368 réponses |
Posté - 02 janv. 2009 : 17:41:43
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Citation :
Initialement posté par Durdur
Merci à vous tous, vous êtes très sympas et rigolos mais je ne sais toujours pas ce que je peux faire pour obtenir du propriétaire une installation sécurisée
Envoyer lui une LRAR:
-La volonté de précision du législateur se renforce encore à partir de 1986 : l'article 25 de la loi de 1986 et l'article 26 de la loi de 1989, rédigés dans des termes sensiblement identiques, précisent que si les locaux "ne satisfont pas à des normes minimales de confort et d'habitabilité, le nouveau locataire peut demander au propriétaire leur mise en conformité avec ces normes sans qu'il soit porté atteinte à la validité du contrat de location en cours. Cette demande doit être présentée dans un délai d'un an à compter de la date d'effet du contrat".
Ces normes sont fixées par le décret du 6 mars 1987 : "Le logement est alimenté en électricité (...). Ces alimentations répondent aux besoins normaux des usagers ; ces installations doivent assurer la sécurité des utilisateurs. Les nouvelles installations électriques (...) sont conformes à la réglementation".
Si dans un logement ces conditions ne sont pas respectées, le nouveau locataire peut demander au propriétaire, par lettre recommandée, la mise en conformité. S'il n'obtient pas satisfaction, il saisit le Tribunal d'Instance.
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Un "tiens" vaut mieux que deux,tu "l'auras"!
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Durdur
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 02 janv. 2009 : 23:04:22
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Merci, le RAR part tout de suite parce que ça urge, la maison a le temps de cramer dix fois avant que le dossier arrive au tribunal ...
je dois avouer que je ne dors pas vraiment tranquille. Bon week-end  |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 03 janv. 2009 : 18:53:49
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Citation :
Initialement posté par TITAN
Citation :
Initialement posté par ribouldingue
Titan, cela ne veut pas vraiment dire grand chose 'que l'installation soit conforme
Ribouldinque,pour votre remarque,cela confirme que vous dîtes encore n'importe quoi,une installation conforme ne peut-être dangereuse...autrement elle ne serait pas conforme!
Ah,"BONNE ANNEE"..
PS:TITAN qui a obtenu le certificat de compétence en électricité de L'ICAM!!!
Titan, vous êtes un rigolo.
Votre voiture est conforme le jour ou elle sort de l'usine. Vérifiez-vous la conformité aux normes tous les six mois? Savez-vous que même si votre voiture est sécurisée, elle n'est sans doute plus conforme quelques mois plus tard, les normes ayant évoluées.
ceci a été dit, redit, rappelé a chaque nouvelle question sur universimmo, donc il n'y a rien de neuf la-dedans.
Notez bien que si le réseau de Dudur n'avait pas été conforme le jour de la mise en route, EdF n'aurait pas autorisé la connexion.
Durdur, j'ai dit ce qu'il fallait faire, et je n'en démors pas. Le RAR a ce niveau a peu de chance d'avoir un quelconque effet, si votre bailleur ne veut rien faire et qu' il a deja reçu un permier RAR. C'est sur ce dernier fait que je me suis basé, et j'aimerais donc que l'on m'explique a quoi sert un second RAR.
Citation :
PS:TITAN qui a obtenu le certificat de compétence en électricité de L'ICAM!!!
Peu importe. |
Festina lente |
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TITAN
Pilier de forums
1368 réponses |
Posté - 03 janv. 2009 : 19:11:46
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Citation :
Initialement posté par ribouldingue
Notez bien que si le réseau de Dudur n'avait pas été conforme le jour de la mise en route, EdF n'aurait pas autorisé la connexion.
Ribouldingue,
Je reste "cool",conforme quand,ce qui était valable hier,n'est pas forcément valable actuellement...!
Pour la connexion,on ne parle pas de réseau ici mais de branchement pour l'electricité,allons un peu de sérieux!. |
Un "tiens" vaut mieux que deux,tu "l'auras"!
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Edité par - TITAN le 03 janv. 2009 19:13:20 |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 03 janv. 2009 : 20:46:03
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Titan, puique vous vous y connaissez en électricité, la conformité concerne la norme NF 15-100, et ceci evolue, on parle bien de l'installation priuvative qui doit être connectée au réseau.
L'installation privative doit être conforme la norme dans son état le jour de la connexion, et validée par un consuel. Il s'agit bien de connecter (on brancher) l'installation au réseau.
Après, de quelle autre 'conformité' parlez-vous?
La loi n'en exige aucune, elle exige en revanche que le logement soit sécurisé.
Vsou écrivez que le décret cité par Roiland Maillet donne les normes, et ce que vous citez n'avance à rien:
Citation :
e) Gaz et électricité :
Le logement est alimenté en électricité, et, le cas échéant, en gaz. Ces alimentations, ainsi que la ventilation des pièces où le gaz est utilisé, répondent aux besoins normaux des usagers ; ces installations doivent assurer la sécurité des utilisateurs.
Les nouvelles installations électriques et les nouvelles alimentations en gaz éventuelles, ainsi que la ventilation des pièces où le gaz est utilisé, sont conformes à la réglementation.
Avec ca, on ne peut RIEN faire, on en sait pas de quelle norme on parle, et pour ma part, je n'en connais pas. ce n'est pas cela qui va faire prospérer la deemande de Durdur.
