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Bonjour, nous avons fait ravaler la façade de notre immeuble, nous en sommes à la fin du chantier. Au cours du chantier le conseil syndical dont je fais partie a apporté des précisions sur les types de fenêtres, de portes que nous voulions, ces précisions ont été notifiées par le syndic et maitre d'oeuvre dans les pv de chantiers, mais l'entrepreneur n'en a pas tenu compte et il a installé, les fenêtres et la porte qu'il voulait et non pas ce que nous avions demandé. Le maitre d'oeuvre et syndic ne nous a absolument pas informé à l'avance de ces changements. Visiblement il ne s'en préoccupe pas Comment faire pression sur le maitre d'oeuvre et syndic, que lui dire en termes juridiques ou légaux pour qu'il assure un suivi correct de ce chantier?
Lorsque des travaux sont décidés par une AG, ils le sont sur la base d'un descriptif détaillé sur lequel les entreprises sollicitées ont planché et répondu ... La commande porte donc sur ce qui a été décidé ...
"Au cours du chantier le conseil syndical dont je fais partie a apporté des précisions sur les types de fenêtres, de portes que nous voulions,..."
Je saute le fait que "changer des portes et fenetres" ne relève pas des travaux d'entretien "ravalement de façade" .....
Questions : - Que prévoyait le descriptif initial adopté pa l'AG concernant ces portes et fenetres, en particulier sur un modèle ? - La décision d'AG prévoyait-elle une délégation au CS pour choisir ces portes et fnetres ?
Le chantier tel que décidé par l'AG et commandé est figé, l'entreprise tenue par ce qui lui est commandé. Sur le fond, le modèle de portes et fenetres doit être précisé avant le passage en AG, pas au cours du chantier, sauf résolution d'AG et clause particulière à la commande. Le CS n'a ici "légalement" aucun moyen de peser en quoi que ce soit, n'ayant aucun pouvoir décisionnel pour déterminer un modèle hors d'une délégation sur ce point qui lui aurait été donnée par l'AG.
Il vous (le CS) faut rencontrer syndic et/ou maitre d'œuvre, comme vous le faites pour toutes les réunions de chantier (???), afin de voir de point rapidement. Mais faute pour le syndicat (et son CS) d'avoir anticipé ce changement de portes et fenetres par le choix d'un modèle, l'entreprise a du depuis longtemps passer commande rendant maintenant quasi impossible tout changement (voyez avec elle cette question, on ne sait jamais .).
suivi des travaux par le maitre d'oeuvre
Forum fermé
Posté - 04 janv. 2009 : 16:55:24
.).