Citation :
Les nouvelles installations électriques (...) sont conformes à la réglementation".
Si dans un logement ces conditions ne sont pas respectées, le nouveau locataire peut demander au propriétaire, par lettre recommandée, la mise en conformité. S'il n'obtient pas satisfaction, il saisit le Tribunal d'Instance.
désolé, mais pour être franc: Inutilisable. |
Festina lente |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 03 janv. 2009 : 20:54:44
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Pour information, sujet connexe, mais pas applicable (Diagnostic électrique obligatoire lors de la vente d'un logement ancien, obligatoire depuis le .... 01 JA 2009):
Sur quoi porte le diagnostic ?
Le diagnostic porte sur les parties privatives du logement et ses dépendances (par exemple la cave). Il concerne tout ce qui est en aval du compteur, jusqu’aux prises, convecteurs et ballons d’eau chaude. Les six points de vérification essentiels sont les suivants :
- Présence d’un appareil général de commande et de protection, facilement accessible. Cet appareil permet de couper facilement l’alimentation de l’installation électrique.
- Présence d’au moins un dispositif de protection différentielle de sensibilité appropriée aux conditions de mise à la terre. Ce dispositif détecte les fuites de courant qui s’écoulent vers la terre et coupe automatiquement le courant.
- Présence d’un dispositif de protection contre les surintensités adaptées à la section des conducteurs (disjoncteurs, fusibles)
- Présence d’une liaison équipotentielle (qui consiste à relier les éléments métalliques entre eux et à la terre) et respect des règles liées aux zones de sécurité dans les locaux contenant une baignoire et une douche.
- Absence de matériels électriques vétustes, inadaptés à l’usage (risque d’électrisation, voire d’électrocution).
- Absence de conducteurs non protégés mécaniquement (fils dénudés).
(extrait de http://www.kazanostra.fr/magazine/article/le-nouveau-diagnostic-electrique-obligatoire-en-sept-points.html).
Il serait tout a fait adapté, mais légalement inapplicable, malheureusement.
On peut totuefois arguementer que si le législateur pense que ceci définit le corps de spoints de vérification relatifs à la sécurité lors d'une vente, ceci n'est pas très loin d'être pertinent (bien que innapplicable) lors d'un location.
Juste pour enfoncer le clou: On est très très loin de la NF 15-100 |
Festina lente |
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TITAN
Pilier de forums
1368 réponses |
Posté - 03 janv. 2009 : 21:16:39
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Citation :
Initialement posté par ribouldingue
Si dans un logement ces conditions ne sont pas respectées, le nouveau locataire peut demander au propriétaire, par lettre recommandée, la mise en conformité. S'il n'obtient pas satisfaction, il saisit le Tribunal d'Instance.désolé, mais pour être franc: Inutilisable.
J'espère que Durdur continue à lire sur le forum...si Ribouldingue dit de ne pas envoyer de LRAR...! |
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ou:
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Edité par - TITAN le 04 janv. 2009 08:10:16 |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 03 janv. 2009 : 21:20:29
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Titan, si vous relisez, Durdur a DEJA envoyé un RAR. Quelle utilité d'en envoyer un second?
Merci d'être factuel et précis, pas de vous attaquer aux personnes.... |
Festina lente |
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TITAN
Pilier de forums
1368 réponses |
Posté - 04 janv. 2009 : 08:12:54
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Citation :
Initialement posté par ribouldingue
Titan, si vous relisez, Durdur a DEJA envoyé un RAR. Quelle utilité d'en envoyer un second?
Merci d'être factuel et précis, pas de vous attaquer aux personnes....
On ne sait jamais,elle n'est peut-être pas encore parti...!
Pour les attaques personnelles...assumez ce que vous dîtes!!!. |
Un "tiens" vaut mieux que deux,tu "l'auras"!
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 04 janv. 2009 : 08:31:01
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Titan, je repose une troisième fois la même question que je vous serais gré de répondre:
Durdur a deja envoyé un RAR qui n'a eu aucun effet, quel est donc l'intérêt d'en envoyer un second?
En outre, quel problème voyez vous a faire intervenir la DDASS... |
Festina lente |
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ali gator
Pilier de forums
9527 réponses |
Posté - 04 janv. 2009 : 10:14:45
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TITAN et Ribouldingue arrêtez de vous chamailler sinon j'appelle les Renés Aubrys quand ils seront revenus des sports d'hiver !!! 
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Il n'y a que les cochons qui vous considèrent comme leurs égaux .
(Winston Churchill)
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Edité par - ali gator le 04 janv. 2009 11:39:35 |
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TITAN
Pilier de forums
1368 réponses |
Posté - 04 janv. 2009 : 19:47:13
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Citation :
Initialement posté par ribouldingue
Titan, je repose une troisième fois la même question que je vous serais gré de répondre:
Durdur a deja envoyé un RAR qui n'a eu aucun effet, quel est donc l'intérêt d'en envoyer un second?
En outre, quel problème voyez vous a faire intervenir la DDASS...
Qu'il cite la loi,qui n'a pas dû être fait,dans la premiére.
Pour la DDASS,je n'ai jamais dit qu'il y avait probléme mais cela peut-être utile? |
Un "tiens" vaut mieux que deux,tu "l'auras"!
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L'un ou l'autre ou les deux,c'est pareil.
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Edité par - TITAN le 04 janv. 2009 20:45:14 |
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